Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 27enkqqphxuj57u
Compte-Rendu - 5kouuairstsp63k
Déliberation - 5lzkdbtbsaswsj
Déliberation - make7kw57uwe8
Déliberation - ao6bhh2lntei8ts
Déliberation - a96gyzapqis8ew
Déliberation - k64ixtvewfuue1d
Déliberation - d8f9swnzh10nli5
Déliberation - n129ap86ghqc6rr
Déliberation - 2wr42p7858jal90
Déliberation - r6643y6d221ruf
Document publié le Mercredi 14 juin 2023 par la commune d'Aston.
Lien du pdf (Déliberation - r6643y6d221ruf)
Thèmes du document : Industrie, Banque, Handicap et inclusivité,
MAIRIE d’ASTON
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 14 juin 2023
PRESENTS : PUJOL Alain — AUTHIER François - CANAL Nathalie - CHAPUT Maëva - DA LUZ
FERNANDEZ Antoine - DA SILVA Denis - LAPEYRIGNE Yohann - NORMAND Marie-Claude - LASSALLE
Jean - VAQUIÉ Anne.
ABSENT EXCUSE : DE OLIVEIRA Julien
DATE DE CONVOCATION : 9 juin 2023
Les membres du Conseil Municipal de la commune d’Aston se sont réunis dans la salle de la mairie
sur la convocation qui leur a été adressée par la mairie, sous la présidence de Mr PUJOL Alain,
Maire.
Ouverture de la séance à 18h30.
M. DA SILVA Denis est nommé secrétaire de séance.
ORDRE DU JOUR :
1 - DÉLIBÉRATIONS PISCINE : Tarifs 2023, Adhésion PAASPORTO9, CONTRATS SAISONNIERS
2 —- ECOLE : Recommandations suite à visite des locaux par le FS-SSCTO9
3- DEVIS MUR chez Cano et Sicard
4- DIVERS1 - DÉLIBÉRATIONS PISCINE : Tarifs 2023, Adhésion PAASPORTO09, CONTRATS SAISONNIERS
SAISONNIERS PISCINE :
La commission « cade de vie » présente les candidatures pour les saisonniers de la piscine :
- 5 contrats saisonniers pour la piscine :
DUBOIS Kellian, MARFAIN Guillaume et DUVERGER Mélanie pour la gestion alternée de la caisse.
KUMURDJIAN Mina, MOREAU Elisa, DUBOIS Kellian et DURAN Solène pour la gestion alternée du vestiaire et de
l'accueil.
SAISONNIERS avec les agents communaux :
La mairie a reçu deux candidatures durant les congés annuels. PEDRO Léa travaillera en juillet avec les agents
municipaux et en Août elle travaillera pour la piscine. DIEGO Raphael travaillera avec les agents municipaux en Août.
TARIFS 2023 :
Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal de fixer les tarifs d’entrée à la piscine pour la saison 2023.
Les tarifs proposés sont les suivants :
- 1 ENTRÉE : ENFANTS 2.50 € (de 3 ans à 12 ans révolus) et ADULTES 3.50 €
- 10 ENTRÉES : ENFANTS 20 € et ADULTES 30 €
- CARTE SAISON : ENFANTS 60 € et ADULTES 100 €
- GROUPE ECOLE FORFAIT 70 €
- GROUPE CLSH, COMMUNAUTE DE COMMUNES HAUTE-ARIEGE (le matin) FORFAIT 20 €
- GROUPE EXTERIEUR (le matin) PAR PERSONNE 2 €
- CAMPING LE PAS DE L'OURS CARNET 10 ENTREES ENFANTS 20 € CARNET 10 ENTREES ADULTES 30 €
La gratuité pour les enfants de moins de trois ans.
Une carte gratuite de 10 entrées pour les enfants de 3 à 18 ans résidents en résidence principale à Aston.
La gratuité pour la personne handicapée (sur présentation de la carte d’handicapé) ainsi que son
accompagnant.
Les recettes seront encaissées selon quatre modes de recouvrement : carte bancaire comme l’a souhaité le conseil
municipal l’année dernière, numéraire, chèque et titres de recettes pour les groupes et pour le Camping le Pas de
l’'Ours.
Ouiï l'exposé de Monsieur le Maire, le conseil municipal approuve les tarifs et les modes de recouvrement ci-
dessus
PAASPORTO9 :
Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal l'utilité d’adhérer et d’avoir recours aux services de
GEOCC.
Cette association a pour objet l’aide au développement économique local par les métiers du sport et de
l'animation, l’aide au bon fonctionnement et à la promotion de la vie associative et la lutte contre le travail
dissimulé dans ces secteurs d'activité par la structuration de l'emploi.
Oui cet exposé et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à adhérer à
l'association « GEOCC » et à signer avec cette dernière les contrats de mise à disposition et autres
conventions de promotion de l'emploi dans son champ d'activité.
Cette mise à disposition rentrera en vigueur pour pallier le manque de personnel territorial affecté aux
secteurs d'activités de GEOCC.
VENTE DE BOISSONS A LA PISCINE :
Didier Poquet, habituel vendeur de boissons et de gourmandises à la piscine, ne sera plus présent pour la vente defrites, sandwichs, boissons et de glaces à la piscine cet été. La commission « Cadre de vie » propose de mettre en
place une machine automatique (comme la piscine à Foix) avec des produits frais (boissons, friandises sucrées,
produits salés).
ENTRETIEN PISCINE :
L'entreprise d'entretien viendra nettoyer la piscine avec les transats tous les matins de 07h à 09h pour un coût de
2858 Euros/mois.
Euros/mois avec le nettoyage journalier des transats.
2 - ECOLE : Recommandations suite à visite des locaux par le FS-SSCTO9
Le FS-SSCTO9 lors d’une inspection récente à l’école a noté plusieurs recommandations concernant les locaux de
l’école d’Aston, relevant de la mairie, de la Communauté de Communes ou des enseignants :
Recommandations issues de la visite des locaux
Désencombrer l'espace classe et prévoir des espaces de stockage (mobilier, ..) 2. Installer des prises électriques et des branchements en nombre suffisant
3 Toutes les commandes électriques doivent être placées dans des armoires ou dans un local fermé
à clé.
4. Mener une réflexion pour réduire le nsque lié à l'ambiance thermique dans la salle de classe dont
l'entrée principale donne sur l'extérieur.
5 Rénover les murs dégradés de l'école
6. La photocopieuse doit être installée dans un local dédié. Les locaux de reprographie doivent se conformer aux exigences de l'article CO28 de l'arrêté du 25/06/1980.
7._ Préférer des meubles fermés qui résistent au feu et désencombrer à des étagères ouvertes 8 Créer un local dédié à la collation pour les personnels
9. Retirer d'urgence ou remplacer le massicot non protégé
10. Installer des plans d'intervention et d'évacuation conformes aux normes (indestructibles . .) 11. Prévoir un local de rangement du matériel EPS adapté
12. Rénover et sécuriser le grillage de la cour de récréation
13. Evaluer le risque dans le DUERP de la présence du poteau non protégé dans la cour de récréation | 14. Améliorer la clôture de l'école donnant sur la ruelle afin de rendre la cour inaccessible de la rue 15 La directrice doit être en possession du double de la clé du portail permettant l'accès aux pompiers
et au cheminement PPMS
16. Réhabiliter en urgence les sanitaires de l'école et prévoir un sanitaire adulte
17. Raccorder la descente de toit des sanitaires au réseau pluvial
Recommandations en lien avec la règlementation
Actualiser le Document Unique d'Evaluation des Risques Professionnels
Se procurer le Registre Santé Sécurité au travail et indiquer son accès
Se procurer le Registre Danger Grave et Imminent et indiquer son accès
Se procurer auprès de la collectivité le Registre de Sécurité Incendie Renseigner l'exercice incendie sur
Réaliser le document PPMS
Se procurer le registre des fiches de données de sécurité Art. R. 231-53 du Code du Travail D On
&
©
NO
—
Le conseil municipal met en avant la difficulté d'investir en masse sur cette école sachant qu’il y a actuellement un
projet de création d’une nouvelle école à laquelle la commune d’Aston devra participer financièrement.
Le premier projet étudié par le conseil pour la réfection des toilettes était estimé à plus de 70 000 Euros ; un coût
important et qui sera certainement perdu lorsque la future école sera ouverte.
Cependant ce projet peut prendre encore plusieurs années, c’est pour cela que le conseil municipal va chercher une
autre solution concernant l'aménagement des toilettes afin que le montant ne soit pas aussi élevé.
Pour rappel, le conseil municipal a depuis plus d’un an, réalisé le bureau de la directrice avec un coin pour la pause
méridienne, demandé à la CCHA d'augmenter l’abonnement électrique afin de supprimer les coupures
intempestives en hiver, rajouté un radiateur dans la salle de classe des CE1 et CE2, mis en place des plinthes aux 2 barrières de la cour d’école pour éviter l’entrée des chiens et remplacé des filets sous le préau. Le conseil faitremarquer qu'il a été à l’écoute de l’école et qu’il continuera à l’être, mais les actions à réaliser devront être
raisonnables car une participation importante de la commune pour la future école est prévue.
3- DEVIS MUR chez Cano et Sicard
Le montant du devis pour le mur présenté par Mr le Maire lors du précèdent conseil municipal était de 4344 Euros
mais ce devis ne mentionnait pas la mise en place du grillage.
Le nouveau devis nous est donc présenté avec cette mise à jour. Le nouveau montant du devis pour la mise en place
du mur et du grillage est de 4731,20 Euros soit plus de 387 Euros.
© Le conseil municipal valide le devis pour la réalisation des travaux
4- DIVERS
Mr le Maire nous présente diverses informations :
- Un devis pour la réfection de la peinture de la salle de bain et la cuisine de l'appartement Bordier (rue d’Artiguères)
2254,15€ HT soit 2479,57€ TTC => Le conseil municipal valide le devis
- M. DECAMP (appartement rue d’Artiguères) demande de remplacer la baignoire par une douche => le conseil est
favorable, Mr le Maire va faire réaliser un devis.
- Au parc de jeux, il est prévu l'installation d’un filet sur le grillage à côté de la table de ping-pong pour éviter que les
balles partent chez Minco..
- Mr Sabatier, responsable du service technique de la CCHA, réalise une étude pour réduire le nombre de points de
collecte des déchets. Il y a actuellement 27 points de collecte dans la commune.
- Une réunion pour le PLUIH organisé par la CCHA se déroulera lundi 3 juillet à la salle de Les Cabannes à 17h30.
- Info sur l’éventuelle fermeture de Minco : Pour le moment la Mairie n’a pas reçu de papiers officiels concernant
cette fermeture => Après plusieurs échanges, le Conseil Municipal reste dans l’attente d'éventuelles nouvelles
informations.
- Concernant la réfection de la cabane de Calvière, il faudra soit définir un nouvel emplacement avec Mr Regnault,
soit prévoir un agrandissement de l’ancienne cabane. Il faudra réaliser deux devis par un architecte. => Cabane
estimée à 200 000 Euros
Concernant les divers des élus :
- Une demande des pompiers de Vèbre est présentée pour l’utilisation de la piscine municipale le dimanche matin =>
Le conseil est favorable du prêt de la piscine pour les pompiers !
La séance de ce conseil municipal est levée à 20h10.