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Procès Verbal - PV CM 13 10 2023
Procès Verbal - PV CM SEPTEMBRE 2024
Procès Verbal - PV CM 2026.02
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Bazancourt.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 2026.02)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Justice et droit,
Conseil
Municipal
PROCES-VERBAL
DE
SEANCE
PB AZANCOURT
Séance
du
6
février
2026
à
20
heures
30
minutes
Salle
du
Conseil
Présents
:
M.
ADNET
Arthur,
Mme
BARRE
Sonia,
M.
BOURDAIRE
Alain,
Mme
BOURSCHEIDT
Isabelle,
M.
DADDA
Bachir,
Mme
DEVERRE-DUMAS
Emilie,
M.
DUHAMEL
Guy,
M.
GODBILLOT
Grégory,
Mme
HENOUX
Gaëlle,
M.
JONET
Jean-Luc,
M.
LECLERE
Dominique,
M.
LEROUX
Thierry,
Mme
LONGHINI
Sylvie,
Mme
MANGELINCK
Céline,
M.
PARACHE
Romain,
Mme
ROMAGNY
Anne-Sophie. Procuration(s)
:
M.
DA
SILVA
Manuel
donne
pouvoir
à
M.
LECLERE
Dominique,
Mme
RENARD
Pascale
donne
pouvoir
à
Mme
LONGHINI
Sylvie,
M.
THIEBAUT
Grégory
donne
pouvoir
à
Mme
MANGELINCK
Céline.
Sont
arrivés
après
le
début
de
la
séance :
Mme
ROMAGNY
Anne-Sophie
(arrivé
au
Point
n°
4),
M.
DADDA
Bachir
{arrivé
au
Point
n°5).
Secrétaire
de
séance :
M.
ADNET
Arthur
Président
de
séance :
M.
LECLERE
Dominique
FEVRIEROO1
: Approbation
du
Procès-Verbal
du
Conseil
Municipal
du
10
décembre
2025.
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
notamment
son
article
L. 2121-15
et
L.
2121-23 Vu
le
procès-verbal
de
la
séance
du
10
décembre
2025,
Considérant
qu'il
convient
d'adopter,
Après
en
avoir
délibéré,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
DECIDE ;
-
D'adopter
le
procès-verbal
de
la
séance
du
Conseil
municipal
du
10
décembre
2025.
VOTE
: Adoptée
à
l'Unanimité. FEVRIEROOZ
: Autorisation
d'ouverture
de
crédits
-
Exercice
2026
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
ses
articles
L.
2121-29
et
L.1612-1, Vu
l'instruction
budgétaire
et
comptable
M57,
Considérant
qu'il
appartient
à
l'assemblée
d'autoriser
l'ordonnateur
à
engager,
liquider
et
mandater
les
dépenses
d'investissement,
avant
l'adoption
du
budget
primitif
et
jusqu'au
15
avril,
dans
la
limite
du
quart
des
crédits
ouverts
au
budget
de
l'exercice
précédent
{non
compris
les
crédits
afférents
au
remboursement
de
la
dette),
Considérant
la
nécessité
d'engager
les
présentes
dépenses
d'investissement
avant
le
vote
du
budget
primitif,
N
Considérant
que
les
dépenses
à
prendre
en
compte
sont
les
dépenses
réelles
de
la section
d'investissement
votée
au
budget
N-1
(BP
+
DM
+
RAR
N-1).
Après
en
avoir
délibéré,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
DECIDE
;
-__
Autorise
Monsieur
le
Maire
à
engager,
liquider
et
mandater
les
dépenses
urgentes
d'investissement
suivantes
avant
l'adoption
du
budget
primitif
de
l'exercice
2026
dans
la
limite
de
225
398
€,
montant
inférieur
au
plafond
légal
autorisé :
DEPENSES
PREVISIBLES
RECETTES
PREVISIBLES
Nature
Montant
(en
€)
20
Immobilisations
incorporelles
10
000,00
2031
Frais
d'études
10
000,00
204
Subventions
d'équipement
versées
34
000,00
20421
Biens
mobiliers,
matériel
et
études
6 250,00
20422
|
Bâtiments
et installations
27
750,00
21
Immobilisations
corporelles
152
648,00
2111
Terrains
nus
53
149,00
2121
Plantations
d'arbres
et
d'arbustes
125,00
21318
|
Autres
bâtiments
publics
2
125,00
2152
Installations
de
voirie
18
299,50
Auto
21538
|
Autres
réseaux
12
220,00
:
215731 | Matériel roulant
11 250,00 |
financement
21578
|
Autre
matériel
technique
36
980,00
2158
Autres
install,
matériel
et outillage
techniques
3
275,00
21831
Matériel
informatique
scolaire
14
050,00
21838
|
Autre
matériel
informatique
187,00
21848
|
Autres
matériels
de
bureau
et
mobiliers
925,00
2185
Matériel
de
téléphonie
62,50
23
Immobilisations
en
cours
28
750,00
2313
Constructions
15
250,00
2315
Installations,
matériel
et outillage
techniques
13
500,00
Total
(en
€)|
225
398,00
TOTAL
225
398,00 -
Charge
Monsieur
le
Maire
de
signer
tous
les
actes
à
venir
en
lien
avec
cette
délibération.
VOTE
: Adoptée
à
l'unanimité.
FEVRIEROO3
: Modification
des
effectifs
communaux
-
Ouverture
de
poste
pour
adaptation
de
grades.
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
la
loi
n°
83-634
du
13 juillet
1983
modifiée
portant
droits
et
obligations
des
fonctionnaires,
Vu
la
loi
n°
84-53
du
26
janvier
1984
modifiée
portant
dispositions
statutaires
relatives
à
la
fonction
publique
territoriale,
Considérant
que
l'agent
recruté
par
contrat
sur
un
emploi
d'agent
technique
polyvalent
arrive
au
terme
de
son
engagement,
que
les
besoins
du
service
ayant
justifié
ce
recrutement
demeurent,
et
qu'il
convient,
afin
d'assurer
la
continuité
du
service
public,
d'adapter
le
tableau
des
effectifs
en
ouvrant
le
poste
existant
à
plusieurs
grades
du
cadre
d'emplois
des
adjoints
techniques
territoriaux,
Après
en
avoir
délibéré,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
DECIDE
:
-
De
modifier
le tableau
des
effectifs
afin
d'ouvrir
à
compter
du
1er avril
2026
un
emploi
permanent
d'agent
technique
polyvalent
à
temps
complet
pour
une
durée
hebdomadaire
de
35h,
-
De
préciser
que
cet
emploi
peut
être
pourvu
par
Un
agent
contractuel
de
droit
public
sur
le
fondement
des
articles
3-2
ou
3-3
de
la
loi
du
26
janvier
1984.
Dans
ce
cas,
l'indice
de
rémunération
de
l'agent
sera
compris
entre
l'indice
brut
367
et
l'indice
brut
478,
-__
De
préciser
que
l'agent
devra
justifier
d'une
expérience
professionnelle
et
aura
pour
fonctions:
l'entretien
de
l'ensemble
du
patrimoine
communal
dans
les
différents
domaines,
cela
implique,
notamment
les
espaces
verts,
la
voirie
et
les
bâtiments.
Il
sera
également
mobilisé
pour
des
missions
de
logistique
et
de
manutention
dans
le
cadre
des
manifestations
communales
et
associatives.
L'entretien
du
matériel
et
des
véhicules
fera
partie
intégrante
de
la
polyvalence
attendue
pour
ce
poste.
-_
D'inscrire
les
crédits
nécessaires
au
budget
de
la
collectivité
au
chapitre
012
1
De
modifier
le
tableau
des
effectifs
de
la
collectivité
de
la
manière
suivante :
Filière
: Technique
Cadre
d'emplois
: Adjoints
techniques
territoriaux
Grade
:
Adjoint
technique
Adjoint
technique
principal
2ème
classe
Adjoint
technique
principal
1ère
classe -__
D'autoriser
le
Maire
à
effectuer
toutes
les
démarches
et
à
signer
tout
document
nécessaire
au
recrutement.
VOTE
: Adoptée
à
l'unanimité.
FEVRIERO04
: Modification
des
effectifs
communaux
- Création
de
deux
emplois
saisonniers
au
sein
des
services
techniques.
Vu
le
code
général
de
la
fonction
publique,
et
notamment
l'article
L.332-23,
Vu
le
code
des
collectivités
territoriales,
Considérant
qu'il
est
nécessaire
de
recruter
deux
agents
contractuels,
pour
faire
face
à
un
besoin
lié
à
un
accroissement
temporaire
d'activité,
pour
une
période
allant
du
1er
avril
2026
au
30
septembre
2026
inclus.
Considérant
que
ces
besoins
sont
limités
dans
le
temps
et
ne
relèvent
pas
d'emplois
permanents. Après
en
avoir
délibéré,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
DECIDE
;
-
La
création
à
compter
de
1er avril
2026
de
deux
emplois,
non
permanents,
pour
faire
face
à
un
besoin
lié à
Un
accroissement
saisonnier
d'activité
dans
le grade
d'adjoint
technique
relevant
de
la
catégorie
hiérarchique
C
à
temps
complet.
-
Ces
emplois,
non
permanents,
seront
occupés
par
des
agents
contractuels
recrutés
par
voie
de
contrat
à
durée
déterminée
pour
une
durée
de
6 mois,
allant
du
1e' avril
2026
au
30
septembre
2026
inclus.
Ils
devront
justifier
d'une
expérience
professionnelle
dans
le
domaine
des
espaces
verts
et
exerceront
les
fonctions
d'agent
technique
polyvalent.
-__
Larémunération
est
fixée
sur
la base
de
la grille
indiciaire
relevant
du
grade
d'adjoint
technique
catégorie
C
et
sera
calculée
par
référence
à
l'indice
brut
maximum
sur
l'indice
brut
367,
indice
majoré
366
du
grade
de
recrutement.
1
Les
crédits
correspondants
sont
inscrits
au
budget.
VOTE
: Adoptée
à
l'unanimité.
FEVRIEROOS
: Adoption
de
la
motion
relative
à
la
compétence
« distribution
d'électricité
et
de
gaz
»
(SIEM)
Vu
le
Code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
le
courrier
du
Syndicat
intercommunal
d'énergie
de
la
Marne
(SIEM)
en
date
du
19
décembre
2025
sollicitant
les
communes
membres
afin
de
soutenir
la
motion
portée
par
la
Fédération
nationale
des
collectivités
concédantes
et
régies
(FNCCR),
Vu
la
motion
adoptée
par
la
FNCCR
lors
de
son
Assemblée
générale
du
11
décembre
2025, Considérant
que
la
compétence
«
distribution
d'électricité
et
de
gaz
»
relève
du
bloc
communal,
exercée
par
les
communes
et
leurs
groupements,
Considérant
que
le
modèle
actuel,
porté
par
les
syndicats
d'énergie,
garantit
Une
gestion
de
proximité
des
réseaux,
fondée
sur
la solidarité
territoriale,
l'efficacité
du
service
public
et
la
capacité
d'investissement,
Considérant
que
les
évolutions
institutionnelles
envisagées
dans
le cadre
du
nouvel
acte
de
décentralisation
pourraient
remettre
en
cause
cette
organisation,
Après
en
avoir
délibéré,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
DECIDE
;
=
De
soutenir
la
motion
portée
par
la
FNCCR
visant
à
réaffirmer
le
maintien
de
la
compétence
« distribution
d'électricité
et
de
gaz
» au
sein
du
bloc
communal.
=
D'affirmer
son
attachement
au
rêle
des
syndicats
d'énergie
dans
l'exercice
de
cette
compétence,
au
service
des
communes
et
de
leurs
habitants.
=
De
transmettre
la
présente
délibération
au
Syndicat
intercommunal
d'énergie
de
la
Marne
(SIEM).
VOTE
: Adoptée
à
l'unanimité.
INFORMATIONS
ET
QUESTIONS
DIVERSES
Déclaration
d'intention
d'aliéner
:
Pour
information,
les
D.I.A.
suivantes
ont
été
déposées
sans
présenter
d'intérêt
pour
un
projet
communal
:
-
LE
FOYER
REMOK,
pour
un
bien
bâti
cadastré
ZH
50,
sis
17
rue
de
la
paix
51110
Bazancourt,
d'une
superficie
de
303
m°.
-
Monsieur
TRABELSI
Wahid,
pour
un
bien
bâti
cadastré
AC
1000,
sis 2 TER
rue
du
docteur
Gibout
51110
Bazancouri,
d'une
superficie
de
93
m°2.
-__
Monsieur
Grzegorczyk
Laurent,
pour
Un
bien
NON
bâti
cadastré
AE
506
et
AE
505,
sis
La
route
d'Isles
51110
Bazancourt,
d'une
superficie
de
588
m°. QUESTIONS
DIVERSES
Opportunités
foncières
et
projet
de
résidence
seniors
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
municipal
avoir
reçu
confirmation,
par
courrier
de
Maître
Virginie
PINOT,
de
l'accord
des
héritiers
sur
les
valeurs
des
biens
dépendant
de
la
succession
de
Monsieur
Jean-Pierre
PILTON.
Les
biens
concernés
sont
les
suivants
:
—
Un
terrain
situé
rue
du
Docteur
VOGUET
à
BAZANCOURT,
cadastré
section
AD
numéros
539
(4 a
99
ca),
545
(46
ca)
et
547
(42
ca),
d'une
contenance
totale
de
5 a
87
ca,
sur
lequel
se
trouve
un
bâtiment
en
cours
de
démolition
ainsi
que
des
parkings,
proposé
au prix
de
50.000,00
€ ;
— Un
ensemble
immobilier
situé
7 et 9 rue
du
Docteur
VOGUET,
cadastré
section
AC
numéros
275
(6
a
06
ca)
et
276
(9
a
43
ca),
d'une
contenance
totale
de
15
a
49
ca,
comprenant :
+
Un
immeuble
composé
d'un
appartement
au
rez-de-chaussée,
d'un
appartement
au
premier
étage
et
d'un
grenier
au
deuxième
étage
;
+
Un
immeuble
à
rénover
comprenant
au
rez-de-chaussée
une
boutique,
une
arrière-
boutique,
une
cuisine
et
un
séjour,
et
au
premier
étage
sept
pièces
et
une
salle
de
bains,
ainsi
qu'une
ancienne
serre
et
Un
jardin
; proposé
au
prix
de
400.000,00
€.
Monsieur
le Maire
indique
avoir
sollicité
des
estimations
complémentaires,
notamment
dans
l'hypothèse
de
divisions
en
lots,
afin
d'apprécier
la
cohérence
des
Valeurs
annoncées
et
les
perspectives
d'aménagement
possibles.
S'agissant
du
terrain
proposé
au
prix
de
50
000,00
€,
les
membres
du
Conseil
municipal
expriment
un
avis
favorable
de
principe
quant
à
son
acquisition.
Madame
Anne-Sophie
ROMAGNY
interroge
l'assemblée
sur l'état
d'avancement
du
projet
de
résidence
seniors.
Monsieur
le
Maire
informe
avoir
rencontré
Monsieur
HALLIER
dans
l'après-midi
et
donne
lecture
du
courriel
transmis
par
ce
dernier.
Il indique
qu'une
durée
de
bail
à
construction
comprise
entre
75
et
80
ans
est
envisagée.
Monsieur
JONET
observe
que
la
rentabilité
du
projet
est
étroitement
liée
à
son
ampleur
et
s'interroge
sur
l'opportunité
d'intégrer
tout
ou
partie
des
parcelles
issues
de
la
succession
PILTON
dans
le
périmètre
de
l'opération.
Monsieur
le Maire
précise
qu'il
pourrait
être
envisagé
d'inclure
la parcelle
cadastrée
section
AC
n°
276
dans
le
périmètre
du
bail,
et
que
la
parcelle
n°
275
pourrait,
le
cas
échéant,
être
acquise
directement
par
le FOYER
RÉMOIS.
Il souligne
qu'il
s'agit
d'une
hypothèse
de
travail
parmi
d'autres.
À
l'issue
des
échanges,
le
Conseil
municipal
se
prononce
en
faveur
d'une
durée
de
bail
à
construction
fixée
à
80
ans.
En
conséquence,
le
Conseil
municipal
autorise
Monsieur
le
Maire
à
poursuivre
les
discussions
avec
le
FOYER
RÉMOIS
afin
de
formaliser
les
modalités
du
bail
emphytéoltique.
Monsieur
le Maire
indique
qu'il
prendra
prochainement
rendez-vous
avec
Monsieur
HALLIER
afin
d'évoquer
les
opportunités
foncières
liées
à
la
succession
PILTON. Information
relative
à
la
présentation
financière
Monsieur
le
Maire
informe
l'assemblée
que
le
prochain
Conseil
municipal,
envisagé
le
6
mars
prochain,
sera
consacré
à
une
présentation
financière
rétrospective
et
prospective.
Cette
présentation
aura
pour
objet
de
retracer
l'évolution
budgétaire
de
la
commune
au
cours
des
dernières
années,
d'exposer
la
situation
financière
actuelle
et
d'éclairer
les
marges
de
manœuvre
disponibles
pour
les
exercices
à
venir.
Il
précise
que
cette
démarche
s'inscrit
dans
Un
souci
de
transparence
et
de
bonne
information
des
élus
sur les
équilibres
financiers
de
la collectivité,
préalablement
au
vote
du
budget
primitif
qui
interviendra
conformément
au
calendrier
réglementaire.
Information
- Visite
du
Sénat
K
Monsieur
Guy
DUHAMEL
informe
le
Conseil
municipal
qu'une
visite
du
Sénat
est
envisagée
le
8
avril
2026.
Cette
initiative,
proposée
par
le
Conseil
municipal
des
enfants,
prévoit
d'associer
les
conseillers
municipaux
actuellement
en
exercice.
Les
modalités
d'organisation
du
transport
demeurent
à
ce
stade
à
préciser
et
seront
déterminées
en
fonction
du
nombre
de
participants.
Monsieur
DUHAMEL
invite
les
conseillers
intéressés
à
se
faire
connaître
afin
de
permettre
l'organisation
matérielle
de
cette
sortie.
Information
- Remise
des
diplômes
du
Téléthon
Monsieur
DUHAMEL
informe
le
Conseil
municipal
que,
le vendredi
6 février
2026,
s'est
tenue
la
remise
des
diplômes
du
Téléthon
aux
associations
ayant
contribué
à
l'édition
annuelle.
À
cette
occasion,
le
montant
total
des
fonds
collectés
par
l'ensemble
des
associations
participantes
a
été
annoncé.
Il s'élève
à
3.841,19
€
pour
l'année
2026.
Le
Conseil
municipal
tient
à
remercier
l'ensemble
des
associations
pour
leur
engagement,
leur
mobilisation
et
leur
contribution
à
cette
action
de
solidarité,
ainsi
que
pour
le
montant
significatif
ainsi
collecté. La
séance
est
ouverte
le vendredi
6 février
2026.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à
22h00.
N°
délibération
Objet
Décision
Approbation
du
procès-verbal
du
Conseil
ÿ
FRFRIEROUT
Municipal
du
10
décembre
2025.
Approuvée
FEVRIEROO2
Autorisation
d'ouverture
de
crédits
-
Exercice
ApiSuvée
2026. Modification
des
effectifs
communaux
-
,
FEVRIEROO3
Ouverture
de
poste
pour
adaptation
de
Approuvée
grades. Modification
des
effectifs
communaux
-
FEVRIERO04
Créations
d'emplois
saisonniers
au
sein
des
Approuvée
services
techniques.
Adoption
de
la
motion
relative
à
la
,
FEVRIEROOS
compétence
« distribution
d'électricité
et de
Approuvée
gaz
».
Le Maire
M.
LECLÈRE
Dominique
Î2
TT
Le
Secrétaire
M.
ADNET
Arthur