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Déliberation - Liste des deliberations du CM du 24 11 2022
Document publié le Dimanche 31 décembre 2023 par la commune de Lavans-lès-Saint-Claude.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du CM du 24 11 2022)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Justice et droit,
REPUBLIQUE FRANçAISE
Département du Jura
nouvelle
tÈS-SAIIIT-CLAlJllE
Lavans. Ponthoux. Pratz
CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE DE LAVANS.LES.SAINT.CLAUDE
Nombres de membres Séance du jeudi 24 n 2022
Afférents
au Conseil
Municipal
23
En
exercice
23
Qui ont pris
part à la
délibération
19 (+4)
L'an deux mille vingt-deux, le vingt-quatre novembre, à d ix-neuf heures. Le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de Monsieur Philippe PASSOT Maire.
présents : Annie AROURt, Jean-Paul BERNASCONI, Emilia BRULE, Agostinho DA SILVA, Rachel DA SILVA TEIXEIRA, Alain
DURAFFOURG, Sandrine DUTOIT, Alain JEANNIER, Magali LAHU, Nathalie MICHAUD, Jean-François MINY AnaÏs OVERNAy, Phiiippe PASSOT, Bruno PERRIER, Magali PHILIPPE, Laurent PLAUT, Antoine PULICE, Virginie REYBIER et Guillaume SAILLARD.
Absents excusés : Véronique ASNAR (pouvoir à Magali LAHU), Cécile CHIQUET, Aline LACROIX (pouvoir à Sandrine DUTOIT) et Emmanuel MICHAUD.
Magali PHILIPPE a été nommée secrétaire de séance.
22 NOV 01
22 NOV 02
22 NOV 03
22 NOV 04
DELIBERATIONS
TRAVAUX - Demande d'aide pour travaux de mise en accessibilité aux personnes à mobilité réduite - Arrêt de bus < Lavans-lès-Saint Claude - Eglise > - Approuvée
TRAVAUX - Réfection des façades de l'église - Choix de l'entreprise - Approuvée
PATRIMOINE - Acquisition de la parcelle cadastrée AS 995 d'une contenance de 10 m2 appartenant à Mme Bernard Millet et ses enfants - Chemin de la Roche Juhan - Approuvée
COMMERCE - Demande d'autorisation d'ouverture les dimanches 24 et 31 décembre 2023 par le supermarché Bl1 - Approuvée
Philippe
Maire
Magali PHILIPPE
Secrétaire de séance