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Procès Verbal - 11 PV du Conseil Municipal du 04 décembre 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vauxrenard.
Lien du pdf (Procès Verbal - 11 PV du Conseil Municipal du 04 décembre 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Environnement, Télécommunications et internet,
Commune
de
Vauxrenard
PROCÉS
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
04
DECEMBRE
2023
L'an
deux
mil
vingt-trois
et
le
quatre
décembre,
à
vingt
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
VAUXRENARD
(Rhône)
s'est
réuni,
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Sixte
DENUELLE,
maire,
à
la
suite
de
la
convocation
adressée
par
Monsieur
le
Maire
le
29
novernbre
2023.
Nombre
de
membres
en
exercice
: 8
Présents
: MM.
DENUELLE
Sixte
-
DORY
Sylvain
-
FOREST
Daniel
-
GULGILMINOTTI
Morgan
-
POURREYRON
Cyril
-
Mmes
PRELE
Chrystel
-
ROCHER
Rollande
-
M.
SAVOYE
Marc
Présence
de
Yves
Cabot,
correspondant
de
presse
Le
quorum
étant
atteint,
M.
le
Maire
ouvre
la
séance
à
20h
Ordre
du
jour
:
> > > >
Approbation
du
précédent
compte-rendu
Désignation
du
secrétaire
de
séance
Décisions
du
maire
prises
par
délégation
ONF
- Etat
d'assiette
2024
: délibération
Désaffectation
et
déclassement
d’un
tronçon
de
la
VC
n°19
: délibération
Modalité
d'attribution
de
libéralités
par
la
commune
: délibération
Augmentation
du
loyer
de
l'appartement
au-dessus
de
l’école
: délibération
Diminution
du
loyer
de
l'appartement
au-dessus
de
l'école
à
350
€
jusqu'au
31/01/2023
pour
faciliter
la
venue
et
l'installation
du
nouvel
agent
: délibération
Validation
de
l'entente
EMERINGES
/
VAUXRENARD
pour
la
MAM
: délibération
Désaffectation
et
déciassement
du
domaine
public
de
la
maison
de
la
pépinière
Location
d'un
terrain
nu
pour
stockage
de
bois
: délibération
Rapport
commissions
municipales,
délégués
CCSB
et
syndicats
intercommunaux
Questions
diverses
Approbation
du
précédent
compte
rendu:
1
abstention,
à
l'unanimité
des
membres
présents Nomination
du
secrétaire
de
séance
: Mme
PRELE
Chrystel Décisions
du
maire
prises
par
délégation
:
>
Souscription
d'un
abonnement
à
l'application
panneau
Pocket
pour
communication
complémentaire
communale
afin
d'envoyer
les
événements
présents
sur
le
village
>
Prêt
de
la
salle
des
fêtes
pour
cours
de
gym
- dépannage
Juilié
>
Délimitation
de
la
surface
allouée
à
la
maison
de
l’ancienne
poste
et
bornage
réalisé
pour
la
division
de
la
parcelle.
>
Signature
du
compromis
de
vente
maison
de
l'ancienne
poste.
Le
crédit
de
l'acheteur
a
été
accepté.
La
signature
de
la
vente
sera
réalisée
dès
que
la
division
sera
notifiée
au
cadastre.
>
Renonciation
à
la
subvention
du
département
9
000
€
suite
à
la
vente
de
la
maison
de
l'ancienne
poste
>
Intervention
auprès
de
l'OPAC
pour
attribution
d'un
appartement
à
notre
agent
technique
mais
ce
n'est
pas
une
obligation
de
l'OPAC
de
renseigner
la
mairie
des
logements
vacants
ainsi
que
de
placer
un
locataire
proposé
par
le
Maire.
>
Création
d'un
calendrier
(carton
+
numérique)
des
manifestations
à
Vauxrenard
par
le
Comité
d'Animation
-
Prise
en
charge
de
l'impression
par
la
commune
pour
un
coût
de
250
€
car
il y
a
un
intérêt
communal
et
diffusion
large.
>
Déjeuner
de
cohésion
des
agents
communaux
le
6
décembre
>
Réception
du
DGS
de
la
CCSB
pour
le
projet
de
la
pépinière.
Un
point
a
été
fait
sur
les
subventions
pouvant
être
demandées
(Contribution
communale
avec
subventions
possibles
pour
parcours
pédagogique),
le
montage
juridique.
Les
frais
d'avocat
pour
le
montage
juridique
et
le
rôle
de
conseil
sera
pris
en
charge
par
la
CCSB.
Possibilités
études
et
engineering
via
CCSB
et
cabinet
extérieur
(valeur
20
à
25
k
€).
Adduction
d'eau
potable
70
000
€
:
réflexion
sur
la
prise
en
charge
par
la
Fédération
des
Chasseurs.
Le
projet
serait
financé
par
la
fédération
des
chasseurs
sur
fonds
propres
+
subventions
région.
Délibérations
:
>
ONF
-
Etat
d'assiette
2024
: délibération
M.
Sylvain
Dory
donne
lecture
au
Conseil
Municipal
de
la
lettre
de
M.
Auffret
de
l'Office
National
des
Forêts,
concernant
les
coupes
à
asseoir
en
2024
en
forêt
communale
relevant
du
Régime
Forestier,
Après
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal,
à
l'unanimité
des
membres
présents
>
Approuve
l'Etat
d'Assiette
des
coupes
de
l'année
2024
présenté
ci-après
&
&
5
©
Proposition
de
mode
de
Ë
L
>
à
2
commercialisation
par
l'ONF
Mode
de
0
5
5
@
&.
Vente
avec|Vente
de
commer
&.
8
u
a
q
mise
en|gré
à
gré
cialisati
y
È
C
O
0
2
: 7
:
:
œ
ü
a
De,
|concurrence
négociée
4
On
- | Observation
8
ë
£E |
£
g£
Con | Autr | PÊli | décision
|s
ü
o
|
æ
ü
&
5
8
vra
2
|
9
g
S
g
L
:
%
{Bloc | Bloc
trat
le
nee
de
la
=
s
L
4
S |
o
|ES
dd
&
SE
GS!
8%
sur
jfaçolUP
|d'
|gré
commu
D
a
224
ET!
SY
£Z
£
:
£
=
5
|
>
|o$8
5381
c£E|
co
|
<£
|pied|nné
app
|à
ne
à
sn
DEA
UE)
<<
<—
ro
gré
AMEL
471
15
2023
|2024
X
1 Nature
de
la coupe
: AMEL
amélioration
; AS
sanitaire,
EM
emprise,
IRR
irrégulière,
RGN
Régénération,
SF Taillis
sous
futaie,
TS
taillis
simple,
RA
Rase
2 Année
proposée
par
l'ONF
: SUPP
pour
proposition
de
suppression
de
la
coupe
3 Année
décidée
par
le propriétaire
: à remplir
uniquement
en
cas
de
changement
par
rapport
à la
proposition
ONF
2 Le
mode
de
commercialisation
pourra
être
revu
en
fonction
du
marché
et
de
l'offre
de
bois
en
accord
avec
la
municipalité.
>
D'autoriser
M.
le
Maire
à
effectuer
toutes
les
démarches
nécessaires
à
la
bonne
réalisation
des
opérations
de
vente.
M.
le
Maire
ou
son
représentant
assistera
au
martelage
de
la
parcelle
n°
3
+
Déclassement
dans
la
voirie
communale
d’un
tronçon
de
voie
et
aliénation
de
ce
tronçon
Vu
le
code
de
la
voirie
routière
(articles
L141-3)
Vu
le
code
des
relations
entre
le
public
et
l'administration
(art.
R
134-3
et
suivants)
Vu
la
délibération
n°
2022-09-31
en
date
du
19
septembre
2022
Vu
l'arrêté
municipal
n°23/16
du
08
août
2023
soumettant
à
l'enquête
préalable
le
dossier
de
déclassement
dans
la
voirie
communale.
Vu
le
registre
d'enquête
clos
le
20
septembre
2023
ne
comportant
aucune
réclamation
contraire
à
ce
sujet,
Vu
l'avis
favorable
de
M.
le
Commissaire
enquêteur,
Considérant
que
le
bien
communal
sis
Moulin
du
Prince,
section
de
239
m
de
la
voie
communale
n°19
était
à
l'usage
direct
du
public
mais
pas
entièrement
adapté
aux
besoin
modernes
et
n'avait
pas
d'intérêt
public
routier,
Considérant
que
cette
section
de
voie
communale
n'est
plus
affectée
à
un
service
public
ou
à
l'usage
direct
du
public
dans
la
mesure
où
un
classement
en
voie
communale
des
parcelles
AM
n°
242,
245,
247,
249,
254,
257
et
258
est
en
cours
pour
le
remplacer.
Considérant
qu’il
résulte
de
cette
situation
une
désaffectation
de
fait
de
ce
bien
en
vue
de
son
aliénation Après
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal,
à
l'unanimité
des
membres
présents
>
CONSTATE
la
désaffectation
du
bien
sis
Moulin
du
Prince
section
de
239
m
de
la
voie
communale
n°19
v
DECIDE
du
déclassement
du
bien
sis
Moulin
du
Prince
tronçon
de
239
m
de
la
voie
communale
n°19
du
domaine
public
communal
et
son
intégration
dans
le
domaine
privé
communal, DECIDE
de
l’aliénation
du
bien
sis
Moulin
du
Prince
tronçon
de
239
m
de
la
voie
communale
n°19
Y >
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
signer
tout
document
se
rapportant
à
cette
opération.
Le
tableau
de
classement
de
la
voirie
communale
sera
mis
à
jour
suite
à
cette
décision.
>
Modalité
d'attribution
de
libéralités
par
la
commune
.
le
Maire
propose
de
définir
les
modalités
d'attribution
de
libéralités
par
la
commune
en
mn
les
événements
donnant
lieu
à
l'octroi
de
tels
avantages
avec
un
montant
limité.
M.
Le
maire
propose
l'octroi
de
ces
libéralités
pour
la
célébration
d'une
personne
ou
d'une
association
par
des
bons
d'achat
et/ou
objet
d'une
valeur
de
250
€
maximum
avec
une
information
au
conseil
municipal
à
chaque
décision.
Après
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal,
à
l'unanimité
des
membres
présents >
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
engager
des
dépenses
à
l'article
6238
pour
l'attribution
de
libéralités
selon
les
modalités
citées
ci-dessus.
>
Augmentation
du
loyer
de
l'appartement
en
dessus
de
l'école
L'appartement
composé
d’une
salle,
un
salon
et
3
chambres
soit
de
type
F4
situé
au
1
route
du
bourg
à
Vauxrenard
au-dessus
de
la
salle
de
classe
étant
libre
au
01/10/2023,
Monsieur
le
maire
propose
de
le
mettre
en
location
au
prix
de
500
€
mensuel.
Après
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal,
à
l'unanimité
des
membres
présents
>
DECIDE
de
louer
l'appartement
cité
ci-dessus
pour
un
loyer
mensuel
de
500
€.
>
Diminution
temporaire
du
loyer
au-dessus
de
la
salle
de
classe
Afin
de
faciliter
l'installation
du
nouvel
agent
de
la
commune
et
pour
faire
suite
à
sa
mutation
de
la
ville
de
Candas
dans
la
Somme,
M.
le
maire
propose
de
lui
louer
l'appartement
vacant
situé
au
1
route
du
bourg
à
Vauxrenard
au-dessus
de
la
salle
de
classe
en
diminuant
le
loyer
mensuel
de
150
€.
Le
montant
du
loyer
sera
donc
de
350
€
mensuel
à
compter
du
19
octobre
2023
jusqu'au
31
janvier
2024
compris.
Si
l'agent
est
toujours
dans
le
logement
au
1er
février
2024,
le
loyer
sera
de
nouveau
à
500
€
comme
mentionné
dans
la
délibération
n°
2023-12-53.
Après
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal,
à
l'unanimité
des
membres
présents
>
AUTORISE
M.
Le
Maire
à
diminuer
le
loyer
de
150
€
jusqu'au
31
janvier
2023.
>
Validation
de
l’Entente
de
la
MAM
Vu
la
délibération
n°
2023-06-30
de
la
commune
de
Vauxrenard
autorisant
M.
Le
Maire
à
signer
la
convention
d'Entente
intercommunale
entre
les
communes
d'Emeringes
et
Vauxrenard
pour
la
création
d'une
maison
d'assistante
maternelle
Vu
la
délibération
n°
2023-06-32
de
la
commune
de
Vauxrenard
élisant
les
3
représentants
titulaires
et
les
3
représentants
suppléants
dans
la
commission
de
l'entente
intercommunale
Vu
la
délibération
n°2023-19
de
la
commune
d'Emeringes
élisant
3
représentants
titulaires
et
deux
représentants
suppléants
dans
la
commission
de
l'entente
intercommunale
Considérant
la
réunion
du
10/10/2023
entre
les
représentants
d'Emeringes
et
Vauxrenard
de
la
commission
de
l'entente
intercommunale
et
la
présentation
du
projet
de
convention
,
M.
le
Maire
propose
de
valider
la
convention
d'Entente
intercommunale
entre
Emeringes
et
Vauxrenard
pour
la
création
d’une
maison
d'assistante
maternelle.
Après
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal,
à
l'unanimité
des
membres
présents
>
VALIDE
la
convention
d'Entente
intercommunale
entre
Emeringes
et
Vauxrenard
pour
la
création
d’une
maison
d'assistante
maternelle.
>
Désaffectation
et
déclassement
du
domaine
public
de
la
maison
de
la
pépinière
La
commune
de
Vauxrenard
est
propriétaire
du
bien
dit
La
Pépinière
situé
au
500
route
de
la
Pépinière
sur
la
parcelle
ACO003 La
commune
a
racheté
ce
bâtiment
au
département
du
Rhône.
Historiquement,
ce
bâtiment
avait
pour
objet
d'être
mis
à
disposition
de
l'Office
National
des
Forêts
dans
le
cadre
de
la
gestion
forestière
ce
qui
pourrait
laisser
penser
que
ce
bâtiment
était
affecté
à
un
service
public
et,
de
facto,
au
domaine
public.
La
commune
souhaite
désormais
développer
un
projet
sur
ce
bâtiment
resté
sans
usage
depuis
2018
;
Ce
projet
n'aura
pas
pour
objet
de
développer
une
activité
caractérisant
le
domaine
public.
VU
: -
Le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
et
notamment
l'article
L.2121-29,
-
Le
Code
Général
de
la
Propriété
des
Personnes
Publics
et
notamment
ses
articles
L.2111-1
et
L.2141-1
et
suivants,
CONSIDERANT
:
- Que
cette
parcelle
n'est
plus
affectée
à
un
service
public,
-
Que
le
bâtiment
concerné
n'a
aujourd'hui
aucune
affectation
et
que,
de
ce
fait,
rien
ne
s'oppose
à
son
classement
dans
le
domaine
privé
de
la
commune,
Après
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal,
à
l'unanimité
des
membres
présents
+
Constate
la
désaffectation
et
prononce
le
déciassement
du
domaine
public
communal
de
la
parcelle
ACO0003
et
du
bâtiment
situé
au
500,
route
de
ia
Pépinière
à
Vauxrenard
et
décide
leur
intégration
dans
le
domaine
privé
communal.
>
Location
d’un
terrain
nu
pour
stockage
de
bois
Considérant
que
le
terrain
cadastré
G101
situé
dans
le
massif
forestier
de
la
Montagne
des
Aiguiliettes
possède
une
surface
d’environ
500
m°
pour
le
stockage
de
bois
et
un
chemin
de
desserte
pour
les
grumiers,
Considérant
les
demandes
des
forestiers
de
leur
mettre
à disposition
cette
surface
pour
le
stockage
de
bois,
Considérant
que
le
terrain
appartient
au
domaine
privé
de
la
commune
et
qu’il
appartient
donc
aux
parties
de
recourir
à un
contrat
de
louage
de
choses
régi
par
le
Code
civil
et
notamment
par
les
dispositions
de
ses
articles
1709
à
1762.
M.
le
Maire
propose
de
mettre
à
disposition
des
forestiers
cette
surface
pour
le
stockage
de
bois
en
contrepartie
d'un
loyer
fixé
à
1
€/m3
sur
la
totalité
de
l'aire
de
stockage
et
pour
une
durée
limitée
à
2
mois.
La
remise
en
état
de
l'aire
de
stockage
et
du
chemin
de
desserte
sera
pris
en
charge
par
les
forestiers, Après
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal,
à
l'unanimité
des
membres
présents
>
Autorise
M.
Le
Maire
à
louer
pour
1€/m3
de
bois
l'aire
de
stockage
de
bois
sur
la
parcelle
G101
pour
une
durée
limitée
à
2
mois.
Rapport
commissions
municipales,
déléqués
CCSB
et
syndicats
intercommunaux
>
Entretien
espaces
verts
:
nous
avons
reçu
le
devis
T.
Lacharme
pour
remettre
à
jour
la
taille
et
l'entretien
des
espaces
verts.
Le
devis
avait
été
demandé
car
il
n'y
avait
pas
d'employé
communal.
Aujourd'hui
suite
au
recrutement
de
l'agent
communal,
il
est
décidé
de
ne
pas
valider
le
devis. >
Limitation
de
la
fréquence
du
ramassage
des
ordures
ménagères
et
compostage
:avec
la
perspective
du
compostage
généralisé
il
a
été
demandé
par
la
CCSB
si
nous
souhaitions
tester
cette
limitation
-
refus
du
maire.
La
fourniture
à
prix
coûtant
de
composteurs
individuels
en
achat
groupé
et
livraison
sur
Vauxrenard
est
en
réflexion.
Réflexion
également
sur
le
compostage
des
déchets
de
la
cantine
et
sur
le
point
d'apport
volontaire.
>
CVAS
:le
banquet
des
anciens
aura
lieu
le
17
février
à
12h
dans
un
restaurant,
v
Conseil
d'école
:à
la
fin
de
l'année
scolaire
14
CM2
vont
partir
du
RPI
pour
le
collège.
Et
il
n‘y
a
que
4
entrées
prévues
en
petite
section.
Alerte
auprès
des
communes.
M.
Le
Maire
propose
de
de
rencontrer
l'inspecteur
de
circonscription
avec
Patrick
Du
Chaylard,
Maire
d'Emeringes
pour
échanger
sur
la
problématique.
Prévision
de
l'effectif
à
la
rentrée
2024
:44
élèves.
4
AESH
sur
le
RPI.
Des
demandes
de
travaux
ont
été
faites
pour
fermer
à
clef
portail,
portillon
et
porte
à
l'arrière
pour
éviter
les
intrusions.
Voirie
:proposition
de
donner
la
totalité
de
la
voirie
communale
à
la
compétence
de
la
CCSB.
v
Questions
diverses
>
Primes
du
personnel
communal
-
Le
Complément
Indemnitaire
Annuel
à
déjà
été
validé
en
Conseil
municipal,
pour
rappel
il
est
versé
500
€
/an
aux
adjoints
techniques
et
2000
€
pour
la
secrétaire
de
mairie,
Cette
prime
est
versée
en
2
fois,
50%
en
juin
et
50%
en
décembre.
-
La
prime
pour
le
pouvoir
d'achat
{non
obligatoire),
suivant
les
tranches
de
rémunération
le
versement
maximum
est
au
maximum
de
800
€
pour
les
adjoints
techniques
et
de
650
€
pour
la
secrétaire
de
mairie.
Un
adjoint
technique
n'est
pas
éligible.
M.
le
Maire
propose
d'attribuer
40
%
des
sommes
maximums
aux
agents
éligibles.
Une
délibération
sera
prise
en
ce
sens
au
retour
de
l'avis
du
CST
du
CDG69.
Les
entretiens
professionnels
individuel
des
personnels
auront
lieu
courant
décembre
v >
Remplacement
adjoint
technique
s'occupant
de
l'entretien
des
locaux,
de
la
cantine
et
de
la
garderie
périscolaire
:
l'agent
va
être
en
arrêt
maladie
mi-janvier
pour
6
à
8
semaines,
Deux
remplaçantes
ont
été
trouvées
pour
cette
période,
le
poste
sera
divisé
en
deux
:
1
personne
pour
le
bus,
la
cantine
et
la
garderie
et
1
personne
pour
l'entretien
des
locaux.
Arrivée
du
nouvel
agent
technique
au
1°
novembre
2023
:
totale
satisfaction
(efficacité,
adaptabilité,
soin,
excellent
bricoleur)
v >
Projet
aménagement
place
du
village
:
- Accord
de
principe
OPAC
pour
remplacement
des
cabanons
et
réfection
des
haies
-
Négociation
en
cours
pour
la
parcelle
sous
là
maison
Minot
-
En
attente
de
la
date
de
signature
pour
l'achat
de
la
maison
Minot
-
Enterrement
de
la
cuve
gaz
de
l'OPAC
possible
_-
RDV
le
8
décembre
à
13h00
en
mairie
avec
OXYRIA
pour
avancement
sur
le
projet
>
Zones
accélération
des
énergies
renouvelables
:
déterminer
zones
d'implantation
(solaire
lagune)
et
refus
d'autres
(éoliennes
massifs
forestiers)
>
Pépinière
:rendez-vous
avec
le
DGS
de
la
CCSB
pour
le
projet
de
la
pépinière.
Un
point
a
été
fait
sur
les
subventions
pouvant
être
demandées
(Contribution
communale
avec
subventions
possible
pour
parcours
pédagogique),
le
montage
juridique.
Les
frais
d'avocat
6 pour
le
montage
juridique
et
le
rôle
de
conseil
sera
pris
en
charge
par
la
CCSB.
Possibilités
études
et
engineering
via
CCSB
et
cabinet
extérieur
(valeur
20
à
25
k
€).
Adduction
d'eau
potable
70
000
€
:réflexion
sur
la
prise
en
charge
par
la
Fédération
des
Chasseurs.
Le
projet
serait
financé
par
la
fédération
des
chasseurs
sur
fonds
propres
+
subventions
région.
>
Camion
commune
:réception
d'un
devis
de
remise
aux
normes
balisage
et
signalisation
- feux
de
travail
-
porte
outils
et
rangement
-
3
000
€
TTC
>
Terrain
derrière
mairie
:
renonciation
du
candidat
à
l'achat
du
terrain
derrière
ia
mairie.
Nouvelle
publication
sur
internet.
>
Panneaux
de
Police
et
SIL
:pose
par
l'agent
technique.
Rappel
sur
la
procédure
:lieux
dits
et
renouvellements
pris
en
charge
par
commune
et
nouvel
annonceur/création
à
la
charge
du
demandeur
(environ
150
€
posé)
Plan
Communal
avec
flash
code
:validation
du
Bon
A
Tirer.
Réflexion
sur
nécessité
de
faire
imprimer
des
plans
papiers
pliés
avec
distribution
aux
habitants,
pour
l'instant
les
conseillers
ne
trouvent
pas
cela
nécessaire.
Pose
d'un
plan
à
l'extérieur
au
niveau
de
la
salle
des
fêtes,
prix
environ
500
€.
Faire
imprimer
des
plans
pour
mettre
à
l'intérieurs
de
ja
mairie
+
salle
du
conseil,
prix
environ
100
€.
Diffusion
du
plan
sur
internet
prévu.
-
Plan
Communal
de
Sauvegarde
:
réunion
d'information
prévue
lundi
18
décembre
2023
à
18h00
à
la
salle
des
fêtes
de
Saint
Etienne
la
Varenne.
Commune
représentée
par
Marc
Savoye
v
Eglise
:
point
avec
le
couvreur
des
travaux
qu'ils
restent
à
faire.
Il
y
a
du
salpêtre
sur
l’église
et
un
arbre
à
papillon
pousse
sur
le
toit.
-
Lagune
: 80
t de
boues
évacuées
-
Dates: - Inauguration
: défense
incendie,
classe
: à
prévoir
-
Matinée
Gestes
qui
sauvent
:
13/01/2023
-
La
course
cycliste
Paris-Nice
passe
par
Vauxrenard
le
6
mars
2023
La
séance
est
levée
à
23
h
45
Prochaine
séance
le
lundi
15
janvier
2023.
Le
Maire,
La
secrétaire
de
séance,