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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Torteron.
Lien du pdf (Déliberation - 1773676079 doc20260316160114)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Éducation,
COMPTE
RENDU
SOMMAIRE
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
12
MARS
2026
CONSEILLERS
PRESENTS
: Mrs.
BARBILLAT
—
BLONDELET
-— CHARLES
-— GILOT
—
MECHIN
-
RAVOLET
—
RODRIGUES
et
SAUVAGNAT
Mmes
ALBERT
— POINTE-GEOFFROID
et
SAQUET
EXCUSEE
: Mme
SEVEN
ABSENTES
: Mmes
BOULLOY
et
PLANCHARD
Secrétaire
de
séance
: Arlindo
RODRIGUES
Le
Conseil
Municipal
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
M.
Michel
SAUVAGNAT,
Maire
Le
Conseil
Municipal
a délibéré
sur
les
points
suivants
:
Compte
Financier
Unique
2025
: Monsieur
le
Maire
a
simplement
évoqué
les
CFU
2025
des
budgets
Commune
et
Assainissement,
ne
pouvant
délibérer,
faute
de
retour
de
la
Trésorerie.
Convention
avec
la
SPA
relative
au
service
de
fourrière
:
Le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité,
approuve
la convention
de
la
SPA
du
Cher,
accepte
de
verser
une
cotisation
d’un
montant
de
0,70
€ par
habitant
et autorise
Monsieur
le Maire
à signer
la convention.
Participation
aux
frais
de
scolarité
: Comme
chaque
année,
nous
avons
reçu
une
demande
de
la
part
de
la
commune
de
Sancoins
pour
délibérer
sur
la
prise
en
charge
des
frais
de
scolarité
des
enfants
scolarisés
à l’école
publique
de
Sancoins
dont
les tarifs
sont
les
suivants :
-
Maternelle
: 1
883,00
€ par
enfant
-
Elémentaire
: 582,00
€
par
enfant
Le
Conseil
Municipal
approuve
à
l’unanimité
la
participation
de
la
commune
aux
frais
de
scolarité
des
enfants
inscrits
en
classe
ULIS
sur
la
Commune
de
Sancoins
conformément
aux
tarifs
indiqués
ci-
dessus. Informations
diverses
Point
sur
la
boulangerie:
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
qu’une
procédure
d’expulsion
à
l’encontre
des
gérants
de
la
« Maison
Caillot
»
a
été
lancé
par
notre
huissier
de
justice,
toutefois
nous
n’avons
pas
encore
de
date
de
récupération
de
nos
locaux.
De
plus,
la
société
« Maison
Caillot
» a été
placé
en
liquidation judiciaire
à la date
du
10/02/2026.
Ecole
: Monsieur
le
Maire
rappelle
que
la nouvelle
carte
scolaire
sera
communiquée
après
les
élections
municipales.
Monsieur
le
Maire
est
inquiet
des
conséquences
que
pourrait
avoir
ces
annonces
pour
les
écoles
de
notre
territoire.
Il
informe
que
sur
notre
secteur
de
Ramassage
Scolaire,
il y
a une
baisse
des
effectifs
de
11
%
entre
la
rentrée
scolaire
2024/2025
et
la rentrée
scolaire
2025/2026.
Questions
diverses :
Madame
ALBERT
remercie
vivement
Monsieur
MECHIN
de
lavoir
contacté
pour
se
présenter
sur
sa
liste
il y a
18
ans.
Elle
remercie
aussi
toutes
les
équipes
municipales
avec
lesquels
elle
a pu
travailler.
Elle
souhaite
à la nouvelle
équipe
de
travailler
en
harmonie
comme
s’est
déroulé
ce
mandat.
Monsieur
BARBILLAT
informe
que
le
4
Avril
aura
lieu
la
soirée
Irlandaise
organisé
par
le
Comité
des
Fêtes
et le
11
Avril
le
loto
organisé
par
les
P'tits
Ecoliers
de
Torteron.
Monsieur
RAVOLET
remercie
l’ensemble
des
élus
qu’il
a côtoyé
pendant
ces
mandats. Monsieur
le
Maire
remercie
l’investissement
de
toute
l’équipe
municipale
ainsi
que
l’ambiance,
le
respect
et l’assiduité
lors
des
séances
de
Conseil
Municipal.
Monsieur
le
Maire
rappelle
la concrétisation,
lors
de
ce
mandat,
du
projet
des
maisons
domotiques
qui
a
débuté
il
y
a
plusieurs
années.
Il
rappelle
que
ce
complexe
est
bénéfique
pour
tout
le
territoire
et
la
Commune. Monsieur
le
Maire
souhaite
également
remercier
les
personnes
qui
ont
participé
à
la
construction
des
chars
car
cela
représente
un
travail
considérable.
Monsieur
le Maire
souhaite
avoir
une
pensée
pour
Madame
GASTE.
Fin
de
séance
: 20
h
28