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Procès Verbal - Ordre du jour CM 11 mai 2026
Document publié le Lundi 11 mai 2026 par la commune de Mornant.
Lien du pdf (Procès Verbal - Ordre du jour CM 11 mai 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Institutions publiques,
MAIRIE DE MORNANT / CONSEIL MUNICIPAL 11 MAI 2026 1
Le 5 mai 2026
Lundi 11 mai 2026 à 19h00
Salle du conseil municipal – Mairie
ORDRE DU JOUR
19H
Appel nominatif
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 20 avril 2026
Administration générale
Rapport présenté par Renaud PFEFFER
Rapport n° 65-26
Délégations du conseil municipal au Maire
Ressources humaines
Rapports présentés par Monsieur le Maire
Rapport n° 66-26
Mise à jour du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des suggestions de
l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) avec versement de l'IFSE et du
Complément Indemnitaire Annuel (CIA) pour le collaborateur de cabinet, contractuel
ou fonctionnaire détaché sur ces fonctions
Rapport n° 67-26
Création d’un emploi non permanent pour faire face à un accroissement temporaire
d’activité
DÉCISIONS DU MAIRE PRISES PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Décision 14/26 en date du 1er avril 2026 portant signature d’une convention de service de repas à l’association FCSO durant les vacances de printemps. Le prix est fixé à 4,02 € TTC pour les enfants et 6,02 € TTC pour les adultes.
Décision 15/26 en date du 31 mars 2026 portant renouvellement d’une convention d’assistance juridique avec le Cabinet MLD Avocats, pour un montant forfaitaire mensuel de 1 920 € HT.
Décision 16/26 en date du 10 avril 2026 portant signature d’une convention de service de repas à l’association Génération Sport durant les vacances de printemps. Le prix est fixé à 4,02 € TTC pour les enfants et 6,02 € TTC pour les adultes.