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Déliberation - DELIB 2023 06 28 067 Tarifs Alsh ETE 2023
Document publié le Samedi 7 janvier 2023 par la commune de Launaguet.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 2023 06 28 067 Tarifs Alsh ETE 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Tourisme,
Envoyé en préfecture le 06/07/2023
Reçu en préfecture ie 06/07/2023 ]
Publié le CES
ID : 031-213102825-20230628-DEL22023-DE
ns mue mme EXTRAIT DU REGISTRE
——— DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
VILLE DE DE LA COMMUNE DE LAUNAGUET
La U n a gu et Le vingt-huit juin deux mille vingt-trois à dix-huit heures trente minutes, le Conseil municipal de
cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi,
dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Michel ROUGÉ, Maire.
Objet: SEJOUR ACCUEIL DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT
(ALSH) ET SEJOURS hero ve SERVICE JEUNES : PERIODE
ESTIVALE 2023 | Délibération n° 2023.06.28.067
Rapporteur : Michaël TURPIN
ll'est proposé au Conseil municipal d'approuver le programme des séjours proposés par les services d'animation (ALSH et Service Jeunes) pour la période estivale 2023 et les tarifs Correspondants, tels que présentés ci- dessous :
Séjour 6/8 ans Le Bas-Ségala (12) du 10 au 14 juillet 2023
06/08 Ans Coût famille Coût famille Coût famille | - aide auxtemps| Coûtfamille |- aide aux temps
libres libres
Tarif Tranches Commune Extérieur
1 0 à 200€ 125 35 187 97
2 201 € à 400 € 139 49 208 118
3 |401€à 600€ 154 94 231 171
4 601 € à 800€ 171 121 257 207
5 801 € à 1000 € 190 286
6 1001 € à 1200 € 212 317
7 1201 € à 1400 € 235 353
8 1401 € à 1600 € 259 388
9 1601 € à 1800 € 284 427
10 |1801€ à 2000 € 313 469
11 2001 € à 2200 € 344 516
12 | au-delà de 2201€ 378 568
SOF |Sans QF 378 568
Membres en exercice : 29 Etaient présents (es) : Michel ROUGÉ, Pascal PAQUELET, Patricia PARADIS, Tanguy Membres présents : 21 THEBLINE, Marie-Claude FARCY, Jean-Luc GALY, Bernard DEVAY, Edith PAPIN Absents excusés Représentés : 8 TOUZET, Antoine MIRANDA, Françoise CHEURET, Martine BALANSA, Didier GALAUP, Absent : 0 Christine LAFON, Anne-Marie AGUADO, Bernard BARBASTE, Patrice RENARD, Isabelle
BESSIERES, Michaël TURPIN, Elia LOUBET, Sylvie IZQUIERDO, Christine COGNET.
DR nDns 0 et affichage : Étaient excusés représenté(es) : Natacha MARCHIPONT (pouvoir à P. PAQUELET), Thierry MORENO (pouvoir à B. DEVAY), Pascal BARCENAS (pouvoir à P. PARADIS) . Xavier MOULIGNEAU (pouvoir
à A PAPIN TOUZET), Fabienne MORA (pouvoir à A-M
de: Angers après AGUADO), Olivier DESPRINCE (pouvoir à M. ROUGÉ), Georges DENEUVILLE (pouvoir à p
C. COGNET), Guy BUSIDAN (pouvoir à S IZQUIERO).
- publication ou notification Absent : /
Secrétaire de séance : Marie-Claude FARCY
La présente délibération pourra faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou sa publication. Le Tribunal Administratif pourra être saisi par courrier
(68, rue Raymond IV B.P. 7007 — 31068 TOULOUSE CEDEX 7) ou par l’application informatique Télérecours accessible par
le lien : http‘ /www.telerecours.fr Envoyé en préfecture le 06/07/2023
Reçu en préfecture le 06/07/2023
hu
Publié le ES
ID : 031-213102825-20230628-DEL22023-DE
Séjour 9/11 ans à Leucate (11) du 10 au 14 juillet 2023
Séjour 9/11 ans à Leucate (11) du 17 au 21 juillet 2023
08/11 Ans Séjour 8/11 ans à Leucate (11) du 21 au 25 aout 2023
Coût famille Coût famille
Coût famille | - aide aux temps | Coût famille |- aide aux temps
libres libres
Tarif Tranches Commune Extérieur
1 0 à 200 € 146 56 219 129
2 201 € à 400 € 162 72 244 154
3 |401€ à 600€ 180 120 271 211
4 |601€ à 800€ 200 150 301 251
5 801 € à 1000 € 223 334
6 1001 € à 1200 € 248 371
7 1201 € à 1400 € 275 413
8 1401 € à 1600 € 303 454
9 1601 € à 1800 € 333 499
10 |1801€ à 2000 € 366 549
11 |2001€ à 2200€ 403 604
12 |au-delà de 2201€ 443 664
SQF | Sans QF 443 664
Séjour 11/17 ans à Lauzerte (82) du 24/07 au 28/07/23
11/17 Ans Coût famille Coût famille
Coût famille | - aide aux temps | Coût famille |- aide aux temps
libres libres
Tarif Tranches Commune Extérieur
1 0 à 200 € 146 56 219 129
2 201 € à 400 € 162 72 244 154
3 401 € à 600 € 180 120 271 211
4 601 € à 800 € 200 150 301 251
5 801 € à 1000 € 223 334
6 1001 € à 1200 € 248 371
7 1201 € à 1400 € 275 413
8 1401 € à 1600 € 303 454
9 1601 € à 1800 € 333 499
10 1801 € à 2000 € 366 549
41 2001 € à 2200 € 403 604
12 au-delà de 2201€ 443 664
SQF | Sans OF 443 664
Membres en exercice : 29
Membres présents : 21
Absents excusés Représentés : 8
Absent : 0
Date convocation et affichage :
21 juin 2023
Acte rendu exécutoire après
- dépôt en Préfecture
- publication ou notification
Étaient présents (es) : Michel ROUGE, Pascal PAQUELET, Patricia PARADIS, Tanguy THEBLINE, Marie-Claude FARCY, Jean-Luc GALY, Bemard DEVAY, Edith PAPIN TOUZET, Antoine MIRANDA, Françoise CHEURET, Martine BALANSA, Didier GALAUP, Christine LAFON, Anne-Marie AGUADO, Bernard BARBASTE, Patrice RENARD, Isabelle BESSIERES, Michaël TURPIN, Elia LOUBET, Sylvie IZQUIERDO, Christine COGNET.
Étaient excusés représenté(es): Natacha MARCHIPONT (pouvoir à P. PAQUELET), Thierry MORENO (pouvoir à B. DEVAY), Pascal BARCENAS (pouvoir à P. PARADIS), Xavier MOULIGNEAU (pouvoir à A PAPIN TOUZET), Fabienne MORA (pouvoir à A-M AGUADO), Olivier DESPRINCE (pouvoir à M. ROUGÉ), Georges DENEUVILLE (pouvoir à C. COGNET), Guy BUSIDAN (pouvoir à S IZQUIERO).
Absent : |
Secrétaire de séance : Marie-Claude FARCY
La présente délibération pourra faire objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou sa publication. Le Tribunal Administratif pourra être saisi par courrier
(68, rue Raymond IV B.P. 7007 - 31068 TOULOUSE CEDEX 7) ou par l'application informatique Télérecaurs accessible par le lien : http //www.telerecours.fr Envoyé en préfecture le 06/07/2023
Reçu en préfecture le 06/07/2023 Cul
Publié le
ID : 031-213102825-20230628-DEL22023-DE
Prix journalier d'un mini-séjour co-construit
entre le 17 et 21/07
11/17 Ans
Coût famille Coût famille
Coût famille | - aide aux temps | Coûtfamille |- aide aux temps
libres libres
Tarif Tranches Commune Extérieur
1 0 à 200 € 32 25 48 41
2 |201€ à 400€ 35 28 53 46
3 |401€à 600€ 39 33 59 53
4 |601€ à 800€ 44 39 66 61
5 |801€ à 1000€ 49 73
6 1001 € à 1200 € 54 81
7 1201 € à 1400 € 60 90
8 |1401€ à 1600 € 66 99
9 |1601€ à 1800€ 73 109
10 |1801€ à 2000€ 80 120
11 |2001€ à 2200€ 88 132
12 | au-delà de 2201€ 97 145
SQF | Sans QF 97 145
Pour ces séjours, des aides aux temps libres sont accordées en fonction du quotient familial.
Les chèques vacances sont acceptés.
Des aides personnalisées peuvent être sollicitées auprès du CCAS, toutefois un minimum de 30 € reste à Ja charge des familles après déduction de toutes les aides.
Avant le séjour :
En cas d'annulation non justifiée, il ne sera procédé à aucune réduction ou remboursement en cas d'absence ou de retour anticipé pour convenance personnelle de la famille.
Le remboursement sera effectué uniquement en cas de force majeure sur production d'un certificat médical ou bulletin d'hospitalisation d'entrée et sortie de l'enfant ainsi qu'en cas de décès dans la famille entrainant une incäpacité à participer au séjour pour l'enfant inscrit dûment justifiée, dans la quinzaine précédent le début du séjour.
Membres en exercice : 29 Etaïent présents (es) : Michel ROUGE, Pascal PAQUELET, Patricia PARADIS, Tanguy Membres présents : 21 THEBLINE, Marie-Claude FARCY, Jean-Luc GALY, Bernard DEVAY, Edith PAPIN Absents excusés Représentés : 8 TOUZET, Antoine MIRANDA, Françoise CHEURET, Martine BALANSA, Didier GALAUP, Absent : O Christine LAFON, Anne-Marie AGUADO, Bermard BARBASTE, Patrice RENARD, Isabelle
BESSIERES, Michaël TURPIN, Elia LOUBET, Sylvie IZQUIERDO, Christine COGNET.
24 jan 20e et affichage : Étaient excusés représenté(es) : Natacha MARCHIPONT (pouvoir à P. PAQUELET), Thierry MORENO (pouvoir à B. DEVAY), Pascal BARCENAS (pouvoir à P. PARADIS), : Xavier MOULIGNEAU
(pouvoir à A PAPIN TOUZET), Fabienne MORA (pouvoir à A-M 1e Sp
noire après AGUADO), Olivier DESPRINCE (pouvoir à M. ROUGÉ), Georges DENEUVILLE (pouvoir à P
C. COGNET], Guy BUSIDAN (pouvoir à S IZQUIERO),
- publication ou notification Absent: /
Secrétaire de séance : Marie-Claude FARCY
La présente délibération pourra faire l’objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif dans un
délai de deux mois à compter de sa notification ou sa publication. Le Tribunal Administratif pourra être saisi par courrier
(68, rue Raymond IV B.P. 7007 — 31068 TOULOUSE CEDEX 7) ou par l'application informatique Télérecours accessible par
le lien : http //www.telerecours.fr Envoyé en préfecture le 06/07/2023
Reçu en préfecture le 06/07/2023 4
Publié le EM
ID : 031-213102825-20230628-DEL22023-DE
Pendant le séjour :
Si pour des raisons médicales (maladie, accident ou incident survenu durant le séjour), un enfant devait interrompre le séjour, les jours d'absence seront remboursés sur la base du coût journalier du séjour dans la tranche de QF appliqué à la famille, déduction faite des 30 € de base d'inscription.
Toute journée commencée est due.
Si les séjours n'ont pas atteint leur quota d'inscrits ou si les conditions sanitaires ne permettent pas le maintien du séjour, l'organisateur se réserve le droit de les annuler en informant les familles concernées.
Entendu cet exposé et après avoir délibéré, les membres du Conseil Municipal :
“ Approuventies tarifs ALSH et des séjours du service Jeunes pour la période estivale 2023 tels que présentés ci-dessus.
Voté à l'unanimité
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an que dessus.
Pour extrait conforme
Au registre sont les signatures
Michel ROUGÉ
Maire, e LAN SU
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7
F0 LAN?
Membres en exercice : 29 Étaient présents (es) : Michel ROUGE, Pascal PAQUELET, Patricia PARADIS, Tanguy Membres présents : 21 THEBLINE, Marie-Claude FARCY, Jean-Luc GALY, Bernard DEVAY, Edith PAPIN Absents excusés Représentés : 8 TOUZET, Antoine MIRANDA, Françoise CHEURET, Martine BALANSA, Didier GALAUP, Absent : 0 Christine LAFON, Anne-Marie AGUADO, Bernard BARBASTE, Patrice RENARD, Isabelle BESSIERES, Michaël TURPIN, Elia LOUBET, Sylvie IZQUIERDO, Christine COGNET.
Étaient excusés représenté(es): Natacha MARCHIPONT (pouvoir à P. PAQUELET), Thierry MORENO (pouvoir à B. DEVAY), Pascal BARCENAS (pouvoir à P. PARADIS),
. Xavier MOULIGNEAU (pouvoir à A PAPIN TOUZET), Fabienne MORA (pouvoir à A-M
Âde on après AGUADO), Olivier DESPRINCE (pouvoirà M. ROUGE), Georges DENEUVILLE (pouvoir à p C. COGNET), Guy BUSIDAN (pouvoir à S IZQUIERO).
Date convocation et affichage :
21 juin 2023
- publication ou notification Absent : /
Secrétaire de séance : Marie-Claude FARCY
La présente délibération pourra faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant ke Tribunal Administratif dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou sa publication. Le Tribunal Administratif pourra être saisi par courrier
(68, rue Raymond IV B.P. 7007 — 31068 TOULOUSE CEDEX 7) ou par l'application informatique Télérecours accessible par le lien : http//www.telerecours.fr