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Document publié le Samedi 21 mars 2026 par la commune de Clohars-Carnoët.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 2026 03 21 bis)
Thèmes du document : Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit,
Envoyé en préfecture le 04/05/2026
Reçu en préfecture le 04/05/2026
Publié le
ID : 029-212900310-20260429-DELIB202627-DE
Procès-verbal de la séance du conseil municipal du 21 mars 2026 - Page 1 sur 5
Le Conseil Municipal s'est réuni, en séance ordinaire, le samedi 21 mars 2026 à 10H00 sous la présidence du Maire, à la salle des fêtes.
Conseillers Municipaux présents :
THOMAS Michaël, DE BEAUREGARD Philippe, ANDRÉ Sylvie, GUILLOU Brendan, STRITT Françoise- Marie, MOUELO Anthony, LE MAOUT Robert, LE GOUGUEC Sophie, MALCOSTE Serge, GLEMAIN Pascal, LE DOZE Nadine, RICHARD Philippe, LE QUEMENER Virginie, VANNIER LE BAYON Nathalie, ROBERT Laurent, GUILLOU Sonia, HANQUIEZ Sophie, LOISON Yannick, MARTINON Alice, RENAULT Sandrine, PIGEAU Erwann, ROSSIGNOL David, PELLETER Gwenola, LE BIGAUT Jérôme, TEPER Cécile, LE GUENNEC Julien
Conseillers ayant donné procuration :
MARBACH Armelle, procuration donnée à THOMAS Michaël
Conseillers municipaux absents : -
Secrétaire de séance : LOISON Yannick
Nombre de Conseillers :
En exercice : 27 Présents : 26 Votants : 27
VIE DES ASSEMBLEES
1. Election du Maire
Le mandat des nouveaux conseillers municipaux commence dès la proclamation de leur élection par le président du bureau de vote.
Les conseillers nouvellement élus sont installés lors de la première réunion de l'assemblée qui se tient entre le vendredi et le dimanche suivant le tour de scrutin à l'issue duquel le conseil a été élu au complet.
La convocation pour ce premier conseil municipal doit être adressée, par le Maire en exercice, trois jours francs au moins avant la réunion, y compris pour les communes de plus de 3 500 habitants (article L. 2121 7, alinéa 2 du code général des collectivités territoriales CGCT).
Jacques JULOUX, Maire en exercice, ouvre la séance et constate que le quorum est atteint avec 26 présents sur les 27 conseillers municipaux en exercice. Il donne ensuite la parole au doyen d'âge des élus du conseil municipal, Serge MALCOSTE, qui présidera la séance du conseil municipal, jusqu'à ce que le nouveau maire soit élu.
Le président de séance rappelle que l’article L2122-4 du code général des collectivités territoriales (CGCT) mentionne que « Le conseil municipal élit le maire […] parmi ses membres, au scrutin secret. »
L’article L2122-7 du même code dispose que « Le maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue. Si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n'a obtenu la majorité absolue, il est
Procès-Verbal de la séance du conseil municipal du 21 mars 2026 Envoyé en oréfecture l2 C4/05/2026
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procédé à un troisième tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu. »
Sophie LE GOUGUEC et Erwann PIGEAU sont désignés assesseurs pour compléter le bureau de vote dont le doyen d’âge, Serge MALCOSTE est le président.
Les membres du Conseil Municipal sont ensuite invités à procéder au 1er tour de scrutin (au scrutin secret) pour l'élection du Maire.
Premier tour de scrutin :
Le dépouillement du scrutin donne les résultats suivants :
- nombre de bulletins trouvés dans l'urne : 26
- nombre de bulletins blancs ou nuls : 5
- nombre de suffrages exprimés : 21
- majorité absolue : 14
❖ M. Michaël THOMAS, qui obtient 21 voix, est élu Maire de Clohars-Carnoët.
Après son élection comme Maire de Clohars-Carnoët, Michaël THOMAS, remercie Monsieur Juloux pour sa présence et pour ses 18 années d’engagement au service de Clohars-Carnoët ? Il le remercie également pour la remise d’écharpe. Le Maire indique qu’il mesure pleinement ce qu’elle représente et la responsabilité qui est la sienne désormais, de poursuivre le travail engagé au service de la commune.
Avant de prononcer un discours, le Maire souhaite remercier Monsieur Marcel Raoult, Maire honoraire de Clohars-Carnoët, pour l’honneur de sa présence.
Le Maire prononce ensuite le discours suivant :
Mesdames, Messieurs,
Chers collègues,
Chers habitants,
Permettez-moi maintenant de vous saluer chaleureusement et de vous dire combien je suis heureux de vous accueillir ici, aujourd’hui, à l’occasion de ce conseil municipal un peu particulier.
Je dis un peu particulier, parce que ce conseil que l’on nomme communément d’installation est une étape importante pour notre commune. Elle ouvre un nouveau chapitre de notre vie collective.
Je tiens d’abord à vous remercier sincèrement chères cloharsiennes et chers cloharsiens pour nous avoir accordé votre confiance. Avec un taux de participation qui avoisine les 73%, votre mobilisation a été forte et démontre l’attachement profond que vous portez aux enjeux démocratiques.
Votre confiance nous honore, mais surtout, elle nous oblige.
Je veux également adresser mes remerciements à l’ensemble des élus de ce conseil municipal, de la majorité comme de l’opposition. La richesse démocratique de notre commune repose sur la diversité des points de vue, et je souhaite que nous puissions travailler ensemble dans le respect, l’écoute et l’intérêt général. Envoyé en oréfecture l2 C4/05/2026
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Je tiens à associer à ces remerciements l’ensemble des agents municipaux, dont le travail discret mais essentiel permet à notre commune de fonctionner au quotidien. Leur engagement et leur professionnalisme sont au service de tous les habitants, et je sais pouvoir compter sur eux pour relever les défis qui nous attendent.
Un mot tout particulier pour mon équipe, mes chers colistiers.
Merci pour votre énergie et votre investissement sans faille tout au long de cette campagne.
Nous l’avons mené ensemble avec engagement, sincérité et esprit collectif. Nous avons fait le choix de nous rassembler au-delà de toute logique partisane avec des femmes et des hommes aux parcours et aux sensibilités différentes, mais unis par une seule et même volonté : agir concrètement pour Clohars et ses habitants. Aujourd’hui, nous sommes élus au service de notre commune, et nous prenons cette responsabilité avec humilité et détermination.
Nous porterons notre projet avec bon sens et réalisme.
Notre ambition est simple : être une équipe de terrain, proche des habitants, à l’écoute et engagée au quotidien.
C’est cette exigence de proximité que nous mettrons en œuvre dès les premiers jours de ce mandat.
Les projets que nous avons portés ne resteront pas des intentions : ils ont vocation à se traduire concrètement, progressivement, dans le respect de nos engagements et des réalités de notre commune.
Enfin, je veux m’adresser à vous, habitants présents aujourd’hui, et à tous ceux qui nous regardent ou qui nous liront. Notre porte sera ouverte. Nous serons disponibles, accessibles et à l’écoute. La réussite de ce mandat nous la souhaitons collective. Ce premier conseil nous installe donc comme nouvelle équipe municipale pour les 6 ou 7 années à venir, et nous mettrons tout en œuvre pour que Clohars conserve son identité et soit une ville qui nous ressemble et qui nous rassemble. Merci à tous.
2. Fixation du nombre d’adjoints au Maire
L’article L2122-2 du code général des collectivités territoriales (CGCT) dispose que « Le conseil municipal détermine le nombre des adjoints au maire sans que ce nombre puisse excéder 30 % de l'effectif légal du conseil municipal. »
Clohars-Carnoët compte 27 élus et peut donc fixer le nombre d’adjoints maximum à 8.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité, décide :
❖ De fixer le nombre d’adjoints au Maire à 8.
3. Election des adjoints au Maire
Le Maire rappelle que l’article L 2122-7-2 du code général des collectivités territoriales (CGCT) précise que dans les communes de 1 000 habitants et plus, « les adjoints sont élus au scrutin de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel. »
La liste est composée alternativement d'un candidat de chaque sexe. Envoyé en oréfecture l2 C4/05/2026
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Si, après deux tours de scrutin, aucune liste n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative.
En cas d'égalité de suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d'âge la plus élevée sont élus.
Le bureau de vote est le même que pour l’élection du Maire.
Monsieur Philippe DE BEAUREGARD présente une liste, présentée du 1er au 8ème adjoint composée de 8 noms qui alternent un homme et une femme comme le prévoit la règlementation.
Aucune autre liste ne présente sa candidature.
Les membres du Conseil Municipal sont ensuite invités à procéder au 1er tour de scrutin (au scrutin secret) pour l'élection des adjoints.
Premier tour de scrutin :
Le dépouillement du scrutin donne les résultats suivants :
- nombre de bulletins trouvés dans l'urne : 26
- nombre de bulletins blancs ou nuls : 5
- nombre de suffrages exprimés : 21
- majorité absolue : 14
❖ La liste de M. Philippe de BEAUREGARD qui obtient 21 voix est élue.
❖ Les adjoints sont donc les suivants :
1er adjoint : Philippe DE BEAUREGARD
2ème adjointe : Sylvie ANDRE
3ème adjoint Brendan GUILLOU
4ème adjointe : Françoise-Marie STRITT
5ème adjoint : Anthony MOUELO
6ème adjointe : Armelle MARBACH
7ème adjoint : Robert LE MAOUT
8ème adjointe Sophie LE GOUGUEC
4. Lecture de la charte des élus locaux
L’article L 2121-7 du code général des collectivités territoriales (CGCT) indique que « Lors de la première réunion du conseil municipal, immédiatement après l'élection du maire et des adjoints, le maire donne lecture de la charte de l'élu local. Le maire remet aux conseillers municipaux une copie de la charte de l'élu local et du chapitre III du présent titre. »
❖ Le Maire procède à la lecture de la charte de l’élu local et remet une copie de la
charte et du chapitre III du code général des collectivités territoriales (CGCT) relatif
aux conditions d’exercice des mandats municipaux à chaque conseiller municipal. Envoyé en oréfecture l2 C4/05/2026
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❖ Le conseil municipal prend acte de la lecture de la charte de l’élu local et de sa remise
à chaque conseiller municipal.
Le Maire Le secrétaire de séance
Michaël THOMAS Yannick LOISON