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Compte-Rendu - t49bvg6wm04aj
Document publié le Mardi 11 juin 2019 par la commune de Parves et Nattages.
Lien du pdf (Compte-Rendu - t49bvg6wm04aj)
Thèmes du document : Sport, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
Conseil Municipal du 11 Juin 2019
Compte rendu du conseil municipal du 11/06/2019 1 | P a g e
COMPTE-RENDU DE SEANCE
Ordre du jour
Approbation du compte rendu de la séance du 20 mai 2019 ;
1- Adoption du Schéma communal de Défense extérieure Contre l’Incendie (SCDECI) ;
2- Choix du constructeur de l’espace multisports (city stade) ;
3- Urbanisme ;
4- Questions diverses.
Présents :
Mmes COMET, TRIPOZ, FULGET,
MM. BIJOT J.-F., ROGET, CHIGNOLI, ARALDI, BIJOT D., RICHARD, PACALET, GREGOIRE, DANHEUX,
GACHET.
Excusés :
Mme BORGEOT, pouvoir Mme COMET.
Absents :
Mme RIPOLL,
MM. VUILLEMIN, GAGNIOUD, GROBON, FOREST.
Secrétaire de séance : Patrick ARALDI
Le conseil est ouvert à 20h 00 et clos à 21 H 33.
Approbation du compte rendu de la séance du 20/05/2019
Le Conseil municipal n’émet pas d’observation sur le compte rendu de la séance du 20 mai 2019, il
est donc approuvé à l’unanimité.
1- Adoption du Schéma communal de Défense extérieure Contre l’Incendie
(SCDECI).
Le Schéma Communal de Défense Extérieure Contre l’Incendie (SCDECI) constitue une déclinaison facultative au niveau communal du Règlement Départemental de Défense Extérieure Contre l’Incendie (RDDECI). C’est un document d’analyse et de planification de la D.E.C.I. au regard des risques d’incendie présents et à venir.
Ce schéma a été préparé par la Commune, pour être adopté il doit recevoir l’avis du SDIS (Services d’incendie et de secours). Or, à ce jour, l’avis n’a pas été reçu, ce qui oblige le Conseil Municipal à renvoyer à une date ultérieure l’adoption du Schéma. Conseil Municipal du 11 Juin 2019
Compte rendu du conseil municipal du 11/06/2019 2 | P a g e
A noter cependant que, dans le cadre, de l’enquête publique du Plan local d’urbanisme, ce schéma est consultable en Mairie.
2- Choix du constructeur de l’espace multisports (city stade)
M. Alexandre GACHET présente au Conseil, les divers projets examinés pour la réalisation d’un
espace multisports à l’Ecole.
Il note que cet équipement est un complément pour l’école et qu’il permettra aux élèves de tous
les niveaux (classes Maternelles et Primaires) de pratiques des jeux de balles et autres activités
sportives.
Par ailleurs, hors des heures scolaires, l’espace multisports sera ouvert à tous les enfants et jeunes
de la commune.
Trois constructeurs ont répondu à la demande de devis par la commune.
M. GACHET détaille les différentes offres de structure tant au niveau du nombre d’agrès proposés,
des matériaux utilisés et des couts financiers.
Transalp Coût HT Coût TTC
Acier 46 310.54 € 55 572.65 €
Acier / plastique 47 113.32 € 56 535.98 €
Casal sport Coût HT Coût TTC
Acier / composite 45 187.00 € 54 224.40 €
Inox / composite 46 414.15 € 55 696.98 €
Agorespace Coût HT Coût TTC
Acier 49 700.00 € 59 640 €
Mme le Maire rappelle que deux subventions ont été attribuées pour ce projet :
- La région Auvergne Rhône Alpes octroie une subvention de 10 000€ pour l’ensemble
structure et plateforme.
- Le Conseil Départemental octroie une subvention de 14 250 € pour l’ensemble structure et
plateforme.
Par ailleurs, l’un des constructeurs, Casal, propose d’associer les enfants du conseil municipal
jeunes ou de l’école à l’installation de l’équipement.
Le Conseil, après avoir entendu les explications de M. Alexandre GACHET et après échanges de
points de vue décide à l’unanimité des présents :
- de confier la réalisation de l’espace multisports (city stade) à l’entreprise CASAL sport pour
un montant de 46 414.15 HT soit 55 696.98 € TTC ; Conseil Municipal du 11 Juin 2019
Compte rendu du conseil municipal du 11/06/2019 3 | P a g e
- Autorise Mme le Maire à signer tous les documents nécessaires à ce chantier ;
- Dit que la présente délibération sera transmise à Mme la sous-préfète de BELLEY.
3- Urbanisme.
- Monsieur VUILLEMIN Christian – division foncière – Impasse sous Millier Certificats d’urbanisme :
- Monsieur NICOLET Damien pour un terrain sis Route de Sorbier – Parves (B 758)
4- Questions diverses.
Aménagement Route de l’Ecole. Toutes les options ont été étudiées, y compris la mise en
circulation en sens unique au moment des entrées et sorties de l’école. Il est nécessaire que la
Mairie trouve des accords avec les propriétaires riverains pour permettre d’installer des points de
croisement.
Panneau pocket : la commune vient d’adhérer à la plateforme Panneau Pocket, qui permet de
diffuser des informations, messages, alertes, réunions en temps réel comme elle le ferait sur un
panneau d’affichage lumineux. Il s’agit d’une application gratuite pour les habitants et qui peut
être téléchargée sur Apple Store ou Google Play. Le principe de fonctionnement de l’application
est simple et chaque nouvelle information envoyée par la Mairie se traduit par une notification sur
le téléphone. Coût d’adhésion : 180 euros pour la commune, pour un usage illimité. Une
information va être distribuée toutes boites.
Les Foulées de Panama : organisées par les pompiers de Parves-et-Nattages, les Foulées de
Panama se sont déroulées le dimanche 9 juin dernier. Un temps très médiocre, mais une ambiance
au beau fixe, avec 124 participants inscrits aux 20 km, 99 aux 12 km, 244 marcheurs et 320 repas.
Un point spécial pour les courses enfants qui plaisent beaucoup.
A noter : le 10 juillet à Parves (devant la Salle des Fêtes), la Nuit de la Lune, avec le club
d’astronomie de Montmélian et pour célébrer le 50e anniversaire du premier homme sur la lune.