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Procès Verbal - iu3wafizhxnev6
Procès Verbal - vqlkig16njrcuck
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Rosières-aux-Salines.
Lien du pdf (Procès Verbal - vqlkig16njrcuck)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
DEPARTEMENT
DE
MEURTHE-ET-MOSELLE
ARRONDISSEMENT
DE
NANCY
CANTON
DE
LUNEVILLE
2
EXTRAIT
DU
PROCES-VERBAL
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
PROCES-VERBAL
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
neuf
juin,
à
dix-huit
heures,
Le
Conseil
Municipal
de
Rosières-aux-Salines
étant
assemblé
en
séance
ordinaire,
dans
la salle
d'honneur
de
la
Mairie,
après
convocation
légale,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Philippe
JONQUET,
Maire.
ÉTAIENT
PRESENTS
MESDAMES
ET
MESSIEURS
LES
CONSEILLERS
MUNICIPAUX
:
M.
Philippe
JONQUET,
Mme
Nathalie
CARRÉ,
M.
Max
STEUNOU,
Mme
Yvette
JACQUOT,
Mme
Nathalie
LÉVY-LEQUART,
M.
David
GHISLERI,
Mme
Hélène
CONVARD,
M.
Arnaud
FLEURANTIN,
M.
Jean-Marc
VUILLAUME,
M.
Mario
PATIES,
Mme
Anne
HERLEM,
Mme
Isabelle
ADAM,
Mme
Anne
KOCHER,
M.
Jacques
BAUMONT,
Mme
Josiane
THOMAS,
M.
Jérémy
WILMET,
Mme
Emeline
LEMOINE,
M.
Stéphane
LEPAGE,
Mme
Éliane
LORANDINI,
M.
Quentin
BROYEZ.
ÉTAIENT
ABSENTS
: Mme
Alexandra
ROUSSELLE-ROOMAN,
M.
Philippe
BUND,
M.
Éric MOUGEL, PROCURATIONS
: M.
Philippe
BUND
à
M.
Quentin
BROYEZ,
M.
Éric
MOUGEL
à
M.
David
GHISLERI,
Mme
Alexandra
ROUSSELLE-ROOMAN
à
M.
Jérémy
WILMET.
Il a été
procédé
conformément à
l'article
53
de
la loi du
5 Avril
1884,
à l'élection
d'un
secrétaire
pris
dans
le
sein
du
Conseil
: Monsieur
Jérémy
WILMET
ayant
obtenu
la
majorité
des
suffrages,
a
été
désigné
pour
remplir
ces
fonctions
qu'il
a
acceptées.
Il
sera
assisté
de
Madame
Marie-Hélène
BOUVIER,
directrice
générale
des
services.
Le
Maire
certifie
que
le compte-rendu
de
cette
délibération
a été
affiché
à la porte
de
la Mairie.
Le
Maire
certifie
que
la
convocation
du
Conseil
Municipal
avait
été
faite
le
2 juin
2023
et que
le nombre
des
membres
en
exercice
est
de
23. N°
d’ordre
Objet
1
Désignation
des
délégués
du
Conseil
Municipal
et
de
leurs
suppléants
en
vue
de
l'élection
des
sénateurs
Vu
le
décret
n°2023-257
du
6
avril
2023
portant
convocation
des
collèges
électoraux
pour
l'élection
des
sénateurs,
Vu
la circulaire
du
Préfet
de
Meurthe-et-Moselle
du
23
mai
2023,
Monsieur
le
Maire
indique
que
le
bureau
électoral
est
composé
par
les
deux
membres
du
Conseil
Municipal
les
plus
âgés
et
les deux
membres
les
plus
jeunes.
Il s’agit
de
Messieurs
Mario
PATIES,
Jacques
BAUMONT,
Quentin
BROYEZ
et
Madame
Emeline
LEMOINE.
La
présidence
du
bureau
est
assurée
par
Monsieur
le
Maire.
Une
liste
complète
est
présentée
: ROSIERES
Perspectives
et
Développement
Elle
est
composée
de
7 délégués
et
4 suppléants
:
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
|
1-
Philippe JONQUET
1-
Hélène
CONVARD
2-
Nathalie CARRÉ
2-
Stéphane
LEPAGE
ee
TT
dr
h
ROOMAN
4-
Yvette
JACQUOT
4-
Jean-Marc
VUILLAUME
CT
mes
6-
Nathalie LÉVY-LEQUART
_7-
Arnaud FLEURANTIN
Monsieur
le
Président
rappelle
l’objet
de
la
séance
qui
est
l'élection
des
délégués
et
de
leurs
suppléants
en
vue
des
élections
sénatoriales.
Il est
procédé
au
vote.
Après
dépouillement,
les
résultats
sont
les
suivants
: Nombre
de
conseillers
présents
et
représentés
23
Bulletins
blancs
ou
nuls
Nombre
de
suffrages
exprimés
23
Ayant
obtenu
la
majorité
absolue,
la
liste
ROSIERES
Perspectives
et
Développement,
dont
les
membres
délégués
et
leurs
suppléants
sont
désignés
ci-dessus,
est
proclamée
élue
en
vue
de
l'élection
des
sénateurs.
Délibération
rendue
exécutoire
à
la
date
du
12
juin
2023.
Date
de
transmission
en
Préfecture
de
Meurthe-et-Moselle.
Le
Maire,
PHiLippe
JONQUET
Le
secrétaire
de
séance,
JEREMY
WILMET