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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sainte-Foy-l'Argentière.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu CM du 7 octobre 2021)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Famille,
Ai
MPTE
RENDU
DE
LA
REUNION
DE
CONSEIL
MUNICIPAL
EN
DATE
DU
7
OCTOBRE
2021
Nombre
de
Membres
: 15
"
|
L’an
deux
mil
vingt-et-un
En
exercice
: 15
Le
: 7
octobre
Le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
STE-FOY-L’ARGENTIERE
Présents
: 14
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
Mairie,
sous
la
Présidence
de
Madame
Karine
BERGER
Votants
: 14
Secrétaire
élue
: Denise
BERTHOLON.
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 29
septembre
2021.
à
Compte
rendu
affiché
le
: 11
octobre
2021.
Présents:
K.
BERGER
/
G.
BUFFARD
/ J.
QUINAUDON
/
L.
BROSSARD
D.
BERTHOLON /
O.
VIALLON
/ C.
LOZANO /
P.
SECKINGER
/ A.
BORRA
F.
VALAIRE
/ FE. VENET
/ M.
DUPUY
/ D.
PINEL
/ G.
VULPAS.
Absente
excusée
: B.
TRENCHAT.
Gérard
VULPAS
remercie
l’équipe
municipale
et
tout
particulièrement
Karine
BERGER
pour
les
messages
de
soutien
durant
les
dures
épreuves
qu'il
vient
de
traverser.
Madame
le
Maire
l’accueille
et lui souhaite
la bienvenue.
Le
Conseil
Municipal
s’est
réuni
en
séance
le jeudi
7
octobre
2021
à
dix-neuf
heures
et
trente
minutes
sous
la Présidence
de
Madame
Karine
BERGER,
Maire.
Madame
le
Maire
précise
qu’il
y
a
lieu
de
nommer
un
secrétaire
de
séance.
Denise
BERTHOLON
se propose
d’être
secrétaire.
Le
Conseil
Municipal
approuve,
à
l’unanimité
des
présents,
le
compte
rendu
de
la
réunion
du
9 septembre
2021.
RENOUVELLEMENT
DE
LA
CONVENTION
FOURRIERE
AVEC
LA
SOCIÉTÉ
PROTECTRICE
DES
ANIMAUX
(SPA)
POUR
2022
:
Madame
le
Maire
soumet
à
l’assemblée
le projet
de
renouvellement
de
la
convention
de
fourrière
qui permet
d’assurer
la prise
en
charge,
sur
une
année,
des
chiens
et de
15
chats
en
divagation
sur
la voie publique.
Cette
convention
est proposée
moyennant
un
montant forfaitaire
d’indemnité
de
0.60
€ par
habitant
tarif identique
à 2021,
soit
785.40
€ pour
la
Commune
pour
l’année
2022.
Le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité
des
présents,
est
d’accord
pour
renouveler
cette
convention
de fourrière
et autorise
Madame
le Maire
à la signer.
SIGNATURE
DE
LA
CONVENTION
AVEC
LE
DEPARTEMENT
POUR
L'ACCUEIL
DES
ELEVES
À
LA
CANTINE
DU
COLLEGE
VAL
D'ARGENT
:
Les
élèves
de
l’école
élémentaire
bénéficient
de
la
cantine
du
Collège
Val
d'Argent.
Ce
service,
passé
en
Délégation
de
Service
Public
(DSP)
au
1“
septembre
2018,
est
assuré
par
la
société
1001
repas.
L'accueil
est
régi
par
la
signature
dung( çayyention
entre
le
48, impasse
de la Hairie
(1040
Sainte
For
y l'entière
Tel. o4 #4 70 03 15- Fax ot 74 LC ATAL E-nail
: mairie@sainte-for
“lareubiere. fr Département,
le
Collège
et
la
Commune.
Elle
est
établie
pour
une
durée
de
trois
ans.
Elle
définit
les
conditions
d’accueil
des
élèves
au
Collège
et la
mise
à
disposition
des
locaux
de
la demi-pension
à titre gracieux.
Cette
convention
est arrivée
à son
terme.
Une
nouvelle
convention
est proposée
et prend
effet
au
1
septembre
2021.
Elle
est conclue
pour
une
durée
de
trois
ans.
Le
Conseil
Municipal
autorise
Madame
le
Maire
à
signer
cette
convention,
à
l’unanimité
des présents. SIGNATURE
DE
LA
CONVENTION
AVEC
LA
FONDATION
PARTAGE
ET
VIE
:
Madame
le Maire
précise
qu’à
ce jour
la
convention
avec
la
Fondation
Partage
et
vie
n’a
pas
été communiquée.
Ce
point
sera
reporté
au prochain
Conseil.
Gérard
VULPAS
demande
à être
associé
à ce projet.
RENEGOCIATION
D'EMPRUNT :
La
renégociation
du
prêt
du
Foyer
Résidence
est
en
cours.
Ce
point
sera
reporté
au
prochain
Conseil.
DECISIONS
MODIFICATIVES
:
* SPL
ESCAP’AD
: Suite
à la
création
de
la Société
Publique
Locale
« SPL
ESCAP’AD
»,
décision
actée
lors
du
Conseil
Municipal
du
22 juillet
2021,
il avait
été
décidé
que
la
Commune
de
Sainte-
Foy-l’Argentière
devait
participer
à
hauteur
de
1
400
€.
Les
crédits
au
compte
266
n’ont
pas
été
inscrits
au
BP
2021,
Il
convient
donc
de prendre
au
compte
020
« dépenses
imprévues
»
la
somme
de
I 400
€.
Le
Conseil
Municipal
accepte
à l’unanimité
cette
décision
modificative.
*
Résidence
Fidésienne
—
Acquisition
du
rez-de-chaussée
:
Madame
le
Maire,
par
principe
de
précaution,
informe
que
dans
le
cas
où
la prochaine
échéance
relative
à
l’acquisition
du
rez-de-
chaussée
de
la
Résidence
Fidésienne
interviendrait
avant
le
vote
du
budget
2022,
les
crédits
inscrits
au
compte
2132
928
au
BP
2021
ne
seraient
pas
suffisants.
Aussi,
elle
propose
de
prendre
au
compte
020
« dépenses
imprévues
»
la somme
de
15
000
€.
Le
Conseil
Municipal
accepte
à l’unanimité
cette
décision
modificative.
REGLEMENT
CONCOURS
DES
PLUS
BELLES
MAISONS
ET
VITRINES
DE
NOEL
:
Madame
le Maire
informe
que
la Mairie
organise
un
concours
des plus
belles
maisons
et vitrines
de
Noël
ouvert
à
tous
les
habitants
et à
tous
les
commerces
de
Ste
Foy
à l’occasion
du
8 décembre.
Un
règlement
a été
élaboré par
les
membres
de
la
Commission.
Il précise
les
conditions
d’inscription
et
les modalités. Le
jury
passera
le
soir
du
8
décembre
mais
n’entrera
pas
dans
les
propriétés.
Il
observera
de
Pextérieur. Les
personnes
qui
seront
intéressées
pour
participer
à
ce
concours
devront
remplir
un
bulletin
d'inscription
qui
devra
être
retiré
sur
demande
auprès
de
la
Mairie,
des
commerçants
ou
il sera
— téléchargeable
sur
le
site
internet
de
la
Commune.
Trois
catégories
seront
primées.
Un
jury
déterminera
un
seul gagnant
par
catégorie.
L'inscription
devra
être
rendue
entre
le 15
et le 30
novembre
2021.
Pour
pallier
au
fait
que
des
personnes
ne
vont
peut-être
pas
forcément
récupérer
un
bulletin
d'inscription,
il est
donc
proposé
de
mettre
un
bulletin
d’inscription
dans
chacune
des
boites
aux
lettres
des
habitants
de
Ste
Foy
et des
commerçants.
Quant
à la fête
du
8 décembre,
Madame
le Maire
attend
les
directives préfectorales.
QUESTIONS
DIVERSES
:
* Assemblée
générale
du
Réseau
Entraide
Solidarité
: cette
assemblée
aura
lieu
le
vendredi
15
octobre
2021
à
18
h
à
l’Espace
Juge
Pascal.
Karine
BERGER
demande
si
quelqu'un
peut
la
remplacer
car
elle
ne pourra
pas
y participer.
*
Ralentisseurs:
une
suggestion
de
mettre
des
ralentisseurs
Rue
Louis
Chaïze
a
été
proposée
par
une
personne
qui
n’a
pas
souhaité
révéler
son
identité.
Madame
le
Maire
regrette
cet
anonymat.
Philippe
SECKINGER
souligne
la
vitesse
excessive
des
véhicules
sur
la Rue
Louis
Chaïze.
* Réunions
diverses
:
- Réunion
du
21
octobre
: il s’agit
de
l’avant-première
de
la présentation
du
plan
guide
faite
par
les
ateliers
de
Montrottier
avec
la
participation
de
la
DDT,
CCMDIL,
ISYRIBT
…
-
Réunion
publique
du
29
octobre
:
Madame
le
Maire
précise
qu’une
réunion
publique
aura
lieu
le
vendredi
29
octobre
à
la
salle
Est-Ouest
à
19
h
concernant
le
plan
guide.
L'ensemble
de
la population
est invité.
-
Plan
Communal
de
Sauvegarde
:
Madame
le
Maire
rappelle
aux
membres
du
Conseil
l'obligation
d’être
présent
à
la
réunion
du
4
novembre
à
18
h
30
à
la
salle
Ouest
concernant
la mise
à jour
du
Plan
Communal
de Sauvegarde.
* Fêtes
des
Classes
en
I
et en
2
: Concernant
le défilé
des
Classes
en
I,
les
classes
en
2 et le
bal
Halloween
prévus
le
dimanche
31
octobre,
Madame
le
Maire
précise
qu’elle
attend
les
directives
imposées
par
la Préfecture
en
vigueur
à
cette
date.
*
Club
de
combat:
Denise
BERTHOLON
précise
que
le
Club
de
Kung
Fu
a
changé
de
nom.
Il s'appelle
le Club
de
Combat
Fidésien.
*
Route
de
Duerne
:
Madame
le
Maire
informe
que
les
quilles
blanches
à
l’entrée
du
village
ont
été
provisoirement
retirées
par
le
Département
en
prévision
des
travaux
de
marquage
au
sol
sur
cette
route. * Mot
de
remerciements
:
- Madame
le
Maire
fait
part
des
remerciements
de
l’Amicale
Laïque
pour
le
versement
d’une
subvention.
- Denise
BERTHOLON
remercie
pour
les
travaux
qui
ont
été réalisés
dans
le
bâtiment
des
Prairies. * Prochaine
réunion
de
Conseil
: Jeudi
18
novembre
à 19
h
30.
La
séance
est
levée
à
20
h
50.
FAIT À
SAINTE-FOY-L'ARGENTIERE,
Le
8
octobre
2021,
LE
MAIRE,
Karine
BERGER