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Compte-Rendu - n0j9d2rgdgn9a
Procès Verbal - 4pg6bh60vcneuzw
Document publié le Lundi 24 juillet 2023 par la commune de Trévignin.
Lien du pdf (Procès Verbal - 4pg6bh60vcneuzw)
Thèmes du document : Jeunesse, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE TRÉVIGNIN
DU 24 JUILLET 2023
L'an deux-mille-vingt-trois, le vingt-quatre juillet à vingt heures, le conseil municipal de la commune de Trévignin régulièrement
convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi dans la salle de la mairie, sous la présidence de Monsieur Nicolas CHAPUIS,
1°" adjoint au maire
Date de la convocation du conseil municipal : 18/07/2023.
Quorum : 8
Présents : Messieurs : CHAPUIS Nicolas, ENDERLIN Patrice, L'HUILLIER Mickaël, MOREAU Éric, PELLISSIER Quentin, PERRET
Fabien.
Mesdames : FAYOLLE Dominique, GAUTRON Paola, GOMEZ Christelle, MAGNIN Christèle, MARIN-LAFLECHE Isabelle,
ROBERT Agnès
Excusés : Messieurs : EXERTIER Gilbert, MOREAU Dylan.
Madame : ROUQUET Armelle a donné pouvoir à ROBERT Agnès
Secrétaire : Monsieur L'HUILLIER Mickaël
Membres en exercice : 15 / Membres présents : 12 / Membres votants : 13
1. DÉSIGNATION D'UN SECRÉTAIRE DE SÉANCE
DELIBERATION N° 20230724-01
Vu l’article L. 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales,
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré :
> DÉSIGNE Monsieur L'HUILLIER Mickaël en qualité de secrétaire de séance du Conseil
Municipal du 24 juillet 2023.
VOTE à l'unanimité des présents et représentés.
2. COMPOSITION DES COMMISSIONS COMMUNALES
DELIBERATION N° 20230724-02
Monsieur le Maire expose que l'article L.2121.22 du Code Général des Collectivités Territoriales
permet au conseil municipal de constituer des commissions. Nommées soit pour un objet déterminé,
soit pour une catégorie d’affaires, les commissions municipales sont de simples organes d’instruction,
chargés de l’étude et de l'élaboration des dossiers à soumettre au conseil municipal qui, seul, demeure
compétent pour régler les affaires de la commune. Le nombre des commissions est fixé par lé conseil
qui désigne les conseillers municipaux devant siéger dans chacune d'elles.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré :
> ETABLIT, la liste des diverses commissions communales à caractère permanent, pour la
durée de son mandat, suivant le tableau ci-annexé
VOTE à l'unanimité des présents et représentés.
1/5 Annexe délibération 20230724-02
Commissions communales Président Membres
Administration Générale/
Jeunesse Dominique FAYOLLE
Fabien PERRET
Mickaël L'HUILLIER
Agnès ROBERT
Christèle MAGNIN
Travaux / Investissements
Urbanisme Quentin PELLISSIER
Gilbert EXERTIER
Dylan MOREAU
Mickaël L'HUILLIER
Paola GAUTRON
Eric MOREAU
Dominique FAYOLLE
Patrice ENDERLIN
Information/Animation
Communication Agnès ROBERT
Armelle ROUQUET
Isabelle MARIN-LAFLECHE
Dominique FAYOLLE
Christèle MAGNIN
Finances/Personnel Armelle ROUQUET
Christèle MAGNIN
Agnès ROBERT
Fabien PERRET
Patrice ENDERLIN
Dominique FAYOLLE
Sous-commissions
Sécurité/Incivilités Mickaël L’HUILLIER
Gilbert EXERTIER
Fabien PERRET
Agnès ROBERT
Patrice ENDERLIN
Valorisation du cadre de vie Christèle MAGNIN
Mickaël L'HUILLIER
Agnès ROBERT
Paola GAUTRON
Armelle ROUQUET
Comité d’animation isabelle MARIN- LAFLECHE Agnès ROBERT Armelle ROUQUET
Mobilités Fabien PERRET
Mickaël L'HUILLIER
Quentin PELLISSIER
Agnès ROBERT
Paola GAUTRON
3. ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION AU CENTRE D’ECOLE DE SKI NORDIQUE DU REVARD
DELIBERATION N° 20230724-03
Monsieur le Maire présente le courrier de du Centre d’Ecole de Ski Nordique du Revard par lequel l'association sollicite auprès de la commune pour une aide financière à la gestion de leur école.
Il rajoute que plusieurs enfants de la commune sont inscrits à ce programme et propose d’allouer une
subvention à hauteur de 150 €.
215 Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré :
> _ATTRIBUE une subvention de 150,00 € au Centre d’Ecole du Ski Nordique du Revard,
> DONNE pouvoir à Monsieur le Maire afin d'accomplir toutes les formalités nécessaires à ce
dossier.
VOTE à l’unanimité des présents et représentés.
Monsieur Fabien PERRET demande quel est l'utilité du montant des subventions à répartir.
Monsieur le Maire répond qu’une somme a été inscrite au budget pour l'octroi de subvention aux
associations et qu’une partie reste en attente pour d'éventuelles demandes en cours d'année.
4. MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS — CREATION D'UN POSTE D’ATSEM
DELIBERATION N°20230724-04
Monsieur le Maire explique que pour compléter le personnel communal intervenant auprès des
enseignants, et pour pérenniser le poste, il convient de créer un poste d’'ATSEM permanent.
Vu le code général de la fonction publique, notamment ses articles L313-1 et suivants ;
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré :
> DECIDE de créer un emploi permanent d’Agent Territorial Spécialisé des Ecoles Maternelles, à
temps non complet pour une quotité de temps de travail de 16,79/35°"°,
Cet emploi pourra être pourvu par un fonctionnaire de catégorie C, au grade d'ATSEM.
En cas de recrutement infructueux de fonctionnaire, les fonctions peuvent être exercées par
un contractuel dans les conditions fixées aux articles L332-8-3 ou L332-14 du code général de
la fonction publique.
Il devra dans ce cas justifier d’un diplôme d’ATSEM ou d’une expérience professionnelle dans
le secteur de la petite enfance, et sa rémunération sera calculée par référence à la grille
indiciaire du grade de recrutement.
> DIT que les crédits correspondants sont inscrits au budget,
> DONNE pouvoir à Monsieur le Maire afin d'accomplir toutes les formalités nécessaires à ce
dossier.
VOTE à l'unanimité des présents et représentés.
Monsieur le Maire informe les membres du Conseil Municipal que la préfecture a émis un avis favorable à la constitution du syndicat pour le regroupement des écoles de Pugny et Trévignin. La
gestion se fera au sein de ce syndicat à vocation scolaire, tant pour la partie financière que pour la
gestion du personnel.
Il rajoute que le poste d'ATSEM nouvellement créer, pourra être pourvu par un agent contractuel pour
une période d’un an et les agents des écoles seront, à création du syndicat, transféré vers cette entité.
5. CHOIX DU PRESTATAIRE POUR LA FOURNITURE ET POSE DES CUISINES DANS LE CADRE DES
TRAVAUX DU BATIMENT CLAIRFLEURIE
DELIBERATION N°20230724-05
3/5 Monsieur Quentin PELLISSIER fait part de l’avancement des travaux de la résidence Clairfleurie et
précise que pour ne pas perturber l'avancement du chantier, il convient d’attribuer le marché portant
sur la fourniture du mobilier des cuisines. Ce lot concerne les cuisines des 6 logements, de la micro-
crèche et de la salle communale.
Il explique qu’une consultation a été lancée et 2 offres ont été reçues et précise que le critère de
sélection était uniquement basé sur le prix ; la partie technique étant très explicite.
La commission d’attribution qui s’est réunie le 21 juillet 2023 a donné le rapport d'analyses suivant :
" DARTY : 39.018,79 € HT, soit 44.090,00 € TTC
" BROM : 43.708,50 € HT, soit 52.396,20 € TTC
Il propose de retenir la société DARTY, dont l'offre s’est présentée comme la mieux-disante.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré :
> SUIT la commission d’appel d'offres,
> RETIENT {a société DARTY dont l'offre s'élève à 39.018,79 € HT, soit 44.090,00 € TTC pour
l'équipement de mobilier des cuisines du bâtiment Clairfleurie,
> DONNE pouvoir à Monsieur le Maire afin d'accomplir toutes les formalités nécessaires à ce
dossier.
VOTE à l’unanimité des présents et représentés.
Monsieur Quentin PELLISSIER rajoute que les équipements installés dans les logements et espaces
communal et professionnel sont de bonne qualité. Les espaces ont été optimisés pour plus de
fonctionnalité.
Il rajoute que les offres des sociétés présentent des délais de pose et finition identiques, à savoir fin
2023.
6. QUESTIONS DIVERSES
Madame Isabelle MARIN-LAFLECHE fait un retour sur sa participation à la formation « le risque
incendie » dispensée par Communes Forestières.
Elle présente les différents facteurs aggravant le risque incendie: diminution de l'interface
habitat/forêt, augmentation des périodes de sécheresse, crise sanitaire de la forêt, changement
climatique (hausse des températures, moins d'enneigement, et informe que d’ici 2050, + de 50 % des
zones forestières seront classées à risque « Feux de forêt ».
Certaines solutions peuvent être envisageables : réglementer la voirie pour faciliter l'accès, Créer des
dessertes forestières DFCI, réglementer l’utilisation du sol en établissant des limites séparatives entre
les constructions et les espaces boisés, réglementer les équipements pour réduire le risque de
propagation du feu vers les constructions.
Elle rajoute que l'élu local détient également un rôle important avant, pendant et après le risque.
Monsieur Fabien PERRET expose le compte rendu du COPIL de là commission mobilité de Grand Lac.
Il présente le tracé de voie verte « les Coteaux du Revard » qui permettra de relier Saint Offenge à
Hexapôle par le Balcons du Revard et relier cet axe structurant aux communes de Grésy sur Aix et Aix
les Bains.
Il précise que sur certains secteurs, il conviendra de réfléchir à l'installation d'équipements particuliers
(enfouissements de réseaux, plateaux surélevés...) et que ces aménagements pour ce cheminement
doux seront à la charge de Grand Lac.
Il informe que Grand Lac souhaîite recueillir l'avis des conseils municipaux des communes concernées
afin de poursuivre cette étude et sollicité le bureau d’étude pour ie chiffrage des travaux.
4/5 Les conseillers présents émettent un avis favorable sur l'emprise présentée.
Fin 2023, Grand Lac devrait présenter le calendrier d'engagement des travaux.
Monsieur le Maire informe que les travaux d'ingénierie du chemin de la Crémaillère vont débuter
prochainement. Un état des lieux a été réalisé. Grand Lac souhaite sécuriser ce chemin et demande
aux communes d'établir un règlement de circulation, notamment en direction des propriétaires forestiers.
Monsieur le Maire rappelle que « Saint Laurent » est le patron des trévignerains. D’antan, une fête
avait lieu le 10 août.
Il souhaite que cette manifestation traditionnelle revoit le jour et réorganiser « la Saint Laurent » cette année.
Il propose
- Une célébration à l’église Saint Laurent
- La mise en service du four communal
- Un buffet canadien avec l’apéritif offert par la municipalité
- Une animation musicale
Cette rencontre avec les habitants pourrait avoir lieu dans les jardins du presbytère.
Les conseillers présents accueillent cette proposition avec enthousiasme et le comité d'animation acte
pour l’organisation de la fête de la Saint-Laurent.
7. DATES
Fête de la Saint Laurent : 10/08/2023
Conseil Municipal : 25/09/2023.
La séance est levée à 21h30.
Remarques des conseill(ers)-(ères) minicip(aux)-(ales)
Nicolas CHAPUIS, Mickaël L'HUILLIER,
Maire. . Secrétaire de Séance. __—7
5/5