Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR CM 24082021
Procès Verbal - PV CM 12062023 Aff
Déliberation - deliberations publiees le 5 juillet 2022
Compte-Rendu - CR CM 05052022 Aff
Conseil Municipal - CM 2021 0408
Procès Verbal - PV CM 06032024 aff
Procès Verbal - PV CM 25062026 publication
Note de Synthèse - Note de synthese CA principal 2023
Note de Synthèse - Note de synthese annexee au CA 2024
Note de Synthèse - Note de synthese CA EAU 2022
Conseil Municipal - CM 2020 0304
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Champnétery.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 2020 0304)
Thèmes du document : Économie et finances, Aménagement du territoire, Jeunesse,
00000239
MAIRIE
de
CHAMPNETERY-04/03/2021
- _
SEANCE
du
CONSEIL
MUNICIPAL
du
04
MARS
2021_-
L'an
deux
mille
vingt
et
un,
le
JEUDI
04
MARS,
à
19H30,
le
Conseil
Municipal
de
CHAMPNETERY,
régulièrement
convoqué
le
26-02-2021,
s’est
réuni
Salle
Polyvalente
«
Albert
Champeau
»,
sous
la
Présidence
de
M.
Michaël
KAPSTEIN,
Maire.
Présents
:
M.
Christian
RAPAUD,
Mme
Aurélie
REMENIERAS,
M.
Pascal
ROUX,
M.
Jérôme
DAUGE,
M.
Adrien
VANDUK,
M.
Michaël
KAPSTEIN,
Mme
Nathalie
DUMAS,
M.
Thibaut
GRIMAND,
M.
Arnaud
LAURENT,
M.
Stéphane
TERTRAIS,
M.
Vincent
LONTRADE,
M.
Jean-Pierre
BOYER.
Absents
:Mme
Noémie
VERGNIAULT
(excusée),
Mme
Yaël
MALIGNAC
(excusée)
et
Mme
Sonia
POSTIC
(excusée). Procurations
:Mme
Noémie
VERGNIAULT
(procuration
donnée
à M.
Adrien
VANDUK),
Mme
Yaël
MALIGNAC
(procuration
donnée
à Mme
Aurélie
REMENIERAS)
et
Mme
Sonia
POSTIC
(procuration
donnée
à
M.
Michaël
KAPSTEIN).
M.
Thibaut
GRIMAND
a été
élu
secrétaire,
L'état
d’urgence
sanitaire,
qui
a
été
rétabli
à compter
du
17/10/2020,
par
décret
n°2020-1257
du
14/10/2020,
a
été
prorogé
jusqu’au
16/02/2021
inclus,
par
la
loi
n°2020-1379
du
14/11/2020.
Le
IV
de
l'article
6
prévoit
que
le
quorum
est
fixé
au
tiers
de
Peffectif,
apprécié
sur
les
seuls
membres
présents.
La
condition
de
quorum
(1/3
de
l'effectif
=
05)
est
remplie.
Le
II
de
Particle
6 de
la
loi
n°2020-1379
du
14
novembre
2020
réactive
la
possibilité,
pour
les
Collectivités
Territoriales,
de
réunion
de
l'organe
délibérant
sans
publie,
Cette
séance
se
déroule
sans
public.
Elle
est
enregistrée
et
sera
disponible
sur
le
compte
Facebook
de
la
Commune.
-2021-10-
VENTE
DE
DEUX
LOTS
DE
TERRAIN
COMMUNAL
CONSTRUCTIBLE
SIS
DANS
LE
BOURG-
MANDATS
DE
VENTE
NON
EXCLUSIVE-
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
par
15 voix
POUR,
0 voix
CONTRE
ef 0 ABSTENTION
- _
AUTORISE
M.
le
Maire
à signer
deux
mandats
de
vente
non
exclusive
avee
M.
Frédéric
VALADE-
mandataire
immobilier
-4,
Lotissement
de
La
Vigne-87400-
Champnétery-,
pour
la
SASU
LIMO-4bis
rue
Joseph
Cazautets-87170-Isle-,
tels
qu’annexés
à
la
présente
délibération,
concernant
la
mise
en
vente
de
deux
lots
pour
construction
de
maisons
individuelles
sur
les
parcelles
AB
213
et
AB
211
sises
dans
le
Bourg
de
Champnétery,
dont
la
Commune
est
propriétaire
;
- _
AUTORISE
M.
le
Maire
à déposer
les
documents
d’urbanisme
nécessaires,
en
vue
de
la
mise
en
vente
de
ces
deux
lots
;
-__
AUTORISE
M.
le
Maire
à
commander
le
bornage
et
la
division
parcellaire
nécessaires
au
cabinet
de
Géomètres
Brisset
Veyrier
Mesures
SELARL.-24
rue
du
19
Mars
1962-87350-Panazol-
;
-
DIT
que
les
frais
de
Géomètre
seront
inscrits
au
BP
2021
;
-
DECIDE
de
fixer
le
prix
de
vente
de
ces
lots
à
10
€/m2.
-2021-11-
COMPTES
DE
GESTION
2020
:
Les
Comptes
de
Gestion
2020
sont
présentés
par
M.
le Maire.
Après
s'être
assuré
que
le receveur
a repris
dans
ses
écritures
le montant
de
chacun
des
soldes
figurant
au
bilan
de
l’exercice
2020,
celui
de
tous
les
titres
de
recettes
émis
et celui
de
tous
les mandats
de
paiement
ordonnancés
et qu’il
a procédé
à toutes
les
opérations
d'ordre
qui
lui
ont
été
prescrites
de
passer
dans
ses
écritures,
-statuant
sur
l’ensemble
des
opérations
effectuées
du
1% janvier
2020
au
31
décembre
2020,
“statuant
sur
exécution
des
budgets
Principal,
et annexe
du
service
de
l’Eau
Potable
de
l'exercice
2020,
en
ce
qui
concerne
les
différentes
sections
budgétaires
;
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
par
15
voix
POUR,
0 voix
CONTRE
et 0 ABSTENTION 00000240
MAIRIE
de
CHAMPNETERY-04/03/2021
DECLARE
que
les
Comptes
de
Gestion
des
Budgets
Principal
et
annexe
du
service
de
PEau
Potable,
dressés,
pour
l'exercice
2020,
par
M.
le
Receveur
Municipal,
visés
et
certifiés
conformes
par
Pordonnateur,
n’appellent
ni
observation
ni
réserve
de
sa
part,
M.
le
Maire
cède
la
Présidence
au
Doyen
d'Âge:
M.
Jean-Pierre
BOYER
et
quitte
la
salle
de
réunion
du
Conseil. -2021-12-
COMPTES
ADMINISTRATIFS
2020
:
En
l'absence
de
Monsieur
Michaël
KAPSTEIN,
Maire,
Le
Conseil
Municipal,
réuni
sous
la
présidence
de
M.
Jean-Pierre
BOYER,
délibère
sur
les
Comptes
Administratifs
Principal
et
annexe
du
service
de
l’Eau
Potable
de
l’exercice
2020,
dressés
par
M.
le
Maire,
après
s’être
fait
présenter
ces
Comptes
Administratifs
2020.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
par
14 voix
POUR,
0 voix
CONTRE
et 0 ABSTENTION
-__
DONNE
ACTE
de
la
présentation
faite
des
Comptes
Administratifs
de
l’exercice
2020,
lesquels
peuvent
se
résumer
ainsi
:
ÉONOTIONNEMENT
"
INVESTISSEMENTS
-
ENSEMBLE
LIBELLÉ
DÉPENSES
du
|
RÉCENTES
ou
BÉPENSES
au
«RECETTES
où
DÉPENSES
ou
RECETTES
où
DEFIGIT
{4)
ÉXDÉDENTS
{4}
ORFIOIT
(4
EXGÉDENTS
{4}
DÉFICIT
(4)
EXGÉDENTS,
{4}
COMPTE
ADMINISTRATIF
PRINCIPAL
.
mon,
Fonds
HOBA,
soÀ
Résultats
reportés
Opérations
de:
l'exercice
.…
TOTAUX
sossresmennenteonter
Résultats
de
clôture
Rsstes
À
réailser
TOTAUX
GUMULES
-
RÉSULTATS
DÉFINITIFS
COMPTE
ANNEXE pour
Le. SE
tee)
Résultats
reportés
us mentions Inutllos,
M
municipal, consail d'edminis-
Opérations
de
l'exareles
ou comité. nn Président.
TOTAUX
cosssssssensness
dsssrossr
lépansesn a
16e «scquen
—
Eire trans, our las
lnes
enrdstoneeenetteroees
|
Résultats
de
clôture
..
or. flics
at los c oxcédenters
do
inschts
sue
(ns
lignes
cas repartésn,
terésuitats da
5 et écrésultals définitfan.,
TOTAUX
GUMULES
Resles
à
réaliser
.….
RÉSULTATS
DÉFINITIFS
messsssrss 00000241
MAIRIE
de
CHAMPNETERY-04/03/2021
-_
CONSTATE,
aussi
bien
pour
la
comptabilité
principale
que
pour
la
comptabilité
annexe
du
service
de
l’eau,
les
identités
de
valeurs
avec
les
indications
du
compte
de
gestion
relative
au
report
à
nouveau,
au
résultat
d’exploitation
de
l'exercice
et
au
fonds
de
roulement
du
bilan
d'entrée
et
du
bilan
de
sortie,
aux
débits
et
aux
crédits
portés
à
titre
budgétaire
aux
différents
comptes
;
- __
RECONNAIT
la
sincérité
des
restes
à
réaliser
;
- _
ARRÊTE
les
résultats
définitifs
tels
que
résumés
ci-dessus
;
-
APPROUVE
les
Comptes
Administratifs
2020
des
Budgets
Principal
et
annexe
du
service
de
PEau
Potable
de
la
Commune
de
Champnétery.
M.
Jean-Pierre
BOYER,
Président,
présente
et
donne
lecture
des
deux
notes
de
synthèse
qui,
en
application
de
l'art.
107
de
la
loi
NOTRe,
doivent
être
annexées
au
Comptes
Administratifs
Principal
et
annexe
du
service
de
PEau
et
publiées.
Le
Conseil
Municipal
donne
son
accord
quant
à la
proposition
de
ces
notes
de
Synthèse
telles
que
présentées.
M.
le
Maire
reprend
la
Présidence
de
la
séance.
_2021-13-
ACHAT
D’OUTILLAGE
ET
D'UN
BROYEUR
DE
BRANCHES,
DANS
LE
CADRE
DU
PROGRAMME
«
ZERO
PESTICIDE
»
Vu
la
délibération
du
Conseil
Municipal
n°
2020-55-
du
17/08/2020
acceptant
l’adhésion
de
la
Commune
à
la
Charte
Zéro
Pesticide
;
M.
le
Maire
informe
le
Conseil
que
la
Commune
a entamé
une
procédure
de
demande
d’aide
LEADER
concernant
un
dossier
« matériel
Zéro
Pesticide
»,
auprès
du
PETR
du
Pays
Monts
et
Barrages.
Les
sociétés
Moulinjeune
SAS,
Doussaud
Equip
Jardin,
Limagri
Moreau
et
BL
PRO
ont
été
sollicitées
pour
proposer
une
offre
de
prix
concernant
2
lots
d’outillage
et
matériel
technique
pour
l'entretien
des
espaces
verts
communaux.
Ii
leur
a été
demandé
d'établir
deux
propositions
distinctes
:
-
LOT
n°01
composé
de
l'outillage
suivant
=
#01
sécateur
électrique
#01
tronçonneuse-élagueuse
thermique-type
professionnel-
*01
désherbeur
thermique
à air
pulsé
+
chariot
porteur
#01
cultivateur
à batterie
avec
en
options
:1
lame
16cm
cultivion,
1 lame
22cm
désherbage
*01
débroussailleuse
avec
réciprocateur
à batterie.
-
LOT
n°02
=
*01
broyeur
de
branches.
La
Sté
BL
PRO
n’a
pas
fait de
proposition.
M.
le Maire
présente
au Conseil
les devis
proposés
par différentes
Sociétés
concernant
ce matériel
:
- LOT
n°01
*Moulinjeune
SA-PA
du
Ponteix-87220-Fevtiat-
offre reçue
en Mairie
le 05/02/2021
devis
d’un
montant
total
de
7 300,83€
HT
* Doussaud
Equip
Jardin-2
rue Jean
Mermoz-87220-Feytiat-
offre reçue
en Mairie
le 06/02/2021
devis
d’un
montant
total
de
6 275,90€
HT
* Limagri
Moreau-2
chemin
de Maleplane-87400-St
Léonard
de Noblat-
offre reçue
en Mairie
le 10/02/2021
-variante
1 (tronçonneuse
élagueuse
STHIL)
=
devis
d’un
montant
total
de
6
187,88€
HT
-variante
2 (tronçonneuse
élagueuse
ECHO)=
devis
d’un
montant
total
de
6 049,18€
HT
- LOT
n°02
*Moulinjeune
SA-PA
du
Ponteix-87220-Fevtiat-
offre
reçue
en
Mairie
le
05/02/2021
devis
d’un
montant
total
de
9
162,50€
HT
(diamètre
maxi=
120mm)
devis
d’un
montant
total
de
14
590,00€
HT
(diamètre
maxi=
150mm) 00000242
MAIRIE
de
CHAMPNETERY-04/03/2021
* Doussaud
Equip
Jardin-2
rue
Jean
Mermoz-87220-Feytiat-
offre
reçue
en
Mairie
le
06/02/2021
devis
d’un
montant
total
de
12
040,00€
HT
(diamètre
maxi=
1$0mm)
* Limagri
Moreau-2
chemin
de
Maleplane-87400-St
Léonard
de
Noblat-
offre
reçue
en
Mairie
le
10/02/2021
devis
d’un
montant
total
de
14
060,00€
HT
(diamètre
maxi=152mm)
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à PUNANIMITE,
-
ACCEPTE
les
devis
suivants
:
*LOT
n°01=
Devis
de
la
société
LIMAGRI
MOREAU(avec
choix
de
Ia
tronçonneuse
élagueuse
ECHO),
chemin
de
Maleplane-87400-St
Léonard
de
Noblat-
moins-disante,
d’un
montant
total
de
6 049,18€
HT
( soit
7 259,02€
TTC),
conformément
au
devis
annexé
à
la
présente
délibération
;
“LOT
n°02
=
Devis
de
la
société
DOUSSAUD
EQUIP
JARDIN-2,rue
Jean
Mermoz-87220-Feytiat-,
moins-
disante,
d’un
montant
total
de
12
040,00€
HT
(soit
14
448,00€
TTC),
conformément
au
devis
annexé
à
la
présente
délibération
;
-
DIT
que
le
financement
prévisionnel
de
ce
programme
d’achat
de
matériel
est
le
suivant
:
Coût
total
du
programme
=
21
707,02€
TTC
Subvention
LEADER
estimée
(80%
du
coût
HT)
=
14
471,00€
Fonds
libres
=
7 236.02€
=
AUTORISE
M.
le
Maire
à
commander
l'outillage
décrit
ci-dessus,
aux
sociétés
:
LIMAGRI
MOREAU
retenue
pour
le
Lot
n°4
et
DOUSSAUD
EQUIP
JARDIN
retenue
pour
le
Lot
n°2;
-
DIT
que
les
crédits
nécessaires
seront
inscrits
au
BP
2021-C/21758-.
_2021-14-
CONVENTION
ENTRE
LE
DEPARTEMENT
ET
LA
COMMUNE
POUR
LA
COMMUNICATION
SUR
LE
FINANCEMENT
DES
EQUIPEMENTS
PUBLICS
:
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l'UNANIMITE,
-
ACCEPTE
la
convention,
telle
que
proposée
par
M.
le
Président
du
Conseil
Départemental
de
Haute-
Vienne
et
annexée
à
la
présente
délibération,
entre
le
Département
de
la
Haute-Vienne
et
la
Commune
de
Champnétery,
relative
à
la
communication
sur
le
financement
des
équipements
publics,
- _
AUTORISE
M.
le
Maire
à
signer
la
convention
telle
qu’annexée
à
la
présente
délibération.
_2021-15-
PROPOSITION
DE
L'ASSOCIATION
«
SOS
MISTIGRIS
87
»,
CONCERNANT
LA
CONDUITE
D’ACTIONS
DE
STERILISATION
DES
CHATS
ERRANTS
:
L'association
d'intérêt
général
SOS
Mistigris
87
sollicite
autorisation
d'intervenir
sur
le
territoire
de
la
Commune
pour
réaliser
la
stérilisation
de
chats
errants
lorsqu’un
signalement
leur
parviendra
de
la
part
d’un
des
administrés
de
Champnétery.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
par
13
voix
POUR,
0 voix
CONTRE
et
02
ABSTENTIONS
AUTORISE
Passociation
SOS
Mistigris
87
à
conduire
des
actions
de
stérilisation
des
chats
errants
sur
le
territoire
de
la
Commune. 00000243
MAIRIE
de
CHAMPNETERY-04/03/2021
M.
Adrien
VANDIUK
et
M.:Stéphane
TERTRAIS,
concernés
par
l'objet
suivant,
quittent
la
salle
de
réunion
et
ne
participent
pas
à
la
délibération
suivante.
_2021-16-
SUBVENTION
2021
EXCEPTIONNELLE
COMPLEMENTAIRE
A
L’
ASSOCIATION
COMMUNALE
DE
CHASSE
AGREEE
DE
CHAMPNETERY
POUR
2021
:
M
le
Maire
informe
le
Conseil
d’un
courrier
de
l’association
communale
ACCA,
en
date
du
03/03/2021,
l’informant
de
nouvelles
charges
à supporter
par
l’association
en
2021.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
par
12 voix
POUR,
01
voix
CONTRE
et
0 ABSTENTION
-
DECIDE
de
voter
une
subvention
supplémentaire
exceptionnelle
de
300€
pour
l'ACCA
de
Champnétery
;
=
DIT
que
les
crédits
nécessaires
seront
inscrits
au
BP
2021-C/6574-.
M.Adrien
VANDUUK
et
M.
Stéphane
TERTRAIS
rentrent
dans
la
saile
de
réunion
et
prennent
part
aux
délibérations
suivantes.
2021-17-
SUBVENTION
2021
AU
FOYER
RURAL-CENTRE
SOCIAL
DE
SAINT
LEONARD
:
M.
le
Maire
donne
lecture
au
Conseil
d’une
demande
de
500€
de
subvention
formulée
par
Mme
la
Présidente
de
l'association
Foyer
Rural-Centre
Social
de
Saint
Léonard,
en
date
du
15/02/2021.
Le
Conseil
Municipal
souhaite
que
le
Foyer
Rural
porte
à sa
connaissance
les
bilans
financiers
des
deux
dernières
années,
le
budget
prévisionnel
2021
ainsi
que
le
nombre
d’adhérents
de
la
Commune
de
Champnétery
bénéficiant
de
ses
activités.
Il
sera
ensuite
délibéré
de
ia
subvention
à accorder.
-2021-18-
PROJET
D’AMENAGEMENTS
DE
SECURITE
SUR
LA
RD13
ET
LIMITATION
DE
VITESSE
DANS
LE
BOURG
-
DEMANDE
DE
SUBVENTION
AUPRES
DU
DEPARTEMENT
DANS
LE
CADRE
DES
AMENDES
DE
POLICE-EXERCICE
2021-
:
Vu
la
délibération
du
Conseil
Municipal
n°2020-69-
du
28/09/2020
concernant
la
nécessité
de
réaliser
des
aménagements
de
sécurité
sur
la
RD13
et
limitation
de
vitesse
dans
le
Bourg
et
autorisant
M.
le
Maire
à
solliciter
les
services
de
l’ATECS87
pour
une
détermination
exacte
des
travaux
à réaliser
;
Vu
l'Etude
Technique
Détaillée
proposée
par
| Agence
Technique
Départementale
ATEC
87,
concernant
ces
aménagements
de
sécurité
;
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
par
15 voix
POUR,
0 voix
CONTRE
et 0 ABSTENTION
-
ACCEPTE
le
projet
dressé
par
l’ATEC87,
dont
le
coût
prévisionnel
de
Popération
s’élève
à
31
720,00€
HT
(38
064,00€
TTC),
tel
qu’annexé
à la
présente
délibération
;
- _
DECIDE
de
solliciter
une
aide
financière
dans
le
cadre
des
amendes
de
police
;
- _
DECIDE
de
programmer
ces
travaux
dès
2021
;
-
DIT
que
le
financement
prévisionnel
de
ces
travaux
est
le
suivant
:
*
coût
total
TTC
=
38
064,00€
* subvention
escomptée
de
l'Etat
(Amendes
de
Police)
=
50
%
du
HT
=
15
860,00€
#
fonds
fibres
=
22
204,00€
-
DIT
que
les
crédits
nécessaires
seront
inscrits
au
B.P.
2021-C/2315-.
La
séance
est
levée
à 23h00. 00000244
MAIRIE
de
CHAMPNETERY-04/03/2021
Le
Maire,
Les
Conseillers
Municipaux,
A
Michaël
KAPSTEIN
Christian
RAPAUD
Aurélie
REMENIERAS
Pascal
ROUX
Jérôme
DAUGE
Arnaud
LAURENT