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Procès Verbal - 2024 55 PV CM 11.09.2024
Document publié le Mercredi 25 septembre 2024 par la commune de Saint-Ambroix.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2024 55 PV CM 11.09.2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Sécurité publique,
DEPARTEMENT
DU GARD
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU
CONSEIL MUNICIPAL
ARRONDISSEMENT
D’ALES
SEANCE DU 25 SEPTEMBRE 2024
L’an deux mille vingt-quatre, le vingt-cinq du mois de septembre à neuf heures, se sont réunis dans la salle du Conseil Municipal au sein de l’hôtel de ville, boulevard du Portalet 30500 Saint- Ambroix, sous la présidence de Monsieur le maire, Jean-Pierre DE FARIA dûment convoqués le dix-neuf septembre deux mille vingt-quatre.
Etaient présents : Jean-Pierre DE FARIA, Fabrice CHANEL, Frédérique CAZALET, Marc MATHIEU, Claudine BENOIT, Bernard BONNEFOY, Christelle ROUSSEL, Pierre BOFFI, Angela LAVIE, Bruno GIBERT, Catherine CARLIER, Valérie SAINSON, Christelle JOVOVIC, Céline GROSY, Daniel PIALET, Sylvette MILLET, Patrice DURIF Excusés : Philippe MONDEME a donné procuration à Patrice DURIF, David MACAQ a donné procuration à Daniel PIALET
Absents : Nathalie LAGRANGE, Paul PERCETTI, Roseline AGGOUN, Brice BRUNEL,
Secrétaire de séance : Pierre BOFFI
Date de convocation des élus : 19 septembre 2024
Date d’affichage de la convocation à la porte de la mairie : 19 septembre 2024 Membres présents lors du conseil : 17
Membres absents : 6
Nombre de votants : 19
Délibération 2024 - 055. Approbation du PV du conseil municipal du 11.09.2024 Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre DE FARIA
Le conseil municipal après en avoir délibéré à l’unanimité :
APPROUVE le Procès-Verbal du Conseil Municipal en date du 11.09.2024
Le Secrétaire de séance, Le Président de Séance,
Pierre BOFFI Jeanierre DE FARIA
Certifié exécutoire, compte tenu :
de la transmission en Préfecture le : - 3 OCT. 2024
et l'affichage le: 3 OCT 294
Le présent acte, à supposer qu'il fasse grief. peut faire l'objet, dans un délai de deux mu et/ou de son affichage, d'un recours contentieux auprès du Tribunal administratif de Nîn
Le tribunal administratif peut aussi être saisi par l'application informatique « Télé Muni fe /creconrs. (fr. Page 1 sur L
Accusé de réception en préfecture
030-213002272-20240925-20240925_202455-DE
Reçu le 03/10/2024 PROCES VERBAL
CONSEIL MUNICIPAL du 11 septembre 2024
L’an deux mille vingt-quatre, le onze du mois de septembre à neuf heures, se sont réunis dans la salle du Conseil Municipal au sein de l’hôtel de ville, boulevard du Portalet 30500 Saint- Ambroix, sous la présidence de Monsieur le maire, Jean-Pierre DE FARIA dûment convoqués le cinq septembre deux mille vingt-quatre.
Etaient présents : Jean-Pierre DE FARIA, Fabrice CHANEL, Frédérique CAZALET, Marc
MATHIEU, Claudine BENOIT, Bernard BONNEFOY, Christelle ROUSSEL, Pierre BOFFL
Angela LAVIE, Catherine CARLIER, Valérie SAINSON, Céline GROSY, Roseline
AGGOUN, Daniel PIALET, Sylvette MILLET, David MACQ, Patrice DURIF Excusés : Christelle JOVOVIC a donné procuration Jean-Pierre DE FARIA, Brice BRUNEL a donné procuration à Daniel PIALET, Philippe MONDEME a donné procuration à Patrice DURIF,
Absents : Bruno GIBERT, Nathalie LAGRANGE, Paul PERCETTI,
Secrétaire de séance : Claudine BENOIT
Date de convocation des élus : 05 septembre 2024
Date d’affichage de la convocation à la porte de la mairie : 05 septembre 2024 Membres présents lors du conseil : 17
Membres absents : 6
Nombre de votants : 20
ADMINISTRATION GENERALE
Délibération 2024 — 053. Approbation du PV du conseil municipal du 26.06.2024
Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre DE FARIA
Messieurs PIALET et MACQ regrette que les PV ne soient pas communiqués plus tôt. Dès lors, ils décident de s’abstenir.
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré à la majorité messieurs Daniel
PIALET et David MACQ s’abstenant :
APPROUVE le Procès-Verbal du Conseil Municipal en date du 26.06.2024
Délibération 2024 - 054. Attribution marché travaux sur réseau AEP quartier du Ranquet
Rapporteur : Monsieur Bernard BONNEFOY
Considérant que depuis plusieurs années, le réseau AEP du quartier du Ranquet subi des casses répétitives entrainant des coupures d’eau pour les habitants,
Considérant la nécessité de lancer un marché public type MAPA au regard de l'estimation du cout des travaux
Vu l’avis de mise en concurrence publiée sur le portail acheteur de la commune en date du 21/06/2024
Considérant que 5 sociétés ont déposé leurs candidatures et offres dans les délais impartis par la consultation : EHTP SAS - CEVENNES DEVELOPPEMENT -— SRC- SCAIC - SARL BENOI RENE ET FILS
Vu le rapport d'analyse des candidatures admettant les sociétés SCAIC et SRC Vu le rapport d'analyse des offres classant la SCAIC en premier au regard des critères de prix (40%) et de valeur technique (60%)
Considérant que ce marché dépasse les limites fixées par la délibération 2020-28 donnant pouvoir au Maire de prendre toute décision concernant la préparation, la passation, l'exécution et le règlement des marchés et des accords-cadres en matière de travaux dont le montant est inférieur à 250 000 €. Accusé de réception en préfecture
030-213002272-20240925-20240925_202455-DE
Reçu le 03/10/2024 PROCES VERBAL
CONSEIL MUNICIPAL du 11 septembre 2024
Monsieur le Maire souhaite vraiment saluer le travail mené par le service de la régie des eaux sur ce dossier :
- les agents qui se sont tous grandement impliqués lors des nombreuses interventions d'urgence qui ont dû être réalisées, de jour comme de nuit, au cours des deux dernières années.
- le directeur de la régie qui a su faire preuve d’une grande réactivité et monter le dossier de travaux et de subvention dans des délais très cours pour permettre cette mise en œuvre
rapide.
Monsieur PIALET demande quelques précisions :
- quant-est-il du calendrier de changement des conduites restantes : Monsieur BONNEFOY lui répond que ces travaux seront intégrés dans le prochain schéma directeur et que les travaux se feront en régie dans les deux prochaïnes années.
- il s'interroge sur les dates de travaux notamment au regard des interdictions de travaux faites par l’'UT en période estivale : cette question va être discutée avec l'UT pour permettre une réalisation la plus rapide
- enfin il s'interroge sur la réfection de la chaussée : il lui est répondu qu'elle sera entièrement reprise.
S'en suit des questions sur la dangerosité de la sortie du chemin du Ranquet sur le Faubourg du Paradis et les possibilités d'aménagements : Des aménagement ont déjà été fait sur le faubourg (panneaux triflash ; signalétique 50km au sol ; réfection des peintures des passages piétons, etc) -> une réflexion doit encore être menée.
Le conseil municipal après en avoir délibéré à l'unanimité :
VALIDE l'analyse des candidatures et des offres
ATTRIBUE le marché de travaux à la société SCAIC telle que :
- Prix : 417 998,00 €HT
AUTORISE Monsieur le Maire ou l’adjoint délégué aux finances à signer tous les documents relatifs à ce marché public
PRESENTATION DES DECISIONS PRISES AU TITRE DES DELEGATIONS DONNEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL ARTICLE L2122-22 CGCT
2024-058 Tarif marche et puces
2024-059 Eglise rénovation toiture zone 4 tranche 2
2024-060- NON ATTRIBUE
2024-061 Achat de concession lopez andree- concession 08/2024
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2024-068 Modification régie casa
2024-069 Remplacer menuiseries pvc bureaux police municipale
2024-070 Vente de concession benyahia djemaïi
2024-071 Vente de concession bristiel
2024-072 Correctif vente de concession bristel
2024-073 Ecole primaire : remplacement de 4 wc
2024-074 Remboursement avez cagnotte portail famille
Le Secrétaire de séance,
Pierre BOFFI
r
1 prpsident de Séance,
IAäc ierre DE FARTA
Accusé de réception en préfecture
030-213002272-20240925-20240925_202455-DE
Reçu le 03/10/2024