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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sainte-Foy-l'Argentière.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu CM 9 septembre 2021)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Famille,
ane
F F0}
Mu
OMPTE
RENDU
DE
LA
REUNION
DE
CONSEIL
MUNICIPAL
EN
DATE
DU
9
SEPTEMBRE
2021
Nombre
de
Membres
: 15
©
'
L’an
deux
mil
vingt-et-un
En
exercice
: 15
Le
: 9 septembre
Le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
STE-FOY-L’ARGENTIERE
Présents
: 13
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
salle
Ouest,
sous
la
Présidence
de
Madame
Karine
BERGER
Votants
: 13
Secrétaire
élu
: Fabrice
VENET.
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 2 septembre
2021.
Compte
rendu
affiché
le
: 14
septembre
2021.
Présents:
K.
BERGER
/
G.
BUFFARD
/
J.
QUINAUDON
/
L.
BROSSARD
D.
BERTHOLON
/ C.
LOZANO
/ P.
SECKINGER
/ A.
BORRA
/ F.
VALAIRE
/
F.
VENET/
B.TRENCHAT
/ M.
DUPUY
/ D.
PINEL.
Absents
excusés
: O.
VIALLON
/ G.
VULPAS.
Le
Conseil
Municipal
s’est
réuni
en
séance
le jeudi
9 septembre
2021
à
dix-neuf
heures
et
trente
minutes
sous
la
Présidence
de
Madame
Karine
BERGER,
Maire.
Madame
le
Maire
précise
qu'il
y
a
lieu
de
nommer
un
secrétaire
de
séance.
Fabrice
VENET se
propose
d’être
secrétaire.
Le
Conseil
Municipal
approuve,
à
l’unanimité
des
présents,
le
compte
rendu
de
la
réunion
du
22 juillet
2021.
FIXATION
DES
MONTANTS
DU
CREDIT
SCOLAIRE,
DES
GOUTERS
DE
NOEL,
DES
FOURNITURES
ADMINISTRATIVES
POUR
LES
ECOLES
MATERNELLE
ET
ELEMENTAIRE,
DU
REPAS
CANTINE
ET DE
LA
GARDERIE
DU
SOIR
:
Madame
le
Maire
précise
qu'il
y
a
lieu
de
redéfinir
le
montant
des
crédits
scolaires,
des
goûters
de Noël,
des fournitures
administratives
pour
les
écoles,
du prix
du
repas
de
cantine
et de
la garderie
du
soir.
Il est proposé pour
l’année
scolaire
2020/2021
:
-
42
€ par
élève
de
l’école
élémentaire
publique
et
de
l’école
Sainte
Marie
pour
les
fournitures
scolaires,
montant
inchangé.
-
43
€ par
élève
de
l’école
maternelle
publique
et
de
l’école
Sainte
Marie
pour
les
fournitures
scolaires,
montant
inchangé.
-
2.90
€ pour
les goûters
de Noël pour
les
enfants
de
l’école
maternelle
publique
et de
lécole
Sainte
Marie,
tarif inchangé.
- Madame
le
Maire
rappelle
qu’en
raison
des
problèmes
d’allergies
alimentaires
des
élèves,
il a
été
décidé
au
sein
de
l’école
élémentaire
publique
de
ne
plus faire
de
goûter
de
Noël.
Il est proposé
de
verser
à l’école
élémentaire
la somme
de
272.60
€ qui
correspond
au
total des
élèves
de
l’élémentaire
soit
94
élèves x 2.90
€.
-
200
€,
somme
inchangée
répartie
de
la façon
suivante
: 150
€ pour
les fournitures
administratives
et 50
€ pour
les photocopies
de
l’école
maternelle.
-
350
€ pour
les fournitures
administratives
de
l’école
élémentaire.
Mairie.
18, impasse
de la Mairie
(110
Sainte
Fo
L'Age
jets
re.
Tel. ot
74 70 03
15 - Fax 0
74 LC
n
&
E-mail
: mairie®sainte-for-larentier.
fr Madame
le
Maire
demande
de
réviser
le
tarif de
la
cantine
qui
est
actuellement
de
4.40
€
par
élève.
Elle précise
que
le
coût
actuel
d’un
repas
par
élève
est facturé
à
4.25
€ par
Mille
et un
repas
à la
Commune.
Elle propose
pour
l’année
2020/2021
de
mettre
le
prix
du
repas
à 4.50
€.
Après
vote
à
main
levée
: 7 voix
contre
et
6
voix pour,
il est
décidé
de
maintenir
le prix
du
repas
de
cantine
à 4.40
€.
En
revanche
en
cas
d'augmentation
en
cours
d’année
par
mille
et un
repas,
le
Conseil
sera
amené
à
réviser
sa
position.
Il est décidé
également
de facturer
:
- Le
prix
du
repas
réservé
par
les familles
mais
non
pris
par
l’enfant
en
raison
d’une
absence
non
justifiée
auprès
du
secrétariat,
sera facturé
4.40
€
- Le
prix
du
repas
sera
majoré
de
50
%
du
tarif
initial
dans
le
cas
où
l’enfant
ne
serait
pas
inscrit
à
la
cantine
et
que
l’enfant
mangerait
quand
même.
Il
serait
alors
facturé
à
la
famille
6.60
€.
Madame
le Maire
précise
qu’un
grand
nombre
de familles
oublie
d'inscrire
leur
enfant
à
la
cantine
via
le portail parents.
Madame
le Maire
propose
de
reconduire
le
tarif de
la garderie
de
17
h
30
à 18
h
à 1
€ pour
cette
demi-heure.
Le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité
des
présents,
accepte
tous
les
tarifs
pour
l’année
scolaire
2020/2021.
RECRUTEMENT
D'UN
AGENT
CONTRACTUEL
A
TEMPS
NON
COMPLET
A
L’ECOLE
POUR
REMPLACEMENT
D'UN
AGENT
:
* Madame
le Maire
propose
le recrutement
d’un
agent
sur
le grade
d’Adjoint
Technique,
de
catégorie
€,
à
temps
non
complet
à
raison
de
12
h
hebdomadaires
aux
écoles
du
3
au
27
septembre
2021
suite
au placement
d’un
agent
en
congé
annuel.
L'agent
recruté
aura
pour
missions
: accompagnement
des
élèves
de
l’école
maternelle
à
la
cantine
de
l’école
Sainte
Marie,
surveillance
des
élèves
dans
la
cour
de
l’école
maternelle. Cet
emploi
non
permanent
sera
pourvu
par
un
agent
contractuel
dans
les
conditions
fixées
à
l’article
3,
1°,
de
la
loi
n°
84-53
du
26 janvier
1984.
L'agent
non
titulaire percevra
une
rémunération
calculée
sur
la
base
de
l’indice
brut
354,
indice
majoré
332.
Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité
des présents,
émet
un
avis favorable. *
Madame
le
Maire
propose
également
la
création
d’un
emploi
non
permanent,
sur
le
grade
d’Adjoint
d'Animation,
de
catégorie
C,
à
temps
non
complet
à
raison
de
8
h
hebdomadaires
aux
écoles
pendant
le
temps
de
cantine
du
28
septembre
2021
au
5 juillet
2022. Cet
emploi
sera
créé pour
remplacer
un
agent
suite
à son
départ
en
retraite.
L'agent
recruté
aura
pour
missions
: accompagnement
des
élèves
de
l’élémentaire
à
la
cantine
du
Collège,
surveillance
des
élèves
de
l’élémentaire
dans
la cour
de
l’école.
Cet
emploi
non
permanent
sera
pourvu
par
un
agent
contractuel
dans
les
conditions
Jixées
à l’article
3,
1°,
de
la loi n°
84-53
du
26 janvier
1984.
L’agent
non
titulaire percevra
une
rémunération
calculée
sur
la
base
de
l’indice
brut
354,
indice
majoré
332.
Le
Conseil
Municipal,
à l'unanimité
des présents,
émet
un
avis favorable.
RENEGOCIATION
DES
PRETS
:
Madame
le
Maire
présente
le
tableau
récapitulatif
des
prêts
en
cours,
élaboré
à partir
des
éléments
collectés
par
Fabrice
VENET,
Conseiller
en
charge
de
renégocier
les prêts
auprès
des
différents
organismes.
Elle
souligne
l’important
travail
effectué
par
Fabrice
et
le
remercie. Madame
le
Maire
précise
que
la
Caisse
des
Dépôts
n’a
pas fourni
en
temps
et
en
heure
la
dernière
simulation
pour
le prêt
le plus
important
en
termes
d’annuités.
Compte
tenu
qu’il
manque
des
données
essentielles,
elle
décide
d’ajourner
ce
point
et
de
le
présenter
au
prochain
conseil
municipal
d’octobre.
Une fois
que
tous
les
éléments
seront
collectés,
il sera proposé
d'étudier
cette
renégociation
en
commission.
DECISION
MODIFICATIVE
AU
BUDGET
GENERAL
:
Compte
tenu
que
la
renégociation
des
prêts
n’a
pas
pu
être
finalisée
par
manque
de
données
chiffrées,
Madame
le
Maire
décide
d’ajourner
ce
point
et
de
le
présenter
au
prochain
conseil
municipal
d'octobre.
AUTORISATION
DE
LA
SIGNATURE
DE
LA
CONVENTION
AVEC
LE
CABINET
PETIT
:
Madame
le Maire
informe
son
Conseil
qu’il
serait
préférable
qu’elle
s’entoure
du
conseil
juridique
d’un
Cabinet
d’Avocats
spécialisé
en
droit
des
collectivités
locales
pour
l’assister
dans
différents
dossiers
nécessitant
le concours
d’un
professionnel.
Elle
précise
qu’elle
a
rencontré
avec
Lionel
BROSSARD
le
Cabinet
d’Avocats
Philippe
PETIT,
qu’elle
a
déjà
eu
l’occasion
de
rencontrer,
lors
d’une
formation
dispensée
en
Préfecture
et lors
d’une formation
organisée
par
l'AMF
le 12
décembre
2020
à Meys. Une
convention
serait
conclue
pour
une
durée
de
trois
ans.
Le
taux
horaire
serait facturé
à
hauteur
de
150
€
HT
de
l’heure
en
fonction
des
besoins
de
la
Commune.
Toute
demande
sera
étudiée
et un
devis
sera
soumis.
Le
Conseil
Municipal
émet
un
avis
favorable
à
l’unanimité
des
présents
et
autorise
Madame
le Maire
à signer
cette
convention
pour
une
durée
de
trois
ans.
QUESTIONS
DIVERSES
:
* Forum
des Associations
: il est rappelé
que
le forum
des
Associations
aura
lieu
ce
samedi
11
septembre
de
9 h
à 13
h
à
la salle
Joseph
Vinay.
Denise
BERTHOLON
et toute
l’équipe
ont
fait
un
travail
important.
Cette
manifestation
est
soumise
au
Pass
Sanitaire.
Les
personnes
devront
le présenter
à l’entrée
de
la salle
; le port
du
masque
sera
obligatoire.
*
Panneau
Pocket
:
Madame
le
Maire
informe
que
Panneau
Pocket
est
une
application
mobile
simple
et efficace
permettant
à
tous
les
citoyens
d’être
informés
et alertés
en
temps
réel
des
évènements
de
leur
Commune.
Chloë
Seckinger
qui
a effectué
un
stage
au
secrétariat
de
Mairie
dans
le cadre
de
ses
études
courant juin
a
collecté
les
données
pour
mettre
en
œuvre
cette
application.
Elle
souligne
le
sérieux
et l’implication
de
Chloé
Seckinger
et la remercie
pour
tout
le travail
réalisé.
Un
abonnement
peut
être
souscrit
d’une
durée
d’un
an
(230
€),
deux
ans
+
1
trimestre
supplémentaire
offert
(460
€)
ou
trois
ans
+
1 semestre
supplémentaire
offert
(690
€)
selon
le choix. Madame
le Maire
propose
à son
assemblée
de se prononcer.
Le
Conseil
Municipal
décide
de s’abonner
à cette
application
pour
une
durée
de
3
ans.
* Don
du
Sang
: Madame
le
Maire
précise
que
66
donneurs
se
sont
présentés
au
don
du
sang
le mardi
3 août
à la salle
Joseph
Vinay
dont
4 nouveaux
donneurs.
*
Vœux
de
la Municipalité
: Madame
le Maire
propose
trois
dates
pour
organiser
les
Vœux
de
la
Municipalité
:
9,
16
et
23
janvier
2021.
Il
a
été
décidé
que
les
vœux
seraient
le
dimanche
9
janvier
2022
à
11
h
à
la
salle
Joseph
Vinay
si
les
conditions
sanitaires
le
permettent. *
Mot
de
remerciements
: Madame
le
Maire
fait
part
des
remerciements
de
l’association
Vie
Libre
pour
le
versement
de
la
subvention
et
regrette
l’absence
de
cette
association
au
forum. * Prochaine
réunion
de
Conseil
: Jeudi
7 octobre
à
19
h
30.
Béatrice
TRENCHAT
s’excuse
pour
son
absence.
La
séance
est
levée
à
21
h.
FAIT
À
SAINTE-FOY-L’ARGENTIERE,
Le
10
SEPTEMBRE
2021,
LE
MAIRE,
Karine
BERGER