Procès Verbal - pv conseil municipal du 20 mars 2026

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Procès Verbal - pv conseil municipal du 20 mars 2026 Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune d'Houlgate. Lien du pdf (Procès Verbal - pv conseil municipal du 20 mars 2026)Thèmes du document : Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne, Télécommunications et internet, PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

DU VENDREDI 20 MARS 2026 À 18 H 00

L’an deux mille vingt-six, le vingt mars à dix-huit heures, le Conseil Municipal de Houlgate composé de 19 membres, légalement convoqué par Olivier COLIN, Maire le 16 mars, s’est réuni dans la salle des fêtes.

Propos introductifs de Monsieur le Maire :

« Mesdames, Messieurs,

chères Houlgataises, chers Houlgatais,

chers collègues,

Il me revient, en tant que Maire sortant, de présider la séance d’installation de ce conseil municipal, un moment un peu particulier.

Deux mots simplement pour vous dire que la commune de Houlgate a voté massivement, à 70 %, contre un taux national de 57,17 %. Je voudrais de nouveau vous féliciter tous, mes très chers collègues, chacun d’entre vous, et vous dire que, maintenant, nous allons œuvrer pour Houlgate. Je voudrais en profiter également pour remercier l’ensemble de nos services, qui ont fait en sorte que cette journée se déroule dans les meilleures conditions, en veillant à une organisation parfaitement maîtrisée du scrutin.

Et puis, je ne peux pas ne pas avoir une pensée particulière pour Cécile, car, au bout de près de 30 ans, il s’agira de sa dernière organisation d’un scrutin électoral.

À partir de cet instant, ce n’est plus moi qui prends la parole : c’est la doyenne d’âge, en la personne de Catherine POULAIN, qui va présider la séance.

Je vous remercie. Quelqu’un souhaite-t-il prendre la parole ?

Catherine, je te donne la place !»

En application de l’article L.2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT), Catherine POULAIN, doyenne d’âge accueille les Conseillers Municipaux et procède à l’appel :

1. APPEL DES CONSEILLERS MUNICIPAUX ET CONSTATATION DU QUORUM.

Etaient présents :

Olivier COLIN

Annie DUBOS

Laurent LAEMLÉ

Nathalie MAHIER

Olivier HOMOLLE

Catherine POULAIN

Patrick BLOSSE

Elisabeth LEGRAND

Christian MASSON

Sylvie FAYE

Fabien DUPONT

Brigitte NOUAUX

Antoine ARIF

Marianne ESHET

Guillaume CHEVRANT-BRETON

Valérie BONNEL

Michael GOSSELIN

Agnès BERODOT

Jean-Luc LEMARIÉProcès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 20 mars 2026 Page 2 sur 7

Absents excusés ayant donné pouvoir : Sans objet

Constatant que le quorum est atteint, Madame Catherine POULAIN, ouvre la séance conformément aux dispositions de l’article L.2121-17 du Code Général des Collectivités Territoriales et déclare les membres du conseil municipal installés dans leurs fonctions.

2. DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE.

Catherine POULAIN propose de procéder à la désignation du secrétaire de séance.

Annie DUBOS se porte candidate et est désignée en qualité de secrétaire de séance. Nathalie VASSALIÈRE, Directrice Générale des Services, est désignée en qualité de secrétaire auxiliaire.

Catherine POULAIN propose ensuite de constituer le bureau de vote en désignant trois assesseurs.

Sont désignés assesseurs :

• Olivier HOMOLLE

• Fabien DUPONT

• Agnès BERODOT

Le procès-verbal d’élection du Maire et des adjoints sera annexé au présent procès-verbal.

3. ÉLECTION DU MAIRE.

Catherine POULAIN, doyenne d’âge, prend la présidence de la séance conformément aux dispositions du Code Général des Collectivités Territoriales et procède à l’appel à candidatures.

Se déclarent candidats à la fonction de Maire :

• Michaël GOSSELIN

• Olivier COLIN

Il est ensuite procédé au vote à bulletin secret.

À l’issue du scrutin, le dépouillement donne les résultats suivants :

Nombre de conseillers présents 19

Nombre de votants 19

Nombre de bulletins trouvés dans l’urne 19

Nombre de bulletins blancs 0

Nombre de suffrages exprimés 19

Majorité absolue 10Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 20 mars 2026 Page 3 sur 7

Résultat du vote :

Candidats Nombre de voix

Michaël GOSSELIN 3

Olivier COLIN 16

Olivier COLIN ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés (16 voix sur 19), est proclamé Maire et immédiatement installé dans ses fonctions.

Catherine POULAIN lui cède alors la présidence de la séance.

Olivier COLIN, nouvellement élu Maire, prend la parole et invite Michaël GOSSELIN à s’exprimer.

Michaël GOSSELIN déclare :

« Merci. Nous sommes très contents d’être présents ce soir. Nous représentons environ 30 à 31 % des Houlgataises et des Houlgatais. Nous espérons que tout se passera bien, que nous pourrons nous exprimer librement, que la parole nous sera donnée et que nous serons écoutés. Merci. »

Olivier COLIN répond :

« Merci, Monsieur GOSSELIN.

Mes premiers mots vont aux Houlgataises et aux Houlgatais qui nous ont élus avec un score absolument exceptionnel. J’éprouve une certaine émotion à cet instant, car j’ai pleinement conscience de la responsabilité qui nous engage désormais.

Permettez-moi d’abord de répondre immédiatement à votre demande : il est évident que vous aurez la parole. Il est tout aussi évident que nous travaillerons ensemble, dans l’intérêt des Houlgataises et des Houlgatais. Je l’ai fait durant les six années de la précédente mandature, et je l’ai également pratiqué pendant vingt ans au Département en étant à l’écoute de notre opposition. Je ne vois donc aucune raison de changer de méthode.

Lorsque je rappelle que 70 % des électeurs se sont déplacés et que nous avons été élus à près de 70 %, cela traduit un véritable plébiscite, presque une forme de référendum. Deux sujets ont été constamment au cœur des échanges : la question du PLU et celle du déplacement des jeux du Casino. Je pense pouvoir dire que la réponse des électeurs est sans appel.

Vous savez, lorsqu’on prend des décisions, on cherche toujours à faire de son mieux. Je pense à l’équipe précédente : ce qui a été réalisé durant ces six années est exceptionnel. Le bilan est, à mes yeux, positif, même s’il aurait toujours pu être amélioré. Ensemble, à 19, nous avons travaillé pour Houlgate.

Je souhaite rappeler une chose essentielle : gouverner, c’est prévoir, c’est agir pour l’avenir, c’est arbitrer. Et dès lors que l’on arbitre, on ne peut jamais satisfaire 100 % des attentes.

Aujourd’hui, comme je l’ai affirmé dimanche soir, je serai le Maire de tous les Houlgatais. Ma porte restera ouverte. Chacun pourra venir me rencontrer, exprimer ses interrogations ou ses attentes. Et nous aurons tous, collectivement — majorité comme opposition — l’obligation de répondre aux habitants.

Enfin, il y a une méthode à laquelle nous resterons attachés : l’écoute, la proximité et la transparence. C’est avec ces principes que nous ferons avancer Houlgate, ensemble, tous les 19.Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 20 mars 2026 Page 4 sur 7

Je souhaite vous renouveler mes félicitations à tous. Je n’oublie pas non plus celles et ceux qui nous ont accordé leur confiance. Je suis pleinement conscient de la responsabilité qui repose désormais sur nos épaules.

Je vous souhaite à tous la bienvenue, et nous allons, ensemble, œuvrer au mieux pour les Houlgataises et les Houlgatais.

Je vous propose maintenant de poursuivre l’ordre du jour. »

4. FIXATION DU NOMBRE DE POSTES D’ADJOINTS AU MAIRE.

Olivier COLIN fait part de son intention de créer 5 postes d’adjoints au Maire et fait procéder au vote à main levée.

Après en avoir délibéré, les membres du Conseil Municipal décident, à l’unanimité (19 voix favorables ; 0 contre ; 0 abstention), de créer 5 postes d’adjoints au Maire.

5. ÉLECTIONS DES ADJOINTS AU MAIRE.

Olivier COLIN fait l’appel à candidature pour l’élection de 5 adjoints au Maire avant de procéder

au vote.

L’unique liste de 5 candidats comprenant les membres suivants est présentée :

Liste « Olivier COLIN 2026 »

1er adjoint : Laurent LAEMLÉ

2ème adjoint : Annie DUBOS

3ème adjoint : Olivier HOMOLLE

4ème adjoint : Nathalie MAHIER

5ème adjoint : Patrick BLOSSE

Olivier COLIN fait procéder au vote dont le dépouillement donne les résultats suivants :

Nombre de conseillers présents 19

Nombre de votants 19

Nombre de bulletins trouvés dans l’urne 19

Nombre de bulletins blancs 3

Nombre de suffrages exprimés 16

Majorité absolue 9

Ayant obtenu 16 voix, les candidats de la liste susmentionnée sont proclamés adjoints au Maire et sont immédiatement installés dans leurs fonctions.Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 20 mars 2026 Page 5 sur 7

6. LECTURE DE LA CHARTE DE L’ÉLU LOCAL.

A la demande d’Olivier COLIN, Laurent LAEMLÉ procède à la lecture de la charte de l’élu local. Un exemplaire est remis à chaque élu.

1. L'élu local exerce ses fonctions avec impartialité, diligence, dignité, probité et intégrité.

2. Dans l'exercice de son mandat, l'élu local poursuit le seul intérêt général, à l'exclusion de tout intérêt qui lui soit personnel, directement ou indirectement, ou de tout autre intérêt particulier.

3. L'élu local veille à prévenir ou à faire cesser immédiatement tout conflit d'intérêts. Lorsque ses intérêts personnels sont en cause dans les affaires soumises à l'organe délibérant dont il est membre, l'élu local s'engage à les faire connaître avant le débat et le vote.

4. L'élu local s'engage à ne pas utiliser les ressources et les moyens mis à sa disposition pour l'exercice de son mandat ou de ses fonctions à d'autres fins.

5. Dans l'exercice de ses fonctions, l'élu local s'abstient de prendre des mesures lui accordant un avantage personnel ou professionnel futur après la cessation de son mandat et de ses fonctions.

6. L'élu local participe avec assiduité aux réunions de l'organe délibérant et des instances au sein desquelles il a été désigné.

7. Issu du suffrage universel, l'élu local est et reste responsable de ses actes pour la durée de son mandat devant l'ensemble des citoyens de la collectivité territoriale, à qui il rend compte des actes et décisions pris dans le cadre de ses fonctions.

7. QUESTIONS DIVERSES.

Intervention relative à la diffusion des conseils municipaux

Olivier COLIN indique :

« Nous continuerons, si vous en êtes tous d’accord, à diffuser en direct (“live”) chaque conseil municipal. Ceux-ci débuteront à 18h (parfois 19 h) et se termineront à l’heure nécessaire à l’épuisement de l’ordre du jour. Les enregistrements seront accessibles via le site de la mairie. Je précise que, désormais, la plateforme Facebook supprime automatiquement les vidéos au bout d’un certain délai. Cette règle ne dépend pas de la commune.

Par ailleurs, un compte rendu du conseil municipal est adressé par courriel à chacun d’entre vous dans les jours qui suivent la séance. Il vous est alors demandé de signaler toute observation ou modification que vous souhaiteriez voir apportée. En l’absence de retour de votre part, le procès- verbal est soumis à approbation lors du conseil municipal suivant.

Avez-vous des questions ? »Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 20 mars 2026 Page 6 sur 7

Michaël GOSSELIN déclare :

« Oui, j’ai une question.

Concernant les retransmissions en direct, Facebook demande, après un certain délai, si la vidéo doit être conservée. Il existe donc peut-être une possibilité de les maintenir de manière plus pérenne. À défaut, ne serait-il pas envisageable de les héberger sur le site de la mairie ? Certains conseils municipaux abordent des sujets particulièrement intéressants, mais il n’est plus possible de les revoir après un certain temps. Serait-il donc possible d’envisager un moyen de conserver ces enregistrements sur une durée plus longue ? Merci. »

Laurent LAEMLÉ répond :

« Nous sommes partis du principe de ne pas conserver les enregistrements vidéo. En effet, une fois le conseil municipal suivant tenu, c’est le procès-verbal adopté qui fait foi. Toute personne souhaitant revenir sur les échanges peut consulter le procès-verbal, qui retranscrit les débats et décisions. Cela reste valable quel que soit le délai, y compris plusieurs années après. »

Michaël GOSSELIN ajoute :

« Très bien. Existe-t-il néanmoins d’autres solutions, par exemple en évitant l’hébergement sur une plateforme de type GAFAM (Google, Apple, Facebook, Amazon, Microsoft), et en privilégiant un autre support ? »

Laurent LAEMLÉ précise :

« Techniquement, tout est possible. Toutefois, cela pose la question du coût pour la collectivité. Nous avons fait le choix d’une solution simple et peu coûteuse. Il serait possible de mettre en place un dispositif plus complet, avec plusieurs caméras, du montage et des capacités de stockage importantes, mais cela représenterait un investissement significatif. »

Olivier COLIN complète :

« Je tiens à rappeler que, il y a six ans, nous avons été parmi les premières communes du secteur à mettre en place la diffusion en direct des conseils municipaux. Les enregistrements étaient alors conservés plusieurs années par Facebook. Aujourd’hui, leur durée de conservation a été réduite.

Je considère que le délai actuel permet néanmoins de consulter les vidéos dans un laps de temps suffisant.

De manière générale, je privilégie les dépenses d’investissement plutôt que les dépenses de fonctionnement. Toute solution engendrant des coûts supplémentaires doit donc être examinée avec prudence.

Par ailleurs, un compte rendu complet du conseil municipal, incluant les interventions de chacun, est publié sur le site de la mairie, conformément aux obligations réglementaires. Nous vérifierons néanmoins la durée exacte de conservation des vidéos et pourrons, le cas échéant, réexaminer cette question. »

Michaël GOSSELIN conclut :

« Il serait peut-être utile de vérifier s’il existe des solutions alternatives, notamment via un serveur, qui permettraient une conservation plus longue sans coût supplémentaire pour la commune. C’était simplement le sens de ma question. »Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 20 mars 2026 Page 7 sur 7

Olivier COLIN répond :

« Je comprends votre proposition. Toutefois, la mise en place d’un serveur dédié implique nécessairement des coûts, tant en matériel qu’en gestion.

La commune dispose déjà de serveurs mutualisés, notamment avec la communauté de communes, dont le coût est significatif. Créer une infrastructure supplémentaire uniquement pour conserver ces enregistrements ne me paraît pas justifié, dès lors que le procès-verbal fait foi et est conservé officiellement, à la fois en mairie et en préfecture.

Y a-t-il d’autres questions ?

À défaut, je vous propose de passer au point suivant de l’ordre du jour, à savoir la remise des écharpes au maire et aux adjoints. »

Remise de l’écharpe au Maire et des écharpes aux adjoints.

Fin de la séance : 18h50

Signature

de Annie DUBOS,

Secrétaire de séance

Signature

de Olivier COLIN,

Maire de Houlgate,

Conseiller départemental honoraire