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Procès Verbal - PV CM 12 JUIN 2026
Document publié le Vendredi 12 juin 2026 par la commune de Boz.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 12 JUIN 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
Du 12 juin 2026
Procès-verbal
Commune “B
NOMBRE DE CONSEILLERS L'an deux mille vingt-six et le douze du mois de juin à dix-huit heures, le Conseil
En exercice : 15 Municipal de cette commune régulièrement convoqué, s'est réuni en session Présents : 12 ordinaire au nombre prescrit par la loi, à la mairie de Boz sous la présidence de
Votants -15 Madame JANOTA Brigitte, Présidente de la délégation spéciale.
Date de convocation : 08.06.2026
Présents : Excusés / Absents : LEBON Claire GANDY Robert GRILLET Marie-Pierre DRUESNES Sandrine pouvoir à GRILLET Marie-Pierre BORION-PIRON Téophane BOURCIER Mylène MAURE Franck, DOUARD Nicolas Pouvoirà BORJON-PIRON Téophane JOUBERT- Erick P ir à BOYAT Domini LAURENCIN MATHY Frédéric PAUGET Géraldine BORTOLOSO Erick Pouvoir à ominique
Monique
PETIOT Aurélien BOYAT Dominique THEVENARD Nathalie
Le quorum étant atteint, la séance est déclarée ouverte.
Conformément à l’article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, il convient de désigner un
secrétaire de séance choisi au sein du conseil. Le Conseil municipal désigne Mylène BOURCIER pour remplir cette
fonction qu'elle accepte.
(OL HET;
X Délibération sur l'élection du Maire x Délibération sur l'élection des adjoints
x Délibération sur la détermination du nombre X Informations diverses
d’adjoints x Questions diverses
Mme JANOTA Brigitte cède la présidence au doyen de l'assemblée : Mme JOUBERT-LAURENCIN Monique.
Mme Monique JOUBERT-LAURENCIN, après avoir procédé à l'appel nominal des élus, a dénombré douze conseillers
présents et trois pouvoirs donnés, et a constaté que la condition de quorum est réunie.
Mme Monique JOUBERT-LAURENCIN, après avoir donné lecture des articles L. 2122-4 et L. 2122-7 du Code Général
des Collectivités Territoriales, invite le Conseil à procéder à l'élection du Maire, conformément aux dispositions
prévues par l'article L. 2122-7 de ce code.
Elle sollicite deux volontaires comme assesseurs : Mme Marie-Pierre GRILLET et Mme Nathalie THEVENARD
acceptent de constituer le bureau.
eSATA dore NUE UT:
Délibération 2026N°06-01DE
Mme Monique JOUBERT-LAURENCIN demande aux candidats de se faire connaître. Un candidat se présente :
Mme Monique JOUBERT-LAURENCIN.
Le vote a lieu à bulletin secret.
Chaque conseiller a déposé dans l’urne son bulletin de vote écrit sur papier blanc. Après dépouillement, les résultats
sont les suivants :
Premier tour de scrutin
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Nombre de bulletins : 15
À déduire (blancs où nuls) : 0
Nombre de suffrages exprimés : 15
Majorité absolue : 08
Page 1 sur3 Ont obtenu :
Mme Monique JOUBERT-LAURENCIN : 12 (douze) voix
Mme LEBON Claire : 02 (deux) voix
Mme BOURCIER Mylène : 01 (une) voix
Si aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un deuxième tour et si nécessaire à un troisième
tour de scrutin à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrage le plus âgé est déclaré élu.
Madame Monique JOUBERT-LAURENCIN, ayant obtenu la majorité absolue, est proclamée Maire et a été
immédiatement installée et prend la présidence de la séance.
DELIBERATION SUR LA DETERMINATION DU NOMBRE D’ADIJOINTS
Délibération 2026N°06-02DE
Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment des articles L.2122-1 et L.2122-2 ;
Considérant que le conseil municipal peut librement déterminer le nombre d’adjoints appelés à siéger;
Considérant que ce nombre ne puisse pas excéder 30 % de l'effectif légal du conseil municipal ;
Considérant que ce pourcentage donne pour la commune un effectif maximum de quatre adjoints.
LE CONSEIL MUNICIPAL, ÂPRES EN AVOIR DELIBERE, A 13 VOIX POUR ET 2 ABSTENTIONS DES MEMBRES PRESENTS,
- DECIDE de la création de quatre postes d'adjoints.
DELIBERATION SUR L’ELECTION DES ADJOINTS
Délibération 2026N°06-03DE
l'est procédé, dans les mêmes formes, et sous la présidence de Madame Monique JOUBERT-LAURENCIN, élue Maire, à l'élection des adjoints.
Après un appel de candidature, une liste de candidats est présentée :
Liste 1 :
1/ Mme LEBON Claire
2/ M. DOUARD Nicolas
3/ Mme DRUESNES Sandrine
4/ M. MATHY Frédéric
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
- Votants : 15
- bulletins blancs : 3
- bulletins nuls : 1
- suffrages exprimés : 11
- majorité absolue : 8
La liste conduite par Mme LEBON Claire a obtenu 11 voix {onze voix)
La liste conduite par Mme LEBON Claire ayant obtenu la majorité absolue, sont proclamés élus en qualité d'adjoints au Maire dans l'ordre du tableau, et immédiatement installés :
Mme LEBON Claire : 1ère adjointe au Maire
M. DOUARD Nicolas, 2ème adjoint au Maire
Mme DRUESNES Sandrine, 3ème adjointe au Maire
M. Frédéric MATHY, 4ème adjoint au Maire
Les intéressés ont déclaré accepter d'exercer ces fonctions.
Page 2 sur 3 RON EN LEE
Charte interne au conseil municipal : une chartre fixant le fonctionnement du conseil municipal est en cours
de rédaction. Elle est distribuée à l’ensemble des membres présents afin qu'ils puissent en prendre
connaissance et sera votée lors de la prochaine réunion du conseil municipal.
Réunion du conseil d'école: une réunion est fixée ce jeudi 18 juin à 18h30, il convient de voir si des
membres du conseil peuvent est présents selon leur disponibilité.
OR LRO ERA ALT IS
Néant
La prochaine réunion du conseil municipal est prévue le jeudi 25 juin 2026 à 19h30.
L'ordre du jour étant épuisé et l'assemblée n'ayant plus de question, la séance est levée à 18h57.
Secrétaire de Séance Ainsi fait et délibéré à Boz,
Mylène BOURCIER Le 12 juin 2026
Le Maire,
BERT-LAURENCIN
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