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Déliberation - 2023 79 Actualisation du plan de financement previsionnel pour les travaux du gymnase des Albatros
Document publié le Jeudi 6 juillet 2023 par la commune d'Onet-le-Château.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 79 Actualisation du plan de financement previsionnel pour les travaux du gymnase des Albatros)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Investissement et développement économique,
fé ONET EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
E CHÂTEAU DU CONSEIL MUNICIPAL D'ONET-LE-CHÂTEAU
Séance du 6 juillet 2023
Nombre de conseillers
en exercice : 33 Les membres du Conseil Municipal de la commune d'Onet-le-Château se sont
Présents : 24 réunis le six juillet deux mille vingt-trois à dix-neuf heures, à la Maison des
Absents : 9 Associations, sur la convocation qui leur a été adressée le vingt-neuf juin deux
Procurations : 7 mille vingt-trois par Monsieur Jean-Philippe KÉROSLIAN, Maire
Votants : 31
Président : Jean-Philippe KÉROSLIAN, Maire d'Onet-le-Château
Présents : Marie-Noëlle TAUZIN, Christian MAZUC, Catherine COUFFIN, Raymond BRALEY, Dominique BEC,
Jean-Philippe ABINAL, Christine LATAPIE, Michel SOULIÉ, Valérie ABADIE-ROQUES, Jacques DOUZIECH,
Hakim GACEM, Françoise VITIELLO, Jacky MAILLÉ, Rachida EL HAOUARI, Franck TOURNERET, Christian
GIRAUD, Stanislas LIPINSKI, Benjamin GOURDON, Fabienne VERNHES, Elisabeth GUIANCE, Mathieu GINESTET,
Liliane MONTJAUX, Isabelle COURTIAL (arrivée à 19h06)
Absents ayant donné pouvoir : Sabine MIRAL (pouvoir à Jean-Philippe KÉROSLIAN), Didier PIERRE (pouvoir
à Marie-Noëlle TAUZIN), Gulistan DINCEL (pouvoir à Christian MAZUC), Jean-Louis COSTE (pouvoir à Raymond
BRALEY), Virginie SEXTO (pouvoir à Dominique BEC), Ludivine CHATELAIN-NOUIOUA (pouvoir à Franck
TOURNERET), Jean-Marc LACOMBE (pouvoir à Mathieu GINESTET)
Absents excusés : Jean-Luc PAULAT
Absent : Amar GUENDOUZI
Secrétaire de séance : Marie-Noëlle TAUZIN
DG/79-2023
Actualisation du plan de financement prévisionnel pour les travaux du
gymnase des Albatros
Vu la délibération N°DG/44-2021 du Conseil Municipal du 6 mai 2021 autorisant les travaux de réfection de la toiture
du gymnase des Albatros et d'isolation,
Vu la délibération N°DG/53-2023 du Conseil Municipal du 12 avril 2023 approuvant l'actualisation du plan de
financement des travaux du gymnase des Albatros,
Uu l'avis unanimement favorable après examen des commissions en date du 28 juin 2023,
ENTENDU que par délibération N°DG/44-2021 du 6 mai 2021, le Conseil Municipal avait autorisé les travaux
de réfection de la toiture du gymnase des Albatros et d'isolation.
ENTENDU que par délibération N°DG/53-2023 du 12 avril 2023, une actualisation du plan de financement
avait été décidée. CONSIDERANT que dans ce cadre, une demande de subvention a été déposée auprès de la Dotation de
Soutien à l'investissement Local (DSIL) de la Préfecture.
CONSIDERANT que les services de la Préfecture ont contacté les services municipaux afin de les informer du
montant de l’aide qui sera attribuée pour ce projet.
CONSIDERANT que compte tenu de ces éléments, il est proposé aux membres du conseil municipal
d’actualiser le plan de financement prévisionnel tel que suit :
Nouveau plan de financement prévisionnel
DEPENSES EN € HT RECETTES EN €
Coût total du projet :
Eclairage 25350 | DSIL 84 500 38.86%
Toiture 49 950 | Conseil Départemental 65 243 30.00%
Menuiseries 22 683
Chaudière 119 492 | Ville d'Onet-le-Château 67 732 31.14%
Total 217 475 | Total 217 475 100%
Cet exposé entendu et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l’unanimité des voix :
- approuve le plan de financement prévisionnel tel que présenté ci-dessus,
- autorise Monsieur le Maire à entreprendre toutes les démarches nécessaires à l’exécution
des présentes dispositions et à signer tout document relatif à ce projet.
Fait et délibéré à Onet-le-Château les jour, mois et an susdits
Pour extrait conforme,
Le Maire, La Secrétaire de séance,
/ : Des Phippe KÉROSLIAN M Lo S /
Jo LT
Certifiée exécutoire par M. le Maire
Compte tenu de la transmission en Préfecture le : 1 1 JUIL, 2073
Et de la publication le : 1 2 JUIL. 2073