Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2023 53 Gymnase des Albatros Actualisation du plan
Déliberation - 2023 49 Renovation energetique Gymnase des Glycine
Déliberation - 2023 79 Actualisation du plan de financement previ
Déliberation - 2022 123 Approbation du plan de financement previs
Déliberation - 2024 145 Travaux refection toitures de lecole des
Déliberation - 2024 69 Travaux de refection des toitures de lecol
Déliberation - 117 2024 Modification des autorisations de program
Déliberation - 2024 177 Modification dAutorisations de Programme
Arrêté - 107 2024 Arrete temporaire de circulation Boulevar
Déliberation - 2025 72 Modification dAutorisations de Programme e
Déliberation - 2022 136 Gymnase des Albatros Approbation de lAPD
Document publié le Lundi 19 décembre 2022 par la commune d'Onet-le-Château.
Lien du pdf (Déliberation - 2022 136 Gymnase des Albatros Approbation de lAPD)
Thèmes du document : Environnement, Institutions publiques, Changement climatique,
: ON ET EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
ME CHÂTEAU DU CONSEIL MUNICIPAL D'ONET-LE-CHATEAU
Séance du 19 décembre 2022
Nombre de conseillers
en exercice: 33 Les membres du Conseil Municipal de la commune d'Onet-le-Château se sont
Présents : 25 réunis le dix-neuf décembre deux mille vingt-deux à dix-neuf heures, à la Maison
Absents : 8 des Associations, sur la convocation qui leur a été adressée le treize décembre
Procurations : 8 deux mille vingt-deux par Monsieur Jean-Philippe KEROSLIAN, Maire
Votants : 33
Président : Jean-Philippe KEROSLIAN, Maire d'Onet-le-Château
Présents : Marie-Noëlle TAUZIN, Christian MAZUC, Raymond BRALEY, Dominique BEC, Didier PIERRE, Jean-
Philippe ABINAL, Gulistan DINCEL, Jean-Louis COSTE, Christine LATAPIE, Michel SOULIE, Valérie ABADIE-
ROQUES, Jacques DOUZIECH, Françoise UITIELLO, Jacky MAILLE, Rachida EL HAOUARI, Franck TOURNERET,
Christian GIRAUD, Stanislas LIPINSKI, Ludivine CHATELAIN-NOUIOUA, Jean-Marc LACOMBE (arrivé à 19H06),
Elisabeth GUIANCE, Mathieu GINESTET, Liliane MONTJAUX, Amar GUENDOUZI
Absents ayant donné pouvoir : Virginie SEXTO (pouvoir à Valérie ABADIE-ROQUES), Fabienne VERNHES
(pouvoir à Marie-Noëlle TAUZIN), Sabine MIRAL (pouvoir à Jean-Philippe KEROSLIAN), Isabelle COURTIAL
(pouvoir à Elisabeth GUIANCE), Catherine COUFFIN (pouvoir à Christine LATAPIE), Jean-Luc PAULAT (pouvoir
à Didier PIERRE), Cindy BARE (pouvoir à Ludivine CHATELAIN-NOUIOUA), Hakim GACEM (pouvoir à Jean-Louis
COSTE)
Absents excusés :
Secrétaire de séance : Marie-Noëlle TAUZIN
PACV/136-2022
Travaux gymnase des Albatros : approbation de l’Avant-Projet Définitif
(APD)
Uu la délibération DG/44-2021 prise par le Conseil Municipal d'Onet-le-Château en date du 6 mai 2021
Uu l'avis unanimement favorable après examen des commissions en date du 12 décembre 2022
ENTENDU que par délibération n° DG/44-2021 du 6 mai 2021, le Conseil Municipal avait autorisé les travaux
de réfection de la toiture du gymnase des Albatros et d'isolation.
ENTENDU que dans le cadre du plan de sobriété énergétique et afin d'agir pour accélérer la réduction des
consommations d'énergie de cet équipement, la collectivité a décidé de poursuivre ses travaux d'entretien.
CONSIDERANT que le projet consiste aux remplacements des appareils d'éclairage en tube fluorescent par
des appareils à led, de la toiture sur la partie vestiaires actuellement en bac acier simple peau par des panneaux sandwich, des menuiseries simple peau et simple vitrage par des menuiseries aluminium isolées et
double vitrage, de la chaudière datant de 2009 par une chaudière à condensation et des Vento-convecteurs
plafonniers et aérothermes avec automates.
CONSIDERANT que le montant estimatif de cette opération, sous maîtrise d'œuvre et maitrise d'ouvrage
communales, s'élève à 217 475 € HT.
CONSIDERANT, compte tenu de ces éléments, qu'il convient d'approuver le plan de financement prévisionnel
tel que suit :
DÉPENSES EN € HT RECETTES EN €
Coût total d jet : ANS (A Nationale d oùt otal du proje (Agence Nationale du 173 980 80%
Eclairage 25 350 | Sport)
Toiture 49 950
Menuiseries 22683 | Ville d'Onet-le-Château 43 495 20%
Chaudière 119 492
Total 217 475 | Total 217 475 100 %
Cet exposé entendu et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l’unanimité des voix :
- décide d'engager les travaux de remplacement des appareils d'éclairage, de la toiture sur sa
partie vestiaires, des menuiseries et de la chaudière du gymnase des Albatros,
- approuve le plan de financement prévisionnel de l'opération tel que présenté ci-dessus,
- autorise Monsieur le Maire d'entreprendre toutes démarches nécessaires à l’exécution des
présentes dispositions et de signer tout document relatif à ce projet.
Fait et délibéré à Onet-le-Château les jour, mois et an susdits
Pour extrait conforme,
La Secrétaire de séance,
\ ù
Marie-Noëlle TAUZIN
Certifiée exécutoire par M. le Maire
Compte tenu de la transmission en Préfecture le : 2 1 DEC. 2077
Et de la publication le : 2 1 DEC 2072