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Déliberation - liste des deliberations mars 2024
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Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Travail et emploi,
Ce
«
CET:
LE
ROUET
LÔTE
3LEUE PLE
LISTE
DES
DELIBERATIONS
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
27
MARS
2024
L'an
Deux
mille
vingt-quatre
et
le vingt
sept
du
mois
de
mars
à 18
heures
00.
Le
Conseil
Municipal
de
la Commune
de
Carry
le Rouet,
a été
assemblé
au
lieu
ordinaire
des
séances,
sur
la convocation
qui
lui
a
été
adressée
par
le
Maire,
conformément
à l'Article
48,
de
la
Loi
du
5 avril
1984,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
le
Maire,
René-
Francis
CARPENTIER.
Nombre
de
Membres
afférents
au
Conseil
: 29
ayant
pris
part
à la
Délibération
: 26
Etaient
présents
à cette
assemblée
: tous
les
conseillers
municipaux,
exceptés
Mesdames
Anne-Sophie
DOUSSE
Céline
SIANO
et
Monsieur
Jean-Claude
AUSTRY
- qui
étaient
excusés
et
avaient
donné
procuration.
Secrétaire
de
séance
: Jean
François
LAZIOSI
N°
EXAMINEE
OBJET
APPROUVEE/
DELIBERATION
LE
REJETEE
2024-82
27/03/2024
Participation
communale
de
fonctionnement
de
la crèche
du
APPROUVÉE
sud
— Année
2024
2024-83
2703/2024
Attribution
de
subvention
de
fonctionnement
aux
APPROUVÉE
associations Attribution
de
la
subvention
de
fonctionnement
à
2024-84
27/03/2024
|lAssociation
« CULTURELLE
DE
CARRY-LE-ROUET
» et
APPROUVÉE
approbation
de
la convention
d'objectifs
et
de
moyens
2024-85
27/03/2024
Attribution
de
subventions
d'équipement
à diverses
APPROUVÉE
associations
2024-86
27/03/2024
|Approbation
du
Compte
de
Gestion
2023
APPROUVÉE
2024-87
27/03/2024
|Adoption
du
Compte
Administratif
2023
APPROUVÉE
2024-88
27/03/2024
|Affectation
des
résultats
APPROUVÉE
2024-89
27/03/2024
|Vote
des
taux
d’imposition
2024
APPROUVÉE
2024-90
27/03/2024
Budget
Primitif
2024
de
la Commune
APPROUVÉE
2024-91
27/03/2024
Création
d'emplois
saisonniers
2024
APPROUVÉE
2024-92
27/03/2024
Adhésion
au
dispositif
de
signalement
des
actes
de
violence
de
discrimination
de
harcèlement
et
d’agissements
sexistes
proposé
par
le centre
de
gestion
des
Bouches-du-Rhône
(CDG
13)
APPROUVÉE
2024-93
27/03/2024
Plan
de
formation
2024
APPROUVÉE
2024-94
27/03/2024
Avenant
n°1
à la
convention
pluriannuelle
d’objectifs
et
de
moyens
entre
la Ville
de
Carry-le-Rouet
et
l'association
office
de
tourisme
de
Carry-le-Rouet
APPROUVÉE
2024-95
27/03/2024
Demande
d'autorisation
d'exploitation
des
jeux
sur
le
territoire
de
la ville
de
Carry-le-Rouet
dans
le cadre
de
la
concession
de
service
public
pour
lexploitation
du
casino
—
avis
APPROUVÉE
2024-96
27/03/2024
Lancement
d’une
procédure
de
concession
— l'installation
et
l’entretien
de
signalétique
publique
et
commerciale
APPROUVÉE
2024-97
27/03/2024
Convention
d'occupation
temporaire
du
domaine
pour
installation
et
l'exploitation
du
marché
nocturne
APPROUVÉE
2024-98
27/03/2024
Approbation
de
l’adhésion
de
la
commune
de
Carry-le-Rouet
au
groupement
de
commande
en
vue
de
la
passation
d’un
accord
cadre
à bons
de
commande
de
fourniture
de
papier
a
reprographier
APPROUVÉE
2024-99
27/03/2024
Modification
n°
3 du
Plan
Local
d'urbanisme
intercommunal
(PLUi)
de
Marseille
Provence
— Avis
du
Conseil
Municipal
avant
approbation
APPROUVÉE
2024-100
27/03/2024 Protection et sauvegarde du martinet
noir
sur
la
commune
de
Carry-le-Rouet
APPROUVÉE