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Déliberation - 20251211 02 PJ TPN 1 Deliberation Budget Annexe al Cantou DM1
Document publié le Jeudi 11 décembre 2025 par la commune de Druelle Balsac.
Lien du pdf (Déliberation - 20251211 02 PJ TPN 1 Deliberation Budget Annexe al Cantou DM1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Exploration spatiale,
Département de l’ Aveyron
Extrait des délibérations du
Conseil Municipal de DRUELLE BALSAC
Séance du 11 décembre 2025
L'an deux mil vingt-cinq et le onze décembre à vingt heures trente, les membres du Conseil Municipal de la commune de DRUELLE BALSAC s’est réuni à la mairie, 2 rue du Stade, sous la
présidence de Patrick GAYRARD, maire.
Date de la convocation : 05/12/2025
Membres en exercice : 26
Présents : 19
Qui ont pris part à la délibération : 23
Etaient présents : Michel ALBESPY, Patricia BARTOLOZZI, Sébastien BOYER-MADRIERES, Carine CAYSSIALS, Laurent COT, Anne FALGUEYRETTES, Mathieu FLOTTES, Marie-Claude FOURNIER, Serge FRAYSSINET, Patrick GAYRARD), Frédéric LATIEULE, Bernard LESCURE ROUS, Jean-Paul REMISE, Elodie RIVIERE, Aurélie SOUFLI, Guillaume SOULIE, Philippe
TABARDEL, Bruno TEYSSEDRE, Marlène URSULE.
Absents et excusés : Mathilde ANDRE, Laëtitia CAYREL, Emilie CHABRIER pouvoir à Anne FALGUEYRETTES, Anne-Marie GARRIGUES, Isabelle JOFFRE pouvoir à Marie-Claude FOURNIER, Damien MENEL pouvoir à Guillaume SOULIE, Christian PEREZ à Serge
FRAYSSINET.
Secrétaire de séance :
En application de l’article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, Philippe TABARDEL a été désignée secrétaire de séance.
Le quorum étant atteint, Monsieur le Maire déclare la séance du conseil municipal ouverte
à 20 heures 30.
| 02- Budget annexe Restaurant Al Cantou : décision modificative n°1/2025
Le conseil municipal, après en avoir délibéré adopte à l’unanimité la décision modificative n°1/2025
du budget annexe Restaurant Al Cantou, comme indiqué ci-dessus.
FONCTIONNEMENT
REALISE AU DEPENSES BP 28/11/2025 DM 1
65- AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE
65888| Autres charges 5,00 - - 0,17
6542|Créances étaintes - - 13 299,17
TOTAL DEPENSES FONCTIONNEMENT 13 299,00
RECETTES
78- REPRISES SUR AMORTISSEMENTS, DEPRECIATIONS ET PROVISIONS
Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions 781|,. P . | P | P - - 13 299,00
(à inscrire dans les produits de fonctionnement courant)
| TOTAL RECETTES FONCTIONNEMENT 13 299,00
Accusé de réception en préfecture
012-200064665-20251211-20251211_02-BF
Reçu le 15/12/2025 Le Maire,
Signé, Philippe TABARDEL Signé, Patrick GAYRARD Acte dématérialisé Acte dématérialisé
>
Le Maire certifie exécutoire la
présente délibération
Publiée 14 5 DEC. 2075 Transmise
en Préfecture le 1 5 DEC. 2075
Délais et voies de recours Conformément aux articles R421-1 et R421-5 du Code de Justice Administrative, cette décision peut faire l’objet d’un recours devant le Tribunal Administratif de Toulouse dans un délai de deux mois à compter de sa publication. Le Tribunal administratif peut également être saisi grâce à l’application informatique Télérecours, accessible par le lien : http://www.telerecours.fr
Accusé de réception en préfecture
012-200064665-20251211-20251211_02-BF
Reçu le 15/12/2025