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Déliberation - liste des deliberations
Document publié le Mercredi 5 juillet 2023 par la commune de Carry-le-Rouet.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Consommateurs,
LISTE DES DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL
DU 5 JUILLET 2023
Présents : M. CARPENTIER – M. GALLICE – Mme GUARINO -Mme DOUSSE –– Mme URIOT – M. LA TONA - M. LAZIOSI – M. BARNAKIAN – Mme GUIONNET – Mme PELLIER -Mme BATTAGLIA –- M. COLONNA – Mme ROUVERAND –Mme SIANO – M. AUSTRY – Mme CHIARADIA – M. TRAPY – Mme MICHEL – M. MARZA- M. GARNONE - Mme TRIGNAN
Absents ayant donné procuration : M. DER KASPARIAN à M. CARPENTIER –Mme NOSAL à Mme URIOT- M. LIVON à M. TRAPY – M. MONTAGNAC à Mme MICHEL
Absents : Mme GARCIA – M. RETAIL – M. BURGIO – Mme JULIEN
Secrétaire de séance : Jean-François LAZIOSI
N°
DELIBERATION
EXAMINEE
LE OBJET
APPROUVEE/
REJETEE
2023-188 5-juil.-23 Rapport d’activité du délégataire Elior CSP Restauration : compte rendu technique et financier 2021-2022 APPROUVEE
2023-189 5-juil.-23 Rapport d’activité du délégataire Léo Lagrange : compte rendu technique et financier APPROUVEE
2023-190 5-juil.-23 Présentation du rapport annuel sur l’exploitation du Casino de Jeux pour la saison 2021/2022. APPROUVEE
2023-191 5-juil.-23 Mise à jour du tableau des effectifs : Approbation - APPROUVEE
2023-192 5-juil.-23 Passage en perte des créances irrécouvrables APPROUVEE
2023-193 5-juil.-23 Mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d’investissement APPROUVEE
2023-194 5-juil.-23
Approbation de l’avenant n°2 à la convention de maîtrise
d’ouvrage déléguée avec la commune de Carry-le-Rouet
pour les opérations de travaux découlant du marché public
global de performance pour les travaux d’éclairage public
tranche 2023 - Annexes 6 et 7
APPROUVEE
2023-195 5-juil.-23
Vente d’une partie de la parcelle cadastrée section AV n° 89,
d’une superficie de 266 m², à Monsieur Georges Romera
demeurant au 1 avenue Paul Lombardi à Carry le Rouet –
Annexes 8 à 10
APPROUVEE