Compte-Rendu - compte rendu lundi 13 novembre 2017 vu par m allouchery

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Compte-Rendu - compte rendu lundi 13 novembre 2017 vu par m allouchery Document publié le Lundi 13 novembre 2017 par la commune de Chamery. Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu lundi 13 novembre 2017 vu par m allouchery)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Espaces terrestres et maritimes, Consommateurs, COMPTE-RENDU de la REUNION

Du lundi 13 novembre 2017

Convocation le 06 novembre 2017

Le lundi 13 novembre 2017 , le Conseil Municipal s’est réuni à 18 heures 30, légalement convoqué au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de monsieur ALLOUCHERY Jean-Marie, le Maire.

Présents : Tous les membres en exercice.

Excusé M. FENEUIL Benjamin a été élu secrétaire de séance.

Réunion du 9 octobre 2017

Les comptes rendus des dernières réunions ont été lus et validés par l’ensemble du conseil municipal.

ONF

Délibération n°31.bis : Coupes de bois dans la forêt communale - Etat d’Assiette 2018

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré :

1 - Approuve l'Etat d'Assiette des coupes de l'année 2018 présenté ci-après 2 – Demande à l'Office National des Forêts de bien vouloir procéder à leur désignation et à leur mobilisation selon les destinations retenues ci-après

Vente

intégrale

Délivrance

intégrale

Vente et

délivrance

partielles

Houppiers

oui/non

Petits

diamètres

oui/non

Diamètre

vente (b)

4,1 10,3 Amélioration oui x

Destination Produits à délivrer si délivrance partielle Parcelle

(unité de

gestion)

Surface

(à désigner)

Type de

coupe

Coupe

prévue

oui/non

(a)

3 – Laisse à l’Office National des Forêts le soin d’organiser au mieux les ventes de coupes de bois sur pied, la commune demeurant libre de fixer elle-même les prix de retrait si elle le juge utile.

4- le conseil municipal donne pouvoir à M. le Maire pour effectuer toutes les démarches nécessaires à la bonne réalisation des opérations de vente.

JVS

Délibération n° 31.2017 Changement d’opérateur pour la télétransmission des actes

soumis au contrôle de légalité



Vu la délibération du 14 avril 2015 approuvant la convention avec la préfecture de la Marne pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité

Monsieur le Maire rappelle que la commune utilise la plateforme iXBus proposée par la société JVS-Mairistem.Afin d’être en conformité avec les dernières évolutions réglementaires, la société JVS-Mairistem propose l’évolution du service de télétransmission des actes en Préfecture par le dispositif iXChange.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :

- Décide de changer d’opérateur à la télétransmission des actes au contrôle de légalité ;

- Donne son accord pour que la collectivité accède aux services iXChange de JVS Mairistem pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité ;

- Donne son accord pour que le Maire signe la convention de mise en œuvre de la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité avec la préfecture de la Marne représentant l’Etat à cet effet ;

- Donne son accord pour que le Maire signe le contrat de souscription entre la collectivité et la société JVS Mairistem.

Questions diverses

o Coteaux « Les Beurges »

Les résultats de l’étude pour la programmation d’un aménagement viticole expérimental des coteaux « les Beurges » ont été présentés à l’ensemble des organismes concernés, le mardi 31 octobre 2017 à la chambre chaude.

Le compte rendu de cette réunion est en annexe.

L’aménagement de ces coteaux étant très problématique il n’est pas envisageable de le réaliser actuellement.

o Actes notariés

Monsieur le Maire informe le conseil qu’il procède actuellement à la signature des actes notariés suivants :

- Achat du bâtiment de M. et Mme André Hima ; signature vendredi 20 octobre 2017 ;

- Vente du terrain en indivision (lot numéro dix-huit (18) du lotissement « Les Spectres » de 727 m² ) à Madame Karine Viard pour une surface de 652m² (signature le 4/11/2017) et M Anthony Perseval pour une surface 75 m² ( signature 15 /11/2017).

o Maison château rouge

Il est demandé à M. Eric JULLION de couper les branches de ses sapins qui débordent sur le toit du garage de la commune au fond du terrain.

o Logement 21 rue de l’église

Au 21 rue de l’église, le studio se libère. Deux personnes se sont portées candidates pour le louer.

- Mlle Mélanie LEBOEUF

- M. Souleimane ROUSEAUX

o CCAS

Le repas des Anciens aura lieu au Kabaret de Tinqueux le dimanche 11 février 2018

o Rosiers

Suite à la participation à l’opération coteaux propres, 100 rosiers ont été offerts à la commune de Chamery par le comité coteaux, maisons et caves de Champagne.Toutes les communes ayant participé à cette opération sont invitées à planter les rosiers le samedi 25 novembre au matin

o ADAP

L’ADAP prévoit, en 2018, la mise en conformité de la mairie avec les obligations d’accessibilité.

Sachant que l’école de Chamery sera transférée au pôle scolaire d’Ecueil en 2020 et que la mairie devra être ensuite réhabilitée, il semble opportun d’attendre et de réaliser les travaux d’accessibilité plus tard, en même temps que la réhabilitation.

Un report des travaux a été demandé auprès de Monsieur le Préfet. Un courrier recommandé a été envoyé à la Préfecture.

o PLU

Une réunion est programmée le lundi 27 novembre à 14 h avec Madame Heude et l’ensemble du conseil municipal.

o Buggy

Monsieur le Maire informe le conseil qu’il a demandé à rencontrer les responsables de la société « Liberty’s off road » siégeant à Presles en Brie (77) et spécialisée dans l’organisation de randonnées « découverte » en buggy sur toute la France, en particulier sur la Montagne de Reims au départ de Chamery.

Elle a également établi un partenariat commercial avec le champagne BONNET-PONSON. Il s’avère donc nécessaire d’établir avec ses dirigeants des relations de confiance et d’écoute mutuelle pour que cette activité se poursuive dans les meilleures conditions.

o Vœux du maire

Monsieur le maire informe le conseil qu’il a demandé au Préfet l’honorariat de maire pour Monsieur André HIMA et Monsieur Philippe FENEUIL qui ont effectué trois mandats de maire chacun.

Il souhaite leur remettre le diplôme de maire honoraire au moment des vœux en présence de Madame Catherine VAUTRIN.

La date des vœux sera fixée en fonction des disponibilités de Mme VAUTRIN.

o Commémoration du centenaire de la grande guerre

Pour marquer la fin de la commémoration de la guerre 14-18, Monsieur le maire propose qu’au cours de l’année 2018 soient organisés des moments forts de rassemblement.

Séance levée à 20 heures

Jean-Marie ALLOUCHERY Régis HANON Michel FRUIT André DEMAGNY

Victorien GUERLET Véronique LABBÉ Gaëlle DRAVIGNY Jacky GUILPINJocelyne DRAVIGNY Benjamin FENEUIL Valérie DEZOTHEZ

ANNEXE

COMPTE RENDU

Etude pour la programmation d’un aménagement viticole expérimental Site pilote de Chamery

Réunion n° 3 du 31 octobre 2017

Organisation : Caroline FENEUIL (PNRMR), Romain LEFEVRE (VINELYSS)

Présents : M. Daniel FENEUIL (viticulteur), M. François FENEUIL (viticulteur), M. Benjamin RAINETEAU (viticulteur),

M. Anselme LEFEVRE (viticulteur), M. Christophe LEFEVRE (viticulteur), M. Alain MARRE (CS PNRMR), Mme Catherine

MONNIER (INAO), Mme Géraldine DEVAUGERME (SGV-ODG CHAMPAGNE), M. Stéphane DELAVALLADE (GRAND REIMS), Mme Alexandra BONOMELLI (CIVC), M. Marcel BAZIN (CS PNRMR), Mme Delphine SEMIN (PNRMR), M. Stéphane THEVENIN (CS PNRMR), M. Xavier CARPENTIER (CA51), M. Patrick VALENTA (viticulteur), Mme Elisabeth

DAUBRÉ (viticultrice), M. Laurent FENEUIL (viticulteur), M. Michel FRUIT (mairie de CHAMERY), M. Didier LABBÉ (viticulteur), M. Régis HANON (mairie de CHAMERY), M. Jean Marie ALLOUCHERY (mairie de CHAMERY). Excusés : M. Gilles FRONTEAU (CS PNRMR), Mme Carine HERBIN (IFV), M. Jonathan BLIN (HYDROLIA), Mme Louise

DELPIERRE (GRAND REIMS), M. Olivier MARX (CS PNRMR), Mme Hélène GAUDIN (DREAL).

Objet : Réunion n° 3 – Présentation des scénarios d’aménagement Caroline FENEUIL remercie les participants de leur présence et rappelle le contexte de l’étude qui s’inscrit dans le

cadre de l’aménagement de sites pilotes pour l’amélioration qualitative des paysages viticoles du Parc naturel régional de la Montagne de Reims.

Romain LEFEVRE (Cabinet VINELYSS) rappelle les résultats de la phase n°1 et présente les scénarios proposés en phase 2 pour l’aménagement collectif et qualitatif du site :

1/ L’aménagement viticole de l’ensemble de la zone est écarté

2/ Un aménagement partiel du site avec la proposition de vignes hautes en terrasses 3/ Demande de classement AOC d’une autre zone de la commune

Le rapport technique complet de la phase 1 est disponible sur demande. Le rapport de la phase 2 sera remis au PNR au mois de décembre 2017 et disponible sur demande. PJ : présentation PPTDiagnostic et enjeux – RAPPELS

1. Un secteur classé en zone d’appellation AOC Champagne

2. Un secteur boisé avec une flore et une faune classiques selon l’état initial réalisé 3. Des réserves à l’aménagement du site

La géomorphologie nous indique que le site d’étude est localisé sur un terrain plutôt instable avec des risques de glissements de terrain et d’érosion.

Présence de l’eau à gérer en complément des aménagements existants La topographie complexe du site et les pentes globalement accentuées n’autorisent qu’un aménagement partiel du site.

Le morcellement des parcelles cadastrales complexifie la démarche d’un aménagement collectif sur une partie seulement du site

L’orientation Nord Nord-Est du site et la composition argileuse du sol (argile > 25%) sont peu adaptées à une culture optimale de la vigne

Un ombrage forestier à prendre en compte

4. Des enjeux qualitatifs

assurer la stabilité des terrains et limiter les risques d’érosion,

préserver les équilibres naturels (habitats naturels, espèces animales et végétales, corridors biologiques) recréer une lisière forestière et assurer l’intégration paysagère des aménagements définir des modalités qualitatives de plantation et de gestion

Phase 2 – Scénarios d’aménagement

1/ L’aménagement viticole de l’ensemble de la zone est écarté

Plusieurs facteurs limitant permettent d’écarter l’hypothèse d’un aménagement total du site en zone de production viticole :

La présence de blocs de meulières et de sources qui complique l’aménagement du site. L’hétérogénéité du terrain et sa topographie complexe : Le cabinet VINELYSS ainsi que le comité scientifique du PNR insistent sur les risques de glissements de terrain qui limitent par conséquent le défrichement nécessaire à l’aménagement. Enfin, l’orientation Nord / Nord-Est et l’ombrage important créé par la lisière forestière en amont.

2/ Un aménagement partiel du site avec la proposition de vignes hautes en terrasses

L’aménagement partiel du site permet de limiter significativement le risque de glissement de terrain (même si le risque zéro n’existe pas). Une vigne haute et large permettrait une bonne aération du feuillage et une optimisation du rapport SFE/kg de raisin pour pallier aux effets de l’orientation. La largeur entre les rangs proposée est de 1,60 à 2,30 m avec un passage de 1,10 à 1,80 m pour les engins. Ce scénario, basé sur le respect des courbes naturelles du terrain, permet également de diminuer le coût du terrassement. Afin d’assurer la bonne intégration de ’aménagement prévu, le projet prévoit un enherbement des banquettes et des rangs, l’utilisation de piquets en bois et la prise en considération de l’aspect environnemental par des mesures compensatoires (reconstitution d’une lisière forestière, végétalisation , préservation de 3 zones naturelles). Un remembrement avec une répartition équitable du terrain planté (0,54 ha) est nécessaire. Cet aménagement nécessite une demande de dérogation auprès des instances décisionnaires (SGV ODG, INAO).

3/ Demande de classement AOC d’une autre zone de la commune

Cette mesure est complexe et relativement rigide sur le plan légal. Elle nécessite la disponibilité d’un terrain appartenant à la commune de Chamery non classé en AOC CHAMPAGNE sur l’aire de production actuelle. Ce terrain devra avoir les qualités nécessaires à la production d’un raisin de qualité dans les critères du décret d’appellation AOC CHAMPAGNE (exposition, sous-sol, sol, pente, accessibilité). Un remembrement est primordial afin de permettre un transfert proportionnel des surfaces des différents propriétaires actuels (lieudit « les beurges »).L’obtention d’un accord de l’INAO est nécessaire.Les résultats du diagnostic et la présentation des différents scénarios sont soumis au débat avec la salle.

Echanges/questions :

Scénario n°2

M. DELAVALLADE Des arbustes existants pourraient être préservés pour conserver une végétation. M. THEVENIN Ce sera difficile avec l’aménagement prévu, il s’agit bien plutôt de recréer une lisière. M. BAZIN En effet, la nouvelle lisière correspondra avec la limite communale et il faudra la rendre plus graduelle.

MME BONOMELLI VINELYSS

Il faut savoir que l’aménagement en terrasses du vignoble Moët (créé en 1987) pris en exemple à Hautvillers est soumis actuellement à des problèmes d’érosion. Autre remarque : pour moi, il semble que la taille en guyot est plus adaptée. Enfin, lorsque vous évoquez de regrouper la récolte, ça ne me semble pas obligatoire dans le scénario.

Les deux sites ne sont pas comparables, la pente de ce terrain est plus forte (plus de 35 %) bien plus que celle de l’aménagement prévu (18-28 %). Concernant un regroupement de la récolte, il s’agit en réalité d’un exemple d’optimisation sur la base d’un marc de 4000 kg. Il semble en effet difficile pour certains lots de moins de 10 m2 de procéder à la récolte de quelques kg et de les isoler.

M. CARPENTIER Il faut consulter le BRGM (étude PPR en cours) et une étude hydraulique complète est à faire à l’échelle du bassin versant.

M. LABBE L’étude existe déjà. La question de la gestion de l’eau est néanmoins importante, le vignoble existant en aval étant déjà impacté.

M. CARPENTIER Il me semble que l’étude existante n’est pas suffisante. Dans ce cas, il faudra ajouter le coût de cette étude au coût global d’aménagement. Et réaliser un dossier loi sur l’eau.

MME DEVAUGERME L’ODG ne donnera pas d’autorisation pour un aménagement en terrasses car depuis 2013 ilne rentre plus dans les critères de l’appellation champagne.

MME BONOMELLI Avez-vous contacté la DDT pour le défrichement ?

VINELYSS Oui

M. CARPENTIER L’enherbement préconisé nécessitera un matériel spécifique pour son entretien. Cela implique un coût d’investissement pour les exploitants à intégrer au chiffrage.

Scénario n° 3

Information sur la procédure de révision de l’aire AOC champagne : les premières propositions de classement doivent être publiées début 2019 (report d’un an de l’échéance initiale) pour mise à l’enquête et examen des réclamations.

M. HANON Un déclassement du site sans transfert serait un véritable préjudice pour la commune de Chamery. Plusieurs terrains sur la commune pourraient être reclassés en zone AOC Champagne.

MME MONNIER La révision de l’aire d’appellation est une étude réalisée par des experts sur la base de critères techniques précis. Ces experts font des propositions qui sont ensuite mises à enquête. L’échange ou le transfert de terrains en appellation ne se fait pas. Le jour où un terrain sera proposé pour entrer dans la zone d’appellation, ce ne sera pas en échange d’un autre secteur.

M. ALLOUCHERY Le transfert doit être possible !

M. MARRE Je précise que même dans le cadre du scénario n°2, l’aménagement du site reste risqué car ce versant est très instable.M. BAZIN La mission Unesco est très réservée sur les aménagements de vignoble en terrasses.

M. HANON Un scénario partiel d’aménagement dans le sens de la pente ne pourrait-il pas être envisagé ?

M. MARRE C’est inenvisageable compte tenu des risques existants ; et cela de manière globale ou individuelle.

MME DEVAUGERME Les aménagements individuels qui bouleverseraient trop la morphologie du site seront refusés par l’ODG.

M. CARPENTIER Le PPR glissement de terrain étant en cours sur le coteau, et même s’il n’est pas encore valide, il est fort probable que le défrichement du site soit refusé.

M. FENEUIL La meilleure solution serait quand même de relocaliser le secteur ailleurs dans la commune, de manière globale.

M. ALLOUCHERY Mais si j’ai bien compris, aucun transfert ne sera accepté par les organismes décisionnaires. Il faut attendre un éventuel reclassement d’un autre secteur de la commune dans le cadre de la révision actuelle. Et ceci sans lien avec le site des Beurges et ses propriétaires.

VINELYSS Effectivement d’après les réponses données aujourd’hui, il semble bien qu’aucun scénario ne soit possible. La commune devra attendre l’étape de l’enquête publique pour faire d’éventuelles réclamations afin d’obtenir des terrains classés en AOC champagne.

M. CARPENTIER Il pourrait être envisagé une autre valorisation pour ce site : je pense notamment à faire du site une mesure compensatoire pour un autre projet.

M. BAZIN La commission qui examine la révision de l’aire d’appellation n’a pas encore étudié la commune de Chamery. Il n’est donc pas possible de se prononcer.

C. FENEUIL Suite à cette réunion et pour finaliser cette étude d’une manière ou d’une autre, des courriers vont être envoyés à l’INAO ainsi qu’à l’ODG afin d’obtenir des réponses officielles sur les scénarios proposés. Dans le cas où aucun aménagement n’est validé par les organismes décisionnaires, le Parc rappelle que ce site est très sensible du point de vue paysager et qu’il risque d’être aménagé au coup par coup sans concertation avec pour conséquence une lisière forestière mitée et des risques de glissement de terrain non gérés. Il est regrettable de ne pas pouvoir trouver de solution d’ensemble satisfaisante. Suite à ces derniers échanges, la réunion est close.

Une présentation globale de cette étude est prévue le 12 décembre 2017 lors du comité syndical du Parc.