Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - 19 12 2023
Conseil Municipal - 19 12 2023
Conseil Municipal - 19 09 2023
Conseil Municipal - 19 09 2023
Conseil Municipal - 19 09 2023
Compte-Rendu - CRS DU 19 JUIN 2018
Conseil Municipal - 2023 03 12 FINANCES LOCALES Subvention à l Ecole
Compte-Rendu - 20 12 2018
Compte-Rendu - CRS DU CM DU 12 OCTOBRE 2021
Conseil Municipal - 2023 05 05
Conseil Municipal - 2023 12 19
Document publié le Mardi 19 décembre 2023 par la commune de Saint-Ferréol.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2023 12 19)
Thèmes du document : Institutions publiques, Environnement, Justice et droit,
DATE DE LA SÉANCE NUMÉRO NOMENCLATURE DÉLIBÉRATION APPROUVEE/REJETEE
SAINT-FERREOL
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 19 DECEMBRE 2023 A 20H30 LISTE DES DELIBÉRATIONS INSCRITES A L'ORDRE DU JOUR
2023-07-01 DOMAINE ET PATRIMOINE Incorporation d'immeubles dans le domaine communal APPROUVEE A L'UNANIMITE
2023-07-02 COMMANDE PUBLIQUE Avenant à la convention de partenariat entre la commune et la FOL pour les colonies de vacances APPROUVEE A L'UNANIMITE
2023-07-03 COMMANDE PUBLIQUE
Retrait de la délibération N° DEL2023-05-04 "Budget
supplémentaire Eau" et de la délibération N° DEL2023-05-06
"Attribution des travaux de reprise d'enrobés route du Fontany"
APPROUVEE A L'UNANIMITE
2023-07-04 DOMAINES DE COMPETENCES PAR THEMES Définition des zones d'accélération pour les énergies renouvelables sur le territoire de la commune (loi ApER) APPROUVEE A L'UNANIMITE
2023-07-05 FONCTION PUBLIQUE Suppression d'une poste d'adjoint administratif territorial C1 et création d'un poste d'adjoint administratif territorial C2 APPROUVEE A L'UNANIMITE
2023-07-06 FONCTION PUBLIQUE Création d'un poste d'adjoint technique territorial C1 APPROUVEE A L'UNANIMITE
2023-07-07 FONCTION PUBLIQUE Création d'un poste d'adjoint technique territorial C1 APPROUVEE A L'UNANIMITE
2023-07-08 FINANCES LOCALES Décision modificative du budget principal (transfert de crédit) APPROUVEE A L'UNANIMITE
La séance est levée à 22h
Mardi 19 décembre 2023
Affichage le 17 novembre 2023