unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Saint-Claude - articles 259 544

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unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Saint-Claude - articles 259 544 Document publié le Mercredi 6 juillet 2022 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Saint-Claude - articles 259 544)Thèmes du document : Eau et assainissement, Sport, Institutions publiques, A l’attention des conseillers communautaires,

Saint-Claude le 27 juin 2022,

CONVOCATION

Madame, Monsieur, et cher (e) collègue,

J’ai le plaisir de vous inviter au prochain conseil communautaire qui se tiendra le :

Mercredi 6 juillet 2022

(à l’issue de la réunion avec les conseillers municipaux)

Salle des Fêtes de L’Essard

Mairie de Villard St-Sauveur

L’ordre du jour sera le suivant :

1. Sports et Associations

1.1. Restructuration du centre nautique du Martinet : validation de l’APD et choix des options 1.2. Restructuration du centre nautique du Martinet : demande de financement ANS

2. Communications officielles

2.1. Décisions prises par le Président n°10-2022 au n°20-2022

2.2. Délibérations prises par le Bureau Communautaire du 4 mai 2022 2.3. Délibérations prises par le Bureau Communautaire du 15 juin 2022

3. Approbation du compte rendu du conseil communautaire du 13 avril 2022

4. Finances

4.1. Dotation de Relance jura

5. Administration générale

5.1. PNR du Haut-Jura : remplacement d’un représentant au titre du grand cycle de l’eau GEMAPI et hors GEMAPI pour la Haute Vallée de l’Ain et de l’Orbe

5.2. SIDEC du Jura : remplacement du représentant au comité syndical 5.3. SMAAHJ : liste des délégués

5.4. SICTOM : liste des délégués

6. Personnel

6.1. Tableau des effectifs

7. Questions diverses et informations

Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer Madame, Monsieur, et cher (e) collègue, l’expression de mes salutations distinguées.

LE PRESIDENT

RAPHAEL PERRIN