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Déliberation - 1346274
Procès Verbal - 1494794
Compte-Rendu - 820015
PLU - Règlements - Emplacement réservé logement social mixité sociale
Procès Verbal - 1722269
Déliberation - 1427767
Document publié le Mardi 19 septembre 2023 par la commune de Tartaras.
Lien du pdf (Déliberation - 1427767)
Thèmes du document : Consommateurs, Assurance, Banque,
DELIBERATIONS
— SEANCE
ORDINAIRE
19.09.2023
Numéro
Objet
Nomenclature
|
Approuvée /Rejetée
482023
|
Centre
de
Gestion
de
la
Loire
:Renouvellement
convention
«
paie
à |
4.4
Autres
Approuvée
façon
»
catégories
de
personnel
492023
|
Centre
de
Gestion
de
la
Loire
:Contrat
d'assurance
groupe
4.4
Autres
Approuvée
garantissant
les
risques
statutaires
catégories
de
personnel
50.2023
|
Projet
de
construction
restaurant
scolaire
ALSH
:Partage
des
frais
|
3.1
Acquisitions
Approuvée
du
notaire
pour
achat
du
terrain
à
la
commune
de
Dargoire
DECISIONS
-
SEANCE
ORDINAIRE
DU
19.69.2023
Déc
Signature
d’un
avenant
au
contrat
avec
la
Société
API
Restauration
LI
Marchés
11.2023
publics
Déc.
Encaissement
d’un
chèque
de
Groupama
pour
sinistre
sur
portail
7.10
Divers
12.2023
entrée
du
Stade
Antoine
BERGER
SIGNATURES
Nom
prénom
Signature
Secrétaire
de
séance
Nom
prénom
Signature
Maire
LOPEZ Chantal
BEAUJARD-
CCD
Jérôme
GABIAUD
|
LC
Mairie
de
TARTARAS
— Séance
du
19.09.2023