Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 2024 55 PV CM 11.09.2024
Conseil Municipal - 0C RAPPORT DE PRESENTATION
Conseil Municipal - 0C RAPPORT DE PRESENTATION
Conseil Municipal - 0C RAPPORT DE PRESENTATION 09.04.2025
Conseil Municipal - 0C RAPPORT DE PRESENTATION
Conseil Municipal - 0C RAPPORT PRESENTATION 17.06.2026
Convocation - 0C RAPPORT PRESENTATION 25.09.2024
Conseil Municipal - 0 RAPPORT DE PRESENTATION
Déliberation - 2024 56 RAPPORT SPL 2023
Conseil Municipal - COMPTE RENDU CM 08062022
Convocation - 0C RAPPORT CM du 11.09.2024
Document publié le Mercredi 11 septembre 2024 par la commune de Saint-Ambroix.
Lien du pdf (Convocation - 0C RAPPORT CM du 11.09.2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Sécurité publique,
RAPPORT DE PRESENTATION
CONSEIL MUNICIPAL du 11 septembre 2024
ADMINISTRATION GENERALE
Délibération 2024 – 053 . Approbation du PV du conseil municipal du 26.06.2024
Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre DE FARIA
Le conseil municipal est sollicité afin qu’il :
APPROUVE le Procès-Verbal du Conseil Municipal en date du 26.06.2024
Délibération 2024 - 054. Attribution marché travaux sur réseau AEP quartier du Ranquet
Rapporteur : Monsieur Bernard BONNEFOY
Considérant que depuis plusieurs années, le réseau AEP du quartier du Ranquet subi des casses répétitives entrainant des coupures d’eau pour les habitants,
Considérant la nécessité de lancer un marché public type MAPA au regard de l’estimation du cout des travaux
Vu l’avis de mise en concurrence publiée sur le portail acheteur de la commune en date du 21/06/2024
Considérant que 5 sociétés ont déposé leurs candidatures et offres dans les délais impartis par la consultation : EHTP SAS - CEVENNES DEVELOPPEMENT – SRC- SCAIC - SARL BENOI RENE ET FILS
Vu le rapport d’analyse des candidatures admettant les sociétés SCAIC et SRC Vu le rapport d’analyse des offres classant la SCAIC en premier au regard des critères de prix (40%) et de valeur technique (60%)
Considérant que ce marché dépasse les limites fixées par la délibération 2020-28 donnant pouvoir au Maire de prendre toute décision concernant la préparation, la passation, l’exécution et le règlement des marchés et des accords-cadres en matière de travaux dont le montant est inférieur à 250 000 €.
Le conseil municipal est sollicité afin qu’il :
VALIDE l’analyse des candidatures et des offres
ATTRIBUE le marché de travaux à la société SCAIC telle que :
- Prix : 417 998,00 €HT
AUTORISE Monsieur le Maire ou l’adjoint délégué aux finances à signer tous les documents relatifs à ce marché public
PRESENTATION DES DECISIONS PRISES AU TITRE DES
DELEGATIONS DONNEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL ARTICLE L2122-22 CGCT
2024-058 Tarif marche et puces
2024-059 Eglise rénovation toiture zone 4 tranche 2
2024-060- NON ATTRIBUE
2024-061 Achat de concession lopez andree- concession 08/2024 2024-062 Achat de concession savalli richard - concession 09/2024 2024-063 Remplacer 2 tampons fonte rd51 rue république devant m. Bouschon 2024-064 Pose caniveau en diagonale chem. Montagnette (près propriété m. Sabourin) 2024-065 Achat de concession roze andre - concession10/2024
2024-066 Demande paiement com com ceze cevennes transfert msp 2024-067 Création régie d'avance-petites dépenses
2024-068 Modification régie casa
2024-069 Remplacer menuiseries pvc bureaux police municipale
2024-070 Vente de concession benyahia djemai
2024-071 Vente de concession bristiel RAPPORT DE PRESENTATION
CONSEIL MUNICIPAL du 11 septembre 2024
2024-072 Correctif vente de concession bristel
2024-073 Ecole primaire : remplacement de 4 wc
2024-074 Remboursement avez cagnotte portail famille