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Document publié le Jeudi 25 juillet 2024 par la commune de Carry-le-Rouet.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations juillet 2024)
Thèmes du document : Armement, Institutions publiques, Justice et droit,
N° DELIBERATION EXAMINEE LE OBJET APPROUVEE/ REJETEE 2024-210 25/07/2024 Convention de partenariat entre la commune de Carry-le- Rouet et la Fédération Française d’Etudes et de Sports Sous -Marins : approbation APPROUVEE 2024-211 25/07/2024 Indemnisation du jury dans le cadre d’examens de fin de cycles de l’école de musique de Carry-le-Rouet APPROUVEE 2024-212 25/07/2024 Délibération-cadre des tarifs communaux 2024 – modification APPROUVEE 2024-213 25/07/2024 Subvention d’équipement exceptionnelle pour l’association « Office de tourisme de Carry-le-Rouet » APPROUVEE 2024-214 25/07/2024 Rapport d’activité du délégataire Elior CSP restauration : compte rendu technique et financier 2022-2023 APPROUVEE 2024-215 25/07/2024 Rapport d’activité du délégataire Leo Lagrange : compte rendu technique et financier 2023 – APPROUVEE 2024-216 25/07/2024 Signature de l’avenant n°1 au marché global de performance énergétique pour les travaux d’éclairage public à Carry-le-Rouet n°19CLR11 APPROUVEE 2024-217 25/07/2024 Recrutement et rémunération des vacataires APPROUVEE 2024-218 25/07/2024 Convention pour l’accueil de collaborateurs occasionnels bénévoles APPROUVEE LISTE DES DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUILLET 2024 L’an Deux mille vingt-quatre et le vingt-cinq du mois de juillet à 18 heures 00. Le Conseil Municipal de la Commune de Carry le Rouet, a été assemblé au lieu ordinaire des séances, sur la convocation qui lui a été adressée par le Maire, conformément à l’Article 48, de la Loi du 5 avril 1984, sous la Présidence de monsieur le Maire, René-Francis CARPENTIER. Nombre de Membres afférents au Conseil : 29 ayant pris part à la Délibération : 18 Etaient présents à cette assemblée : tous les conseillers municipaux, exceptés Mesdames Patricia NOSAL, Anne-Mary PELLIER, Céline SIANO, Déborah MICHEL et Messieurs Daniel LIVON, Arnaud MONTAGNAC qui étaient excusés et avaient donné procuration. Et Mesdames Nathalie GARCIA, Virginie JULIEN et Messieurs Luc RETAIL, Stéphane BURGIO, Jean- François MARZA, absents.