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unknown - Communauté de communes - Mirebellois et Fontenois - projet cyclo champetre
Document publié le Jeudi 7 mars 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Mirebellois et Fontenois - projet cyclo champetre)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Outre-mer,
Communauté de communes Mirebellois et Fontenois 2024 P
République Française
Département de la Côte d'Or
Date de la Convocation :
09 féwier 2024
Date de mise en lisne sur le
site internet :
Mirebellois ,'l
Fontenois ii-ri,1 r1, ;1;s]-,'6 r:le -l{ll Il'n,,na::
ExTRAIT DU REGISTRE DES NÉT,IBÉNEIIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE Séance du 15 février 2024
L'an deux mil vingt-quatre, Ie quinze février à vingt heures, les membres du Conseil communautaire, régulièrement convoqués, se sont réunis, en session ordinaire, à Mirebeau sur Bèze, salle Gustave Eiffel du Forum, sous la présidence de Monsieur Didier LENOIR.
Éraient présents: Georges APERT - Bruno BETHENOD - Marc BOEGLIN - Laurent BOISSEROLLES - François BOLOT - Alain BOVE - Christophe CADET . ANNC CATRIN . ChriStiAN CHARLOT - ChATIèNC COLLET - Marie-Françoise COLLINET - Roland de BRETTEVILLE - Martine DESCHAMPS - EMMANUEI DONICHAK - FTANCK GAILLARD - NAthAIiC GAVOILLE - Denis JACQUOT - Véronique JEANDET - André JOURDHEUIL - ISAbCIIE I,AJOUX - HCrVé LE GOUZ dE SAINT SEINE - HENri LECHENET - Didicr LENOIR - JCAN-CIAUdC MARCAIRE - MATCEI MARCEAU - Michel MAROTEL - Dominique MATIRON - Virginie MEUNIER - CéCiIC MOUREAUX - BCTNATd PETIT - DidiCT PETITJEAN' Gérard PONSOT - Brigitte PORCHEROT - Isabelle QUIROT - David RICHARD - JCAN-MAriC ROSEY. ChriStiAN ROY - NiCOIAS TASSIN - PASCAI THERON - Elise THEUREL - Laurent THOMAS'Nicolas URBANO
Étaient excusés: Gérard DEGIIY - Bernard GRIBELIN - Patrick MOREAU - Séverine PRUDHOMME - Marie'Claude ROUGEOT
Éraient absents: Cyril BELLANT - Roland CHAPUIS - Jean-François MICHON
ont donné pouvoir: Bernard GRIBELIN pouvoir à Georges APERT -
Patrick MOREAU pouvoir à Jean-Marie ROSEY - Marie-Claude ROUGEOT pouvoir à Didier PETITJEAN
Suppléants présents : /
Secrétaire de séance : Nicolas URBANO
Nombre de rnembres et
Votes
En exercice 50
42 Présents
Absents :
dont suppléés
dont pouvoirs
8
0
3
Votants:
- Pour:
- Abstention
- Contre :
45
45
Objet de la Délibération n'2024-01-14 : Proiet cyclo-champêtre
Dans le cadre de l'exercice de la compétence mobilité, le Président propose de mettre en place
une action autour de I'usage du vélo sur le territoire.
Cette manifestation dénommée < Cyclo-champêtre en Mirebellois et Fontenois > visera à associer l'usage du vélo à la découverte du patrimoine local le temps d'une journée. La date de ce iyclo-champêtre a été fixée au 02 juin 2024, date de la journée mondiale du vélo.
6utre la pratique du vélo, il sera proposé aux participants de traverser des lieux atypiques (exemple : école, collège, gymnase; ...) et de découvrir des produits locaux (sur le parcours ou sur le marché des producteurs locaux)'
8, place Général Viard - 21310 MIREBEAU SUR BEZE
Téléphone : 03.80.36.53.51
www.mfcc.fr
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07 mars 2024 Communauté de communes Mirebellois et Fontenois 2024P
Afin de rendre attractif ce projet, il est proposé de ne pas demander de participation aux personnes qui s'inscriront. En outre, des goodies (sac et écocup) seront offerts. Le budget estimatif de l'opération est de 2 000 €.
Le parcours proposé partira de Fontaine-Française et se décomposera en :
. l boucle principale de 11-12 km
o l boucle optionnelle de 11km
Le conseil communautaire, après en avoir délibéré, par vote à main levée :
APPROUVE l'organisation du cyclo-champêtre le 02 juin 2024'
DIT que les crédits correspondants seront inscrits au budget primitif 2024.
AUTORISE le Président à signer tout document nécessaire à l'exécution de cette délibération'
Fait et délibéré les jour, mois et an que dessus
Pour expédition conforme au contrôle de légalité
A Mirebeau-sur-Bèze, le 1-9 février 2024
Didier TENOIR Nicolas URBANO
Secrétaire
Pièces iointes : /
La présente délibération, à supposer que celle-ci fasse grief, peut faire l'obje! dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de
sa iublication ou de son affichage, d'un recours contentieux auprès du Tribunal Administratif de DIJON ou d'un recours gracieux auprès de la
Communauté de communes Mirebellois et Fontenois, étant précisé que celle-ci dispose alors d'un délai de deux mois pour répondre. Un silence de deux mois vaut alors décision implicite de reiet. La décision ainsi prise, qu'elle soit expresse ou implicite, pourra elle-même être déférée au Tribunal Administratif dans un délai de deux mois. Conformément aux termes de l'article R 42I-7 du Code de Justice Administrative, les personnes résidant outre-mer et à l'étranger disposent d'un délai supplémentaire de distance de respectivement un et deux mois pour saisir le Tribunal.
8, place Général Viard - 21.310 MIREBEAU SUR BEZE
Téléphone : 03.80.36.53.51
www.mfcc.fr
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