Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - renouvellement convention RASED 2023 709b
Déliberation - renouvellement convention RGPD 72d8
Déliberation - 20250322 renouvellement aide permis
Déliberation - 20260208 renouvellement aide permis
Déliberation - 20240105 renouvellement aide permis 1d46
Déliberation - DCM20251267 adhésion convention participation sant
Arrêté - convention RASED
Déliberation - 20240975 travaux assainissement Beuveroux conventi
Déliberation - 20260439 renouvellement commission CCID
Déliberation - renouvellement aide aux permis f910
Déliberation - 20240108 renouvellement convention RASED Moffans 4f0f
Document publié le Lundi 29 janvier 2024 par la commune de Champagney.
Lien du pdf (Déliberation - 20240108 renouvellement convention RASED Moffans 4f0f)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Inégalités sociales,
Envoyé en préfecture le 31/01/2024
Reçu en préfecture le 31/01/2024 DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-SAÔNE
ARRONDISSEMENT DE LURE DELIBERATION DU CONSE 4 ER
ID :070-217001205-20240129-20240108-DE GE DE LA COMMUNE DE C
Séance du 29 janvier 2024 VILLE DE CHAMPAGNE Y
(Haute-Saône)
Nombre de membres en exercice : 27
Date de la convocation : 23 janvier 2024
Date d’affichage : 06 février 2024
L’an deux mille vingt-quatre, et le vingt-neuf janvier à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la
commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, au lieu habituel de ses séances,
sous la présidence de Madame Marie-Claire FAIVRE, Maire
Etaient présents : Mmes et MM. M. JACOBERGER - B. PY- T. SEGUIN - G. BRIOT adjoints F. LUPFER
— C. HOTTINGER - R. KIFFER - Y. TESTON - P. PARISOT - C. LAMBOLEY - V. TRARI MEDJAOUI — S. LAMBERT - T. SCHLUMBERGER - B. GRANDJEAN -— ©. HOUILLON - M. FAIVRE -
A. IPPONICH - M. HEQUET
Pouvoirs : S. COLLILIEUX donne pouvoir à T. SEGUIN - S. TETOT donne pouvoir à R. KIFFER -—
G. SALVI donne pouvoir à B. PY - M. BONNET donne pouvoir à M.C. FAIVRE
Excusés : D. RANOUX
Absents : C. AMAROT HOUSSARD - Q. COUVREUR - P.E. PHEULPIN
Béatrice PY a été désignée secrétaire de séance.
DCM 2024/01/08
L Renouvellement convention RASED de Moffans
J
Le Réseau d’Aides Spécialisées aux Élèves en Difficulté est un dispositif de l’Éducation Nationale composé de psychologues, d’enseignants spécialisés
(option E) et de rééducateurs (option G).
C’est un service public gratuit qui peut être sollicité par les enseignants et les parents. Implanté au sein des écoles et intervenant sur le temps scolaire, il constitue
un outil de proximité dans la lutte contre la difficulté scolaire. Il
est aussi un relais entre l’école et les dispositifs d’aide et de soins extérieurs.
Le R.A.S.E.D. de Moffans est constitué :
- d’une psychologue scolaire
- d’une enseignante spécialisée
Le RASED de Moffans comprend 7 groupes scolaires :
- Pôle éducatif du Pré au Cœur de Moffans et Vacheresse,
- Pôle éducatif des Deux Rivières de MAGNY VERNOIS,
- Le groupe scolaire Aimé CACHOT,
- Pôle éducatif des Vosges Saônoises de CLAIREGOUTTE,
- Pôle éducatif des Amis de l’Ecole de la COTE,
- Pôle éducatif du RAHIN de ROYE,
- Pôle éducatif des Rivières de VY LES LURE.
La convention ainsi que l’état des dépenses constatées en 2023 sont jointes
en annexe. La participation pour l’année
scolaire 2023/2024 s'élève à 366.82 € soit 2.96 € par élève.
Le conseil municipal, à l’unanimité :
- Autorise Madame le Maire à signer la convention avec le SIVU du Pré
au Cœur de Moffans pour l’année scolaire 2023/2024,
- Précise que les crédits nécessaires seront inscrits au budget.
- Fait et délibéré, les an, mois et Jour que dessus.
- Ont signé au registre les membres présents.