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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Carentan les Marais.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 1)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Humanitaire,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS - CONSEIL MUNICIPAL DU 13 DÉCEMBRE 2023
DCM2023-080 : Règlement du service public de l’eau potable et de l'assainissement / Approuvée à
l’unanimité.
DCM2023-081 : Affectation du personnel - Régie eau potable et eaux usées / Approuvée à l'unanimité.
DCM2023-082 : Tarifs communaux des services eau potable et assainissement pour l’année 2024 /
Approuvée à l'unanimité.
DCM2023-083 : Rapport 2022 sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable et de
l’assainissement pour le territoire de Carentan-les-Marais / Adoptée à l'unanimité.
DCM2023-084 : Rapport 2022 sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable du SIAEP de
Sainte-Marie-du-Mont pour les communes déléguées de Vierville, Brucheville, Angoville-au-Plain, Saint-
Côme-du-Mont et Houesville / Adoptée à l'unanimité.
DCM2023-085 : Clôture d’un budget annexe lotissement Le Clos Ferage / Approuvée à l'unanimité.
DCM2023-086 : Décision modificative n°1/2023 du budget principal / Approuvée à l'unanimité.
DCM2023-087 : Délibération portant délégation au Maire pour admettre en non-valeur les sommes
inférieures à 100 euros / Approuvée à l'unanimité.
DCM2023-088 : Dénomination de la voirie de la zone d'activité du Mesnil / Aprouvée à la majorité (7
contre).
DCM2023-089 : Présentation du rapport annuel de la Commission Communale pour l'accessibilité / Le
Conseil Municipal prend acte.
DCM2023-090 : Mise en place du télétravail et règlement intérieur pour la commune de Carentan-les-
Marais / Approuvée à l'unanimité.
DCM2023-091 : Mise à jour du tableau des emplois — Créations d'emplois / Approuvée à l'unanimité.
DCM2023-092 : Désaffectation et déclassement d’un délaissé de voirie situé rue des Ormes sur la
commune déléguée de Carentan / Approuvée à l'unanimité.
Liste publiée le 14 décembre 2023.
Le Maire, Le secrétaire de séance,
Jean-Pierre LHONNEUR
À Ts
Xavier GRAWITZ
7