Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DELIB 2025 051 ATTRI MANDAT SPÉ MME CABY
Déliberation - DELIB 2022 075
Arrêté - AR 2026 075 CHAUVY MURIEL
Déliberation - DELIB 2023 075
Déliberation - DELIB 2026 068 DROIT FORMATION ELUS
Déliberation - DM 2022 075
Déliberation - DELIB 2026 047 REPRESENTANTS CCSPL
Déliberation - DELIB 2024 075 RECRUTEMENT ACHETEUR INSTRUCTEUR MA
Déliberation - DELIB 2026 024 BUDGET VILLE ATTRIBUTIONS SUBV MUNI
Déliberation - DELIB 2023 106 ATTRIBUTION DE COMPENSATION DEFINI
Déliberation - DELIB 2026 075 Attribution Mandat Special CMJ
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Écully.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 2026 075 Attribution Mandat Special CMJ)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne,
} }
ÿ
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA VILLE D'ÉCULLY
N°2026-075
22 SEPTEMBRE 2026
Date de convocation du Conseil Municipal : 14 septembre 2026
Nombre de conseillers municipaux en exercice au jour de la séance : 33
PRÉSIDENT : Monsieur le Maire
SECRÉTAIRE ÉLUE : Madame Johanna BECKERT
Membres présents : M. Sébastien MICHEL (Maire); Mme Nathalie BRUNEAU (Adjointe); M. Loic
ALIRAND (Adjoint) ; Mme Émilie ESCOFFIER-CABY (Adjointe) ; M. Jean-Philippe CORDIN (Adjoint) ; Mme Denise MAIGRE (Adjointe); M. Jean-Jacques MARGAINE (Adjoint) ; Mme Laure DESCHAMPS (Adjointe): M. Christophe MOREL-JOURNEL (Adjoint); Mme Isabelle BUSQUET (Adjointe) ; Mme Martine BIARD : M. Alain PAUTROT;, Mme Géraldine BALLIGAND ; M. Claude LARDY ; M. Vincent RAFFARA ; Mme Marie-Agnès CHALANCON-FERNANDES ; M. Yoann STUCK, Mme Christelle GERIN-EPELY : M. Benoît SÉCHET; Mme Patricia GARCIA; M. Benoît DESACHY ; Mme Nathalie MAYEN : Mme Maryse BODDELE ; Mme Nicole COHEN ; M. Gonzague ZIEGLER ; Mme Johanna BECKERT: M. Jérôme FRANÇOIS: Mme Nathalie CORNET; M. Damien JACQUEMONT.
Membres absents ayant donné pouvoir: Mme Nicole BRIAND donne pouvoir à Mme Denise
MAIGRE (Adjointe); M. Vincent FRIDRICI donne pouvoir à M. Benoît SECHET ; M. Jean-Claude
MICHEL donne pouvoir à Mme Marie-Agnès CHALANCON-FERNANDES.
Membre absent : M. Émile COHEN
Nombre de présents : 29
Nombre de pouvoirs : 3
Nombre de votants : 32
OBJET : ATTRIBUTION D'UN MANDAT SPÉCIAL ET REMBOURSEMENT DE FRAIS À MONSIEUR CHRISTOPHE MOREL-JOURNEL, ADJOINT AU MAIRE
Dans l'exercice de leur mandat, les membres de l'Assemblée municipale peuvent être amenés à
effectuer des déplacements et participer à diverses réunions où ils représentent la Commune.
Le mandat spécial doit être conféré à l'élu par une délibération du Conseil Municipal. Celui-ci s'applique
uniquement aux missions accomplies dans l'intérêt de la Commune par un membre du Conseil
municipal, et correspond à une opération déterminée de façon précise quant à son objet et limitée dans
sa durée.
Ville d'Écully — Conseil municipal du 22 septembre 2026 - délibération n° 2026-075
Accusé de réception en préfecture
069-216900811-20260922-DELIB_2026-075-DE
Date de réception préfecture : 05/10/2026Ce fut le cas les 15, 16, et 17 septembre derniers pour Monsieur Christophe MOREL-JOURNEL qui
représentait la Ville d'Écully lors des 1% rencontres nationales des Villes et Villages fleuris à Angers.
Au-delà des rencontres avec le réseau, le programme comportait une conférence sur le thème « La
biorégion, une vision du vivant pour réhabiter les territoires à l'heure du nouveau régime thématique »,
et des tables rondes sur les thèmes suivants :
- Mettre en place des stratégies à chaque échelle du territoire,
- __ Impliquer les habitants dans la végétalisation de la ville.
Le dernier jour, étaient programmées des visites thématiques et la visite du salon du végétal.
Vu le code général des collectivités territoriales, notamment ses articles L 2123-18 et suivants relatifs
aux indemnités et remboursements de frais des élus locaux ;
LE CONSEIL MUNICIPAL
Après avoir délibéré,
À l'unanimité par 32 voix pour,
-_ Accorde un mandat spécial à Monsieur Christophe MOREL-JOURNEL, Adjoint au Maire, pour
Sa participation, au nom de la Commune, aux 195 rencontres nationales des Villes et Villages
fleuris, qui se sont déroulées du 15 au 17 septembre 2026 à Angers :
- Autorise le remboursement des frais de déplacement, de restauration et d'hébergement
engagés dans ce cadre, sur présentation des pièces justificatives, selon les règles prévues par
la réglementation en vigueur ;
- Dit que les crédits nécessaires sont inscrits au budget de la Commune, chapitre 65, article
65312.
Ainsi délibéré,
À Ecully, 22 septembre 2026
La Secrétaire, Le Maire,
L 7 Johanna BECKERT * 3 OT. 2026 Sébastien MICHEL
Certifié exécutoire le
Le Maire,
(7 2 Sébastien MICHEL
Ville d'Écully - Conseil municipal du 22 septembre 2026 - délibération n° 2026-075
Accusé de réception en préfecture
069-216900811-20260922-DELIB_2026-075-DE
Date de réception préfecture : 05/10/2026