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Déliberation - 1494797
Déliberation - 1157104
Document publié le Mardi 13 décembre 2022 par la commune de Tartaras.
Lien du pdf (Déliberation - 1157104)
Thèmes du document : Banque, Entrepreneuriat et startup, Espaces terrestres et maritimes,
DELIBERATIONS
— SEANCE
ORDINAIRE
13.12.2022
Numéro
Objet
Nomenclature
_|
Approuvée/Rejetée
59.2022 |
Renouvellement
de
l’adhésion
avec
Passociation
des
coteaux
du
Gier
7.10
Divers
Approuvée
60.2022 |
Renouvellement
adhésion
de
l’opération
« vacances
ados
» pour
2023
7.10
Divers
Approuvée
61.2022 |
Délibération
autorisation
signature
acte
de
vente :
rajout
servitude
de
passage
et |
3.1
Acquisition
Approuvée
tréfonds
62.2022 |
Demande
de
subvention
auprès
du
Département
au
titre
des
enveloppes |
7.5
Subventions
Approuvée
territorialisées
pour
le projet restaurant
scolaire ALSH
63.2022 |
Adhésion
à la convention
2023-2026
relative
à l'établissement
des
dossiers
4.1
Personnel
Approuvée
CNRACL
par
le CDG42
titulaires
et
stagiaires
de la
FPT
64.2022 |
Avis
installation
classée
pour
la protection
de
l’environnement
suite
à l'enquête
|
8.8
Approuvée
publique
pour
la société
ATELIER
Patrick
FONT
Environnement
DECISIONS
-— SEANCE
ORDINAIRE
DU
13.12.2022
SIGNATURES
Nom
prénom
Signature
Secrétaire
de
séance
Nom
prénom
Signature
Maire
Huguette
DRID
Jérôme
GABIAUD
Le
Mairie
de
TARTARAS
— Séance
du
13.12.2022