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Déliberation - 24 07 16 rapport activites 2023 ccls
Document publié le Mercredi 26 juin 2024 par la commune de Saint-Just-Malmont.
Lien du pdf (Déliberation - 24 07 16 rapport activites 2023 ccls)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
SEDI
30700
UZES
(1102)
-Réf.
309355
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT
HAUTE-LOIRE
NOMBRE DE MEMBRES
Afférents au Qui ont pris
conseil En exercice part à La
municipal délibération
27 27 26
Date de la convocation
26 juin 2024
139
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE SAINT JUST-MALMONT
Séance du 4 juillet 2024 N°24-07-16
L’an deux mil vingt-quatre
et le quatre juillet
à 19 heures 00, le conseil municipal de cette commune, régulièrement convoqué s'est réuni au nombre prescrit par la loi salle du Conseil sous la présidence de M. GIRODET, Maire.
Présents :
M Frédéric GIRODET, Mme Odile PRADIER, M Alain MONDON, Mme
Christine BONNEFOY, M. Joseph BUGNAZET, Mme Dominique COLOMB, M
Jean FERNANDES, M André MOLLE Adjoints, Mme Pamela MARODON, M
Denis SALANON Conseillers Municipaux Délégués, Mme Véronique MAURIN,
Mme Mélanie PICHON, M Jean-Paul MASSARDIER, M FOULTIER Benjamin,
Mme Emilie MASSARDIER, M David CHAUDIER, M Jean FOURNEL, Mme
Christine GALAMBAUD, M Christophe PIOT, Mme Maguy FOULTIER, M Patrice FRANÇON Conseillers Municipaux
Absents excusés avec pouvoir :
Mme Marie-Françoise SOUBEYRAN qui a donné pouvoir à Mme Odile
PRADIER
Mme Arlette CHAPELLON qui a donné pouvoir à M Joseph BUGNAZET
Mme Chrystelle BERTINELLI qui a donné pouvoir à Mme Dominique
COLOMB,
M Joël AUROUZE qui a donné pouvoir à M André MOLLE
Mme Maryline MOUNIER qui a donné pouvoir à M Alain MONDON
Absents excusés sans pouvoir
Mme Anne VINSON
Mme Mélanie PICHON a été nommée secrétaire de séance
Objet : Rapport d’activités 2023 de la Communauté de Communes Loire Semène
Monsieur le Maire rappelle qu’en application de l’article L.5211-39 du Code Général des Collectivités Territoriales le Rapport d'Activité 2023 de la Communauté de Communes « Loire Semène » doit faire l’objet d’une communication au Conseil Municipal.
Monsieur le Maire précise que le rapport complet est consultable sur le site internet de la CC Loire Semène www.loire-semene.fr (rubrique « la Communauté » onglet « Rapport d’activités »).
Il dresse une synthèse de ce rapport qui retrace notamment les faits marquants de l’année 2023.
AR Prefecture
043-214302051-20240704-DCM240716-DE
Reçu le 11/07/2024 140
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré décide, à l’unanimité :
DE PRENDRE ACTE de la présentation du rapport d’activité 2023 de la Communauté de Communes « Loire Semène »,
DE CHARGER Madame Odile PRADIER, 1ère adjointe, de notifier cette délibération à Monsieur le Président de la Communauté de Communes Loire Semène.
Fait et délibéré en mairie ce jour, mois et an susdits
À Saint Just Malmont, le 4 Juillet 2024
Le Maire, La secrétaire de séance Frédéric GIRODET Mme Mélanie PICHON
he,
AR Prefecture
043-214302051-20240704-DCM240716-DE
Reçu le 11/07/2024