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Déliberation - renouvellement convention RASED 2023 709b
Document publié le Jeudi 6 avril 2023 par la commune de Champagney.
Lien du pdf (Déliberation - renouvellement convention RASED 2023 709b)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Inégalités sociales,
Envoyé en préfecture le 12/04/2023
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-SAÜNE Reçu en préfecture le 12/04/2023 ARRONDISSEMENT DE LURE DELIBERATION DU CONS SLA FRS ublié le
GE DE LA COMMUNE DE re ID : 070-217001205-20230406-20230433-DE
EOE Séance du 06 avril 2023
CHAMPAGNEY
(Haute-Saône)
Nombre de membres en exercice : 27
Date de la convocation : 31 mars 2023
Date d’affichage : 14 avril 2023
L’an deux mille vingt-trois, et le six avril à dix-neuf heures trente, le Conseil Municipal de la commune,
régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, au lieu habituel de ses séances, sous la
présidence de Madame Marie-Claire FAIVRE, Maire
Etaient présents : Mmes et MM M. JACOBERGER - B. PY — T. SEGUIN - G. BRIOT adjoints
S. COLLILIEUX - F. LUPFER - C. HOTTINGER - P. PARISOT -— D. RANOUX -— C. LAMBOLEY -—
V. TRARI MEDJAOUI - S. LAMBERT - T. SCHLUMBERGER - B. GRANDJEAN - O. HOUILLON -
A. IPPONICH -— M. HEQUET
Pouvoirs : R. KIFFER a donné pouvoir à P. PARISOT — G. SALVI a donné pouvoir à M.C. FAIVRE —
M. FAIVRE a donné pouvoir à B. PY — P.E. PHEULPIN a donné pouvoir à M. HEQUET
Absents : C. AMAROT HOUSSARD - Y. TESTON -S. TETOT -— Q. COUVREUR - M. BONNET
Philippe PARISOT à été désigné secrétaire de séance.
DCM 2023/04/33
Renouvellement convention RASED 2023 |
Le Réseau d’Aides Spécialisées aux Élèves en Difficulté est un dispositif de l'Éducation Nationale composé de psychologues, d'enseignants spécialisés (option E) et de rééducateurs (option G).
C’est un service public gratuit qui peut être sollicité par les enseignants et les parents. Implanté au sein des écoles et intervenant sur le temps scolaire, il constitue un outil de proximité dans la lutte contre la difficulté scolaire. Il est aussi un relais entre l’école et les dispositifs d’aide et de soins extérieurs.
Le R.A.S.E.D. de Moffans est constitué :
- d’une psychologue scolaire
- d’une enseignante spécialisée
Le RASED de Moffans comprend 7 groupes scolaires :
- Pôle éducatif du Pré au Cœur de Moffans et Vacheresse,
- Pôle éducatif des Deux Rivières de MAGNY VERNOIS,
- Le groupe scolaire Aimé CACHOT,
- Pôle éducatif des Vosges Saônoises de CLATREGOUTTE,
- Pôle éducatif des Amis de l’Ecole de la COTE,
- Pôle éducatif du RAHIN de ROYE,
- Pôle éducatif des Rivières de VY LES LURE.
La participation pour l’année scolaire 2022/2023 s’élève à 302.66 € soit 2.31 € par élève.
Le conseil municipal, à l'unanimité :
- Autorise Madame le Maire à signer la convention avec le SIVU du Pré au Cœur de Moffans pour l’année scolaire 2022/2023,
- Précise que les crédits nécessaires sont inscrits au budget.
- _ Faitet délibéré, les an, mois et jour que dessus.
- Ontsigné au registre les membres présents.
Le Var.
Marie-Clai re FAIVÆ
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