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Document publié le Mercredi 13 décembre 2023 par la commune de Garches.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu Synthetique cm amende)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
1
Ville de Garches – Dossier du Conseil municipal – Séance du 13 décembre 2023
COMPTE RENDU SYNTHETIQUE
DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
du MERCREDI 13 DECEMBRE 2023
Le Conseil Municipal de la Commune de GARCHES, légalement convoqué, s’est assemblé, le mercredi 13 décembre 2023 à 18 heures 00, Salle du Conseil Municipal, sous le Présidence de Madame Jeanne BECART, Maire.
Suite à une erreur matérielle, le présent document est amendé en date du 27 décembre 2023.
ETAIENTS PRESENTS :
Madame Jeanne BECART, Monsieur Bertrand OLIVIERO, Madame Béatrice BODIN, Monsieur Thierry MARI, Madame Cécile PONY-VIGIER, Madame Charlotte DENIZEAU-LAHAYE, Madame Julien MAGITTERI, Madame Charlotte BAQUET, Monsieur Benoît BAS, Monsieur Allain MAIRE, Monsieur Bruno GUERRA, Monsieur Marc LAUNAY, Madame Nathalie LOUVEL, Madame Sylvie THOMAS-DURIER, Madame Sophie RECHSTEINER, Monsieur Thierry DE PONCINS, Madame Patricia SAVIN, Monsieur Benoît CUIGNET, Monsieur Grégoire VERSPIEREN, Madame Caroline FACY, Monsieur Grégory DEBAUVE, Madame Roman JACQUEMONT, Madame Emilie BRIAND, Madame Solène ALLANIC, Madame Nathalie BOINET, Madame Agnès DUMONT, Monsieur Yann BURSTEIN, Monsieur Yves MENEL, Madame Sylvie BOSSET, Madame Laurence DERMAGNE, Madame Isabelle LE MADEC, Monsieur Philippe HERZOG.
ABSENTS EXCUSES REPRESENTES :
Pierre-Louis BRIÈRE pouvoir à Thierry MARI.
Nombre de membres en exercice 33
Nombre de personnes présents 32
Nombre de pouvoirs 1
Nombre de votants pouvoirs
compris
33
SECRETAIRE DE SEANCE : Monsieur Grégory DEBAUVE 2
Ville de Garches – Dossier du Conseil municipal – Séance du 13 décembre 2023
2023.12.13.001
Délibération portant approbation du procès-verbal de séances du 27 septembre et 09 octobre 2023 et informations portant sur les décisions prises par Mme le Maire au regard de la délégation des compétences
APRES EN AVOIR DELIBERE,
LE CONSEIL MUNICIPAL,
A l’unanimité des suffrages exprimés
APPROUVE la signature des procès-verbaux du conseil municipal des 27 septembre et 09 octobre 2023
PREND ACTE des décisions prises par Mme le Maire au regard des délégations de compétences
DONNE pouvoir à Mme le Maire pour prendre toutes les mesures nécessaires à l’exécution de la présente délibération.
Enregistrement de la préfecture en date du : 14/12/2023
Date exécutoire : 14/12/2023
La séance est levée à 18 heures 40.