Compte-Rendu - 2016 01 21 Compte rendu du Conseil municipal du 21 janvier 2016

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Compte-Rendu - 2016 01 21 Compte rendu du Conseil municipal du 21 janvier 2016 Document publié le Jeudi 21 janvier 2016 par la commune de Saint-Aubin-le-Cloud. Lien du pdf (Compte-Rendu - 2016 01 21 Compte rendu du Conseil municipal du 21 janvier 2016)Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Transports, COMMUNE DE SAINT-AUBIN-LE-CLOUD

Procès-verbal de la séance du 21 janvier 2016

L’an deux mille seize, le vingt et un janvier, le Conseil Municipal de la Commune de Saint Aubin le Cloud dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la mairie sous la présidence d’Alain PIED, Maire. Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 19

Date de la convocation du Conseil Municipal : 11 janvier 2016

Étaient présents : Pied Alain, Jardin Serge, Grolleau Jacques, Lusseau Marie-Line, Roy Francis, Meunier Patricia, Parent Laurence, Diguet Laurence, Cousseau Carole, Pillet Christophe, Chapot Philippe, Boucher Hervé-Loïc, Reaud Fridoline, Schaaf Patricia, Largeau Sandrine, Zéroual Pierre. Absent excusé :

- Le Stum Rémy, donne pouvoir à Serge Jardin

- Stiles Julia donne pouvoir à Alain Pied,

- Bourdeau Stéphane,

Secrétaire de séance : Pierre Zéroual

Validation devis concernant l’achat et la confection d’un drapeau

Monsieur le Maire informe l’assemblée de la nécessité de renouveler le drapeau servant pour les commémorations des anciens combattants des périodes 1914-1918 et 1939-1945 de Saint Aubin le Cloud. Un devis avec broderie et franges or, fourreau pour passage de hampe, cravate tricolore et cravate de deuil, baudrier de cuir noir, boucle laiton, étui de transport et gants blancs d’un montant de 1360.30€ TTC est proposé au Conseil Municipal.

Après discussion et à l’unanimité, cet achat est validé par la signature du présent devis et la dépense sera inscrite à la section investissement du budget primitif 2016.

Adhésion à groupement de commande pour une balayeuse.

Les Communes de Châtillon sur Thouet, Adilly, Fénery, La Chapelle Bertrand, Pompaire et Le Tallud ont constitué un groupement de commande pour le balayage mécanisé de la voirie et des espaces publics. La Commune de St Germain de Longue Chaume se joint également à ce groupement. Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal d’adhérer à ce groupement dont le coordinateur est la Mairie de Chatillon sur Thouet, sachant que chaque membre du groupement assure le suivi du marché sur son territoire communal.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide :

- D’approuver les termes de la convention constitutive du groupement de communes, - D’adhérer au groupement de commande,

- D’autoriser le Maire ou un adjoint à signer l’avenant à la convention et toutes les pièces afférentes à ce dossier.

Bail commercial usine.

Monsieur le Maire rappelle à l’assemblée une demande de location des locaux de l’usine située 53 rue André Gastel par 3B-GOLD AFFAIRES représenté par Monsieur SECHER Didier dont le siège social est situé 11 route de Coulonges 79160 ARDIN.

La nouvelle activité développée dans ces locaux est le stockage et l’organisation de ventes aux enchères publiques.

Après discussion et à l’unanimité, le conseil mandate Monsieur le Maire pour signer le bail d’un loyer mensuel de 800€ à compter du 15 janvier 2016.

Contrat d’entretien des espaces verts avec l’ADAPEI 79 « Esat Le Tallud ». Il est rappelé au Conseil Municipal que l’entretien des espaces verts est fait par l’ESAT du Tallud. Il est proposé un devis de 18869.76 €TTC pour l’année 2016.

Après discussion et à l’unanimité, le Conseil Municipal accepte le devis de cet établissement et mandate le Maire pour signer tous documents afférents à ce contrat.

Convention de financement entre la Commune de Le Tallud et la Commune de St Aubin le Cloud. Monsieur le Maire rappelle la démarche engagée avec la Commune du Tallud concernant l’aménagement de l’emprise du chemin communal « le Palais ».

Afin d’assurer la sécurité de tous, les Communes de Le Tallud et de St Aubin le Cloud se sont entendues pour partager les frais engendrés par la réalisation des travaux en signant une convention. Il est entendu que les travaux d’entretien ultérieurs seront assurés par la Commune de Le Tallud propriétaire du chemin.Après discussion et à l’unanimité, le Conseil Municipal mandate Monsieur le Maire ou ses adjoints à signer la convention, l’avenant et tous documents afférents à ce dossier.

Convention de formation et d’assistance du personnel à l’utilisation d’un site informatique. Afin d'assurer l'assistance de notre collectivité pour l'utilisation des logiciels de gestion financière, paie administrative, gestion des élections politiques, population, facturation multi-services, actes d'état civil et tables annuelles et décennales, gestion des formulaires, tableau de bord, recensement militaire, de CEGID Public sur 5 postes, Monsieur le Maire propose de renouveler le contrat d'assistance du personnel à l'utilisation d'un site informatique avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale des Deux- Sèvres moyennant le versement d'une redevance annuelle de 1261.00 € HT.

A l’unanimité, le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à souscrire un contrat d'assistance du personnel à l'utilisation d'un site informatique avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale des Deux-Sèvres à compter du 1er janvier 2016 pour une durée de 3 ans.

Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget 2016. Afin de faciliter les dépenses d’investissement du 1er trimestre 2015, et de pouvoir faire face à des dépenses d’investissement imprévues et urgentes, le Conseil Municipal peut, en vertu de l’article L 1612-1 du Code Général des Collectivités Territoriales, autoriser le Maire à mandater les dépenses d’investissement dans la limite du quart des crédits inscrits au budget 2015 (déduction du Chapitre16). - Entrées de bourg route de Pougne Opération 0352, article 2151 6 600.00 €

- Entrées de bourg route de Fénery Opération 0359, article 2151 75 000.00 €

- Matériel informatique Opération 0342 article 2183 10 500.00 €

- Achat de tables au plan d’eau Opération 0361, article 2184 1200.00 €

- Achat d’un drapeau avec inscriptions Opération 0362, article 2188 1360.30 €

Après délibération et à l’unanimité, le Conseil Municipal valide ces dépenses avant budget 2016 et mandate le Maire pour l’exécution de ces actes et l’inscription de ces sommes au budget primitif 2016.

Demande à la Commission Technique Paritaire du Centre de Gestion.

Un agent souhaite intégrer la CCPG pour un poste d’ATSEM et demande la diminution de son temps de travail dans notre collectivité afin d’intégrer ce poste à 29.26/35ème ; il donc reste un temps de travail cantine de 5.74/35ème à la commune de St Aubin le Cloud.

Informations :

- Inauguration de la station d’épuration le vendredi 18 mars à 14h30 et « portes ouvertes » le samedi matin 19 mars 2016.

- Visite du site « les Buissonnets » par le Vice-Président de la CCPG le vendredi 29 janvier à 16 heures.

- Réunion avec les jeunes le samedi 6 février 2016 à 11 heures salle du plan d’eau.