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Déliberation - Liste recapitulative des deliberations 3 septembre 2025
Document publié le Mercredi 3 septembre 2025 par la commune de Sancerre.
Lien du pdf (Déliberation - Liste recapitulative des deliberations 3 septembre 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
Liste récapitulative
des délibérations du Conseil municipal
Séance du 3 septembre 2025
Date de la convocation
08/08/2025
Date d’affichage
08/08/2025
Date de publication
04/09/2025
Nombre de conseillers
En exercice : 15
Présents : 11
Votants : 14
Secrétaire de séance
Monsieur Stephane
MARCHAND
L’an deux mile vingt-cinq, le trois septembre, à dix-neuf heures, le Conseil municipal, légalement convoqué s’est réuni à la Mairie, en séance publique, sous la présidence de M. Laurent PABIOT, Maire.
Présents : Mmes et MM. Thierry VILNAT, Valérie COTAT, Amaury COUET, Carine VERON, Adjoints, Jacques MILET, Elisabeth BONNET, Jean-Marc COLAS, Stephane MARCHAND, Christine VIART et Sylvie BRICAUD.
Absents excusés : ayant donné pouvoir écrit, conformément à l’Article L. 2121-20 du Code Général des Collectivités Territoriales : Anne-Laure JOUMAS donne pouvoir à Jacques MILET, Olivier CROUZET donne pouvoir à Amaury COUET et Angèle FERRARIS donne pouvoir à Laurent PABIOT.
Absent : Sébastien GEOFFROY
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 6 juin 2025
N° Ordre N° délibération Objet de la délibération Décision
1 2025-40 Régularisation de facturation suite sinistre routier et responsabilité de la commune Approuvée
2 2025-41 Subvention exceptionnelle pour l’UNSS du collège Approuvée
3 2025-42 Création de poste suite à promotion interne Approuvée
4 2025-43 Création d’un poste d’adjoint technique - ASVP Approuvée
5 2025-44 Création d’un poste d’accroissement temporaire ASVP Approuvée
6 2025-45 Convention pour une mission d’assistance à la gestion de la voirie (CIT) Approuvée
7 2025-46 Plan de financement pour le projet de Renaissance des Quartiers – tranche 4 Approuvée
8 2025-47 Marché de renouvellement pour la fourniture et l’acheminement d’électricité -
9 2025-48 Souscription à la SCIC de l’abattoir de Cosne Approuvée