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Conseil Municipal - THEZAN CM 2019 12 05
Document publié le Jeudi 5 décembre 2019 par la commune de Thézan-des-Corbières.
Lien du pdf (Conseil Municipal - THEZAN CM 2019 12 05)
Thèmes du document : Justice et droit, Budget, Démocratie locale et participation citoyenne,
CONSEIL MUNICIPAL DU 05 Décembre 2019
L’an deux mille dix neuf, le 5 Décembre à vingt heures, le Conseil Municipal de la
Commune de THEZAN DES CORBIERES (Aude), s’est réuni en session ordinaire sous la
présidence de Monsieur Patrick DAPOT, Maire.
Date de la convocation : 26 novembre 2019
Etaient présents :
DAPOT Patrick PIZZIGHINI Olivier
GILABERT Aude THEILLARD Jacqueline
NUFFER Nadia LATHAM David
BOUNIOL Daniel DANIEL Jean
FALCOU Léone VALLIER Rémi
Etaient absents : MARTY Patrice, ABARCA Christelle
1° Examen et approbation du Procès
Procès verbal adopté à l’unanimité.
2° Désignation du secrétaire de séance
3° Situation financière : Madame Françoise PERAULT
Décisions modificatrices en M14 (Budget principal)
Décisions modificatives adoptées à l'unanimité.
CONSEIL MUNICIPAL DU 05 Décembre 2019
L’an deux mille dix neuf, le 5 Décembre à vingt heures, le Conseil Municipal de la
Commune de THEZAN DES CORBIERES (Aude), s’est réuni en session ordinaire sous la
présidence de Monsieur Patrick DAPOT, Maire.
26 novembre 2019
Procurations pour
PIZZIGHINI Olivier PERAULT Françoise
GILABERT Aude THEILLARD Jacqueline
NUFFER Nadia LATHAM David
DANIEL Jean-Yves
VALLIER Rémi
: MARTY Patrice, ABARCA Christelle
Examen et approbation du Procès-Verbal de la séance du 17 octobre 2019
Procès verbal adopté à l’unanimité.
de séance : Monsieur PIZZIGHINI Olivier
Madame Françoise PERAULT
Décisions modificatrices en M14 (Budget principal) en M49 (Budget Eau/Assainissement)
Décisions modificatives adoptées à l'unanimité.
1
L’an deux mille dix neuf, le 5 Décembre à vingt heures, le Conseil Municipal de la
Commune de THEZAN DES CORBIERES (Aude), s’est réuni en session ordinaire sous la
Procurations pour :
PERAULT Françoise
Verbal de la séance du 17 octobre 2019 :
en M49 (Budget Eau/Assainissement) 4° Vie scolaire : Madame Aude GILABERT
a) Cantine scolaire / Monséret : les effectifs de la cantine sont, à ce jour de 64 enfants par
jour. Il deviendra à terme impossible d'accueillir les enfants de Montséret si les effectifs
venaient à augmenter. Ce point sera examiné avec les responsables Ecole des deux
communes du RPI.
b) Proposition repas bio : Sud Est Traiteur, fournisseur des repas de la cantine propose la
fourniture d'1 repas bio/semaine moyennant une légère augmentation du repas : les
parents seront concertés (si d'accord, mise en place en février 2020),
Note : horaires des ATSEM : 7h45 – 17 h 15
5° Présentation du budget participatif avec l'association du patrimoine thézanais
(restauration du beffroi) Monsieur le Maire .
Le projet de rénovation du beffroi (en mauvais état), a été déposé par le biais de
l'association du patrimoine thézanais ; l'accès à cet édifice pour le réglage de l'horloge
est dangereux et nécessite des travaux de rénovation. Ce projet de budget participatif
est placé sous l'égide du Département en collaboration avec les associations des
communes. Nous espérons que notre demande sera retenue.
6° Compte rendu réunion Office National des Forêts : incendie du 15/07/2019 : Mr le
Maire
L'ONF organise une réunion le 12 décembre 2019 au Foyer Municipal de THEZAN avec les
propriétaires particuliers du massif de la Pinède afin de leur proposer l'enlèvement des
pins brûlés par une société mandatée. Monsieur le Maire de BOUTENAC a été invité,
ainsi que Madame GEA, Conseillère Départementale et Maire de FABREZAN.
Note : un sapin de 4 mètres a été mis à notre disposition par l'ONF, il sera installé au Foyer
Municipal .
7° Travaux en cours : Monsieur Daniel BOUNIOL : Voir détail annexe jointe
a) Travaux club des sans soucis : il manque, à ce jour la rambarde de sécurité handicapés
Cette salle rénovée pourra être inaugurée au mois de février 2020.
b) chemins dégradés intempéries octobre 2019 : les services de la CCRLCM
doivent produire des devis des travaux des trois chemins (GRAVE, FOURNE,
ACCES FROMAGERIE ) afin de pouvoir déposer la demande de subvention avant le
22/12/2019.
8° Délibérations à examiner :
a) Résiliation assurance MMA / validation contrat GROUPAMA :
Réception d'un courrier de résiliation de MMA au 31/12/2019 car sinistralité dégradée, en
conséquence,proposition de validation de le proposition de GROUPAMA au 01/01/2020 :
véhicule KANGOO : 368,71 € TTC/ an - véhicule IVECO DAILY : 422,73 € TTC /an
Bâtiments communaux : 6 213,73 € TTC/an Propositions validées à l'unanimité. 3
b) Contrat engagement MR Gérard BERGER dit le Magicien pour les vœux du 3ième âge le
25.01.2020 : 500,€ TTC /prestation en supplément SACEM (environ 50,00 €) Paiement en
2020 sur l'article 6257 (réceptions). Adopté à l'unanimité.
c) Contrat entretien climatisation salle des sans soucis : intervention entreprise SPIE
2/fois année mois de mai et mois d'octobre : 541,01 € TTC / année. Adoptée à
l'unanimité.
9° Associations : Madame NUFFER Nadia
a) Téléthon : Programme :
9 heures 30 : Accueil autour d'un café au foyer municipal
10 heures : Visite « les secrets du village » qui se terminera par un vin chaud au foyer
15 heures : la dictée pour tous organisée par le club des sans soucis, vin chaud
Une tombola à 1€ est organisée par les associations.
b) Cérémonies vœux 2020 et goûter des aînés : cette cérémonie aura lieu le 25 janvier 2020
au foyer municipal, l'animation sera assurée par Monsieur Gérard BERGER, Magicien.
11° Questions diverses :
a) Lotissement « Côté Court » : Monsieur le Maire précise, qu'à ce jour, 5 lots on été vendu,
3 lots ont été réservés pour 2020, et 3 lots restent à la vente.