Compte-Rendu - compte rendu reunion conseil syndical du 21.07.2020

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Compte-Rendu - compte rendu reunion conseil syndical du 21.07.2020 Document publié le Mardi 21 juillet 2020 par la commune de Saint François Longchamp. Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu reunion conseil syndical du 21.07.2020)Thèmes du document : Eau et assainissement, Démocratie, Humanitaire, S.I.E.P.A.B.

EXTRAIT DE DELIBERATION DU CONSEIL SYNDICAL

L'an deux mille vingt,

" Or 2000 \ Le vingt et un juillet, à dix-huit heures trente,

Le Conseil Syndical légalement convoqué s’est

réuni à la station d'épuration de Notre Dame du

Membres : Cruet , sous la présidence du Doyen, Jean Claude

DURAND

Membres présents :

. pour la commune de ST AVRE :

M. CHAPPELLAZ, M. GUGGIA

. pour la commune de LA CHAMBRE :

M. BERTINO, M. MILLERET

.pour la commune de ST MARTIN :

M. COMBET, M. ROUDET

. pour la commune de N. DAME DU CRUET :

M. PAPION, M. PERROTIN

. pour la commune de Saint François Longchamp :

M. COHENDET, M. DURAND

effectif légal : 10

. en exercice : 10

. Présents : 10

.Votants : 10

Absents excusés :

Secrétaire de Séance : M. COHENDET

Compte rendu de la réunion du SIEPAB du 21 juillet 2020

Ordre du jour envoyé le 08/07/2020 à chaque délégué:

- _1/ Approbation du compte rendu de réunion du 29 juin 2020

- _2/ Election du Président du S.I.E.P.A.B.

- _3/ Election du Vice Président du S.I.E.P.A.B.

- 4] Questions diverses

1/ Approbation du compte rendu de réunion du 29 juin 2020

Après lecture du compte rendu de la réunion du Comité Syndical du 29 juin 2020, les membres présents qui étaient présents à la réunion, ont approuvé à l’unanimité ce dernier. Ils ont ensuite signé le cahier des délibérations.

2/ Election du Président du S.L.E.P.A.B.

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,

Vu l’Arrêté Préfectoral du 28 mars 1996 portant création du syndicat intercommunal eau potable et

assainissement du Bugeon

Vu les statuts du S.IL.E.P.A.B.Considérant l’article 8 des statuts du S.I.E.P.A.B.

Monsieur Jean Claude DURAND), président de séance, intervient pour connaitre le ou les candidats pour occuper cette fonction.

Monsieur Marcel BERTINO se présente à la candidature de Président du S.IE.P.A.B. Monsieur Lionel COMBET se présente à la candidature de Président du S.I.E.P.A.B.

Le Conseil Syndical procède aux opérations de vote à bulletin secret, qui donne les résultats suivants :

1* tour :

Nombre d’inscrits : 10

Votants : 10

Blancs : 0

Nuls : 0

Monsieur Marcel BERTINO obtient 4 voix.

Monsieur Lionel COMBET obtient 6 voix.

Monsieur Jean Claude DURAND déclare Monsieur Lionel COMBET élu Président du S.IE.E.P.A.B. au 1% tour

étant donné qu’il a obtenu la majorité absolue dès le 1° tour.

3/ Election du Vice Président du S.LE.P.A.B.

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,

Vu l’Arrêté Préfectoral du 28 mars 1996 portant création du syndicat intercommunal eau potable et assainissement du Bugeon

Vu les statuts du S.LE.P.A.B.

Considérant l’article 8 des statuts du S.I.E.P.A.B.

Monsieur Lionel COMBET , Président, intervient pour connaitre le ou les candidats pour occuper cette fonction.

Monsieur Robert COHENDET se présente à la candidature de Vice Président du S.IE.P.A.B.

Le Conseil Syndical procède aux opérations de vote à bulletin secret, qui donne les résultats suivants :

1% tour :

Nombre d’inscrits : 10

Votants : 10

Blancs : 4

Nuls : 0

Monsieur Robert COHENDET obtient 6 voix.

Monsieur Lionel COMBET déclare Monsieur Robert COHENDET élu Vice Président du S.LE.P.A.B. au 1% tour étant donné qu’il a obtenu la majorité absolue dès le 1° tour.

4/ Questions diverses

e_Visite station d’épuration élus

Suite à une demande des nouveaux élus, Monsieur Le Président confirme qu’une visite de la station d’épuration sera organisée au mois de septembre 2020.e_Point chantier Chamorand à Saint Martin sur La Chambre

Monsieur Le Président rappelle au Conseil Syndical qu’une consultation pour la maitrise d’œuvre a été réalisée. 2 bureaux d’études ont répondu à la consultation. Le bureau d’études G-HOME 2 été retenu pour un montant de 7 600€ HT. L'étude AVP va pouvoir démarrer prochainement. L’objectif est de pouvoir déposer les dossiers de demande de subvention avant le 20 septembre 2020.

e_Point Télégestion

Monsieur Le Président rappelle au Conseil Syndical qu’une consultation pour le remplacement de la télégestion des réservoirs d’eau potable et la mise en place de compteurs de sectorisation a été lancée. La remise des offres est prévue le mercredi 22 juillet 2020 à 12 heures. Un point sera réalisé lors du prochain conseil syndical.

e_ Chantier secteur Chemin des Moines à La Chambre

Un point est réalisé sur l’avancement du chantier suite à la demande de Monsieur Bertino :

Une réunion de travail sera organisée prochainement avec le groupement d’entreprises. Elle permettra de compléter la proposition de courrier d’invitation à une réunion d’informations, notamment la date de démarrage des travaux et l’emprise réelle des travaux à effectuer en 2020.

Monsieur Bertino précise que suite à une entrevue avec le SIRTOM, les containers poubelles actuels seront temporairement hors service pendant la durée du chantier et seront remplacés par des containers mobiles situés au pied de la rue du Pré des Combats. Ces containers seront déplacés au fur et à mesure de l’avancement du chantier. Ce complément d’information sera rajouté au projet de courrier.

La commune de La Chambre va rencontrer GRDF le 22 juillet 2020 pour les éventuels nouveaux branchements. Elle va également regarder la fibre optique avec les interlocuteurs concernés.

e Bennes à boues

Monsieur Le Président informe le conseil syndical que les nouvelles bennes ont été reçues et sont utilisées depuis le début du mois. Leur remplissage ne nécessite plus de pelletage et se remplissent très bien.

e_ Eau pluviale dans réseau Eaux usées

Suite aux derniers orages de fin juin — début juillet, 2 riverains de Notre Dame du Cruet ont informé le SIEPAB qu'ils ont entendu des bruits au niveau des regards d’eaux usées, laissant penser à une montée en charge. Le S.I.E.P.A.B. a donc réalisé des inspections télévisées et a trouvé une racine importante pour le premier cas. Une entreprise de curage est intervenue et a supprimé la racine. Néanmoins, la racine est passée par une cassure située sur la voute de la canalisation. Des travaux d’aménagements de surface ont été réalisés 1l y a 3 ans à ce niveau, laissant penser que la casse a eu lieu durant leur réalisation. Une nouvelle inspection sera réalisée pour déterminer exactement la cause de cette pénétration. Les inspections dans le second cas n’ont pas montré de problèmes particuliers hormis la présence de regards existants non visitables. Ces derniers seront mis à la côte prochainement.

Il est rappelé l’importance de supprimer la présence d’eau pluviale dans le réseau d’eaux usées car ce dernier n’est pas fait pour cela. De nouveaux tests à la fumée seront réalisés ultérieurement. Il est également rappelé l’importance de réaliser en partenariat avec les communes la poursuite des mises en séparatif des réseaux d’assainissement pour éviter les débordements en cas d’intensité pluvieuse importante.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19h35.

D'EAU

DS'AcALe BUG Président, |

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Tél.04 79 20 58 40 - Fax. 04 79 05 92 91