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Document publié le Jeudi 9 avril 2015 par la commune de Saint-Sulpice.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 9 avril 2015)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Éducation,
CONSEIL MUNICIPAL du 09-04-2015
L’an deux mille quinze, le neuf avril à vingt et une heure, le Conseil Municipal de la commune de Saint-Sulpice, dûment convoqué, s’est réuni en séance ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Mme Delfour Monique, Maire.
Présents : Mmes Delfour, Francoual, Pradines, Viard. Mrs Cayla, Faure, Larnaudie, Pégourié, Plenacoste, Rames. Absent : Mr Delbrel.
Secrétaire de séance : Colette Viard
Rappel de l’ordre du jour :
1. Délibération concernant le reclassement de la voirie
2. Délibération concernant la demande de subvention à la région concernant les travaux de l’école
3. Budget 2015 : programme voirie 2015
4. Questions diverses
1. DELIBERATION CONCERNANT LE RECLASSEMENT DE LA VOIRIE
1360 mètres de voirie communale sont déclassées, et ne seront donc plus proposées à l’entretien au service voirie de la communauté des communes et 1230 mètres de nouveaux chemins sont en revanche classées voirie communale. Le kilométrage de voirie communale reste donc sensiblement le même (environ 13 km).
2 DELIBERATION CONCERNANT LA DEMANDE DE SUBVENTION POUR LES
TRAVAUX DE L’ECOLE
La commune a obtenu 40% de financement grâce à la DETR ; une demande de subvention va être faite à la région, de façon à minimiser le coût des travaux de réfection du toit de la cantine et de la cour de l’école.
3 BUDGET 2015 : PROGRAMME VOIRIE 2015
Le programme voirie 2015 sera étudié de très près et devra probablement être allégé.
4 QUESTIONS DIVERSES
Infos CCID : la commission communale des impôts directs propose de faire renvoyer par les services du cadastre un imprimé H1 (détaillant les surfaces et le confort de la maison) à tous les propriétaires, car le classement précédent est très ancien et certaines incohérences dans les classements sont à corriger. Les services du Cadastre n’acceptant pas de revoir ce classement pour toute la commune au cours de la même année, l’opération sera étalée sur 3 ans.
Info piscine : la piscine sera ouverte l’après-midi ; un local de premier secours va être aménagé près de la piscine, et une entrée accessible à une personne handicapée sera également réalisée.
Info sur l’aménagement numérique dont le Grand Figeac aura la compétence en concertation avec le Conseil Départemental et le SIEDA (Aveyron). Info Récup 46 : nous pourrions disposer d’une benne pendant une semaine pour y déposer tous les encombrants. Un rendez-vous va être pris.
Journée communale le samedi 2 mai : en priorité, cette année le débroussaillage du Coustalou (si les travaux du Syndicat de l’eau en autorisent l’accès), l’espace de baignade, le talus au dessus de l’école, le massif de la place et le cimetière…et plus si nous sommes nombreux.
Info de l’organisation des « journées natures » par le syndicat mixte du bassin de la Rance et du Célé : elle se déroulera à Saint-Sulpice le samedi 6 juin.
Demande de devis assurances: toujours dans un souci de maitrise budgétaire, nous allons demander des devis à d’autres compagnies d’assurance.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23h45.