Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Deliberation 2024 18
Déliberation - Deliberation 2022 18
Déliberation - Deliberation 2025 18
Déliberation - Deliberation 2021 04
Déliberation - Deliberation 2021 29
Déliberation - Deliberation 2021 47
Déliberation - Deliberation 2021 48
Déliberation - Deliberation 2021 43
Déliberation - Deliberation 2021 44b
Déliberation - Deliberation 2021 51
Déliberation - Deliberation 2021 18
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Comps-sur-Artuby.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberation 2021 18)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Justice et droit,
DEPARTEMENT DU VAR Loi du 5 Avril 1884 - Article 56
Arrondissement ” mes
de Draguignan MAIRIE DE COMPS SUR ARTUË D 1-029
Séance du :
20/03/2021 EXTRAIT DU REGISTRE
Date de la convocation : DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL 12 mars 2021 de la Commune de COMPS sur ARTUBY
Î N° de la Nombre de membres
délibération Afférents au Conseil En Exercice Qui ont pris part à la
2021 _18 Mere 5 se
L'an deux mille vingt et un et le vingt mars à 09h30,
le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances,
Sous la présidence de M. Alain BARALE
Présents : MM. AUE Pierre - BAIN Chantal — BIGHETTI de FLOGNY Charles - CAMOIN Yves — GAYMARD Marie-José - GRANDAZZI Sandrine - LAUGIER Lucette et LUCAS Aurore.
Absents excusés : M. AUE Pierre
M. TROIN François a donné procuration à Mme GAYMARD Marie-José Secrétaire de séance : BAIN Chantal
OBJET : Subventions aux associations et organismes divers
Vu le contexte sanitaire actuel, Monsieur le Maire propose de voter les cotisations et subventions aux associations et organismes, suivants :
65541-8 Contributions
CCAS 9690,00 €
65541 Compensation charges territoirales 25 000,00 €
OTI de la Dracénie 1 000,00 €
Divers 24 000,00 €
65548- Autres Compensation 25 000,00 €
SPL ingenierie 170,00 €
Symielecvar 15 000,00 €
Syndicat Mixte PNR Verdon 2 200,00 €
odel Var 2 500,00 €
Divers 5 130,00 €
6281- Cotisations 4 000,00 €
ASA du Jabron 55,00 €
ANCETEM 38,70€
ANEM 150,00 €
Ass Dep Comités Communaux 220,00 €
Ass Maires Ruraux du Var 98,00 €
Ass Nal Communes Touristiques 110,00 €
Ass Com Forestières 243,00 €
Asso Communes Pastorales 50,00 €
Ass Maires du var 656,50 €
Divers 2 378,80 € 2021-030
6574 -Personnes doit privé (Associations) 25 000,00 €
Amicale Sapeur pompiers 125,00 €
Coopérative scolaire 400,00 €
Coopérative scolaire-classe découverte 1 600,00 €
ASS FSE College FIGAGNIERES 80,00 €
College du Verdon 10,00 €
Fondation du Patrimoine 55,00 €
France Alzheimer 100,00 €
Restaurant du Cœur 150,00 €
Pupilles Enseignement 50,00 €
Secours populaire Français 150,00 €
SPA flayosc 50,00 €
Divers 22 230,00 €
TOTAL General 88 690,00 €
Après en avoir délibéré,
le Conseil Municipal
par 09 voix pour, 0 voix contre, 0 abstention,
- ACCEPTE de verser les cotisations et subventions aux organismes listés ci-dessus.
Fait et délibéré à Comps/Artuby les jour, mois et an susdits.
Pour copie certifiée conforme à l'original.
Acte rendu exécutoire Le Maire
ip dépôt en Sous-Préfecture
le: 2 6 MARS 202 et publication le: 2 6 MARS 2021
Le Maire
A.BARALE