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Compte-Rendu - 1041090
Déliberation - 1157104
Déliberation - 1637450
Déliberation - 1494797
Document publié le Mardi 21 novembre 2023 par la commune de Tartaras.
Lien du pdf (Déliberation - 1494797)
Thèmes du document : Banque, Économie et finances, Handicap et inclusivité,
DELIBERATIONS
-— SEANCE
ORDINAIRE
21.11.2023
Numéro
Objet
Nomenclature
|
Approuvée /Rejetée
57.2023
|
Demande
de
subvention
auprès
du
Département
de
la Loire
au
titre
7.5
Subventions
|
Approuvée
des
enveloppes
de
solidarité
pour
2024
58.2023
|
Société
Protectrice
des
Animaux
: renouvellement
convention
7.10
Divers
Approuvée
fourrière
animale
pour
2024
à 2025
592023
|
Signature
d’un
contrat
pour
un
emprunt
pour
le
restaurant
scolaire |
7.3
Emprunts
Approuvée
ALSH
auprès
de
la Banque
Postale
60.2023
|
Décision
modificative
ouverture
crédit
logiciel
7.1
Décisions
Approuvée
budgétaires
61.2023
|
Décision
modificative
ouverture
crédit
amortissement
SIEL
7.1
Décisions
Approuvée
budgétaires
62.2023
|
Décision
modificative
virement
de
crédit
: études
et alarme
7.1
Décisions
Approuvée
budgétaires
DECISIONS
-— SEANCE
ORDINAIRE
DU
21.11.2023
Déc.
Signature
d’un
avenant
au
marché
public
pour
la maîtrise
d’œuvre
1.4
Autres
types
14.2023
pour
la construction
d’un
restaurant
scolaire
de
contrat
Déc.
Signature
d’un
contrat
avec
la Société
JVS
Mairistem
pour
le
1.4
Autres
types
15.2023
renouvellement
des
logiciels
spécifiques
mairie
de
contrat
SIGNATURES
Nom
prénom
Signature
Secrétaire
de
séance
Nom
prénom
Signature
Maire
Béatrice
BRET
Jérôme
GABIAUD
{
Mairie
de
TARTARAS—
Séance
du
21.11.2023