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Procès Verbal - PROCES VERBAL DU 22 MAI 2024
Procès Verbal - Proces Verbal du 22 mai 2024
Document publié le Mercredi 22 mai 2024 par la commune de Ceaulmont.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces Verbal du 22 mai 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Sport,
Année 2024
Commune de CEAULMONT
Séance du 22/05/2024
Procès-Verbal des Délibérations du Conseil Municipal
de la commune de CEAULMONT
Séance du 22 mai 2024 à 19 H 30
Sous la présidence de Pierre PETITGUILLAUME, Maire de la commune de CEAULMONT
La convocation a été adressée le 16 mai 2024 avec l’ordre du jour suivant :
1) Délibération concernant la vente d’une parcelle à la Pierre à La Marthe
PRÉSENTS : M. Pierre PETITGUILLAUME, Mme Anne-Laure BODIN, M. Gilles LOUSTALOT, M. Jérôme GABILLAUD, M. Nicolas ROUTET, M. John LE MENTEC, M. Loïc HÉMERY, Mme Françoise VALENTIN, M. Frédéric SIMON, Mme Paméla GAUTIER, M. Jean-Marc DAVID, Mme Séverine GABILLAUD, Mme Pascale ADAM.
ABSENTS EXCUSÉS : Mme Catherine AUMAITRE (a donné pouvoir à M. Pierre PETITGUILLAUME), Mme Julie JAOUEN
SECRÉTAIRE DE SEANCE : Mme Séverine GABILLAUD
Monsieur le Maire ouvre la séance et constate que le quorum est atteint.
1 – Vente d’une parcelle à la Pierre à La Marthe
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Monsieur le Maire fait part au Conseil Municipal de la demande d’acquisition de la parcelle AE 261 d’une superficie de 1 329 m² à 10,80 € le m² située à La Pierre à
La Marthe par Madame KUTEPOVA Tamila domiciliée à Malicornay, 1 La Ballerie.
Après délibération, le Conseil Municipal, à l’unanimité, accepte l’acquisition de la parcelle AE 261 par Madame KUTEPOVA Tamila pour un montant de 14 353,20 € et autorise Monsieur le Maire à signer l’acte de vente ainsi que toutes les pièces relatives à cette vente.
2 – Questions diverses Chemin des Caillauds : M. John LE MENTEC signale que le chemin des Caillauds qui longe le lotissement de la Pierre à la Marthe pour ressortir dans le bourg des Granges n’a pas été fauché et que l’herbe a envahi l’espace.
Stade : Le Président du club de football a envoyé un mail à M. Jean-Marc DAVID pour lui signaler que le dimanche 26 mai aurait lieu le dernier match du championnat au stade des Granges et demande à ce que le terrain soit tondu par les employés communaux.
Repas intergénérationnel : Mme Françoise VALENTIN demande à la municipalité si on réserve BERRY TRAITEUR pour le repas intergénérationnel. La réponse est positive.
La séance est levée à 20h15
Liste récapitulative des délibérations :
1) D2024-16 : Délibération concernant la vente d’une parcelle à La Pierre à la Marthe
La Secrétaire de séance le Maire
Séverine GABILLAUD Pierre PETITGUILLAUME