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Convocation - Convocation CM 270921
Document publié le Mardi 21 septembre 2021 par la commune de Gonesse.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 270921)
Thèmes du document : Famille, Inégalités sociales, Institutions publiques,
Hôtel de ville
66, rue de Paris
B.P. 10060
95503 Gonesse Cedex
tél01 34451111
fax 01 39 87 13 22
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
LIBERTÉ ÉGALITÉ FRATERNITÉ
DÉPARTEMENT DU VAL D'OISE
Direction Générale des Services
N/Réf: JPB/CT
Le 21 septembre 2021
Madame et chère collègue,
Monsieur et cher collègue,
J'ai l'honneur de porter à votre connaissance que la réunion du Conseil municipal se
tiendra en Mairie, salle du Conseil Municipal le :
LUNDI 27 SEPTEMBRE 2021 à 19h
> Approbation du procès-verbal intégral de la séance du Conseil municipal du 7 juin 2021.
> Evolution de la représentation du Conseil municipal au sein des Conseils d'écoles
de la Ville et du Conseil d'administration du collège François Truffaut —
désignations modificatives.
> Actualisation du tableau des indemnités allouées aux membres du Conseil municipal.
RAPPORTEUR : Monsieur le Maire
ÉCONOMIE - FORMATION ET TRANSITION ÉCOLOGIQUE
> Attribution d'une subvention à l'Association de Défense du Vai d'Oise Contre les
Nuisances Aériennes (ADVOCNAR) pour l'année 2021.
> Adhésion de la commune à l'association BRUITPARIF pour l'année 2021.
RAPPORTEUR : Monsieur BARFETY
(ÉDUCATION ET RÉUSSITE SCOLAIRE
> Construction d'une nouvelle école élémentaire Marc Bloch — Lot n° 6 : Courants
forts et faibles avec la société Portelec - Approbation et signature d'un avenant n°2.
> Attribution des subventions aux projets spécifiques PEDT - Année 2021.
RAPPORTEUR : Madame CAUMONT
PETITE ENFANCE ET ENFANCE)
> Conventionnement d'objectifs et de gestion avec la CAF au titre des politiques familiales au niveau des territoires — Mise en œuvre d'une Convention Territoriale Globale (CTG) au terme du Contrat Enfance Jeunesse (CEJ).
RAPPORTEUR : Madame MAILLARD
Toute correspondance doit être adressée à Monsiebr le Maire RESTAURATION SCOLAIRE
> Présentation du rapport annuel pour l'exercice 2019-2020 relatif à la délégation de
service public de la restauration collective municipale au 31 août 2020.
RAPPORTEUR : Monsieur GOURDON
FINANCES -— BUDGET ET COMMANDE PUBLIQUE
> Fixation libre de l'attribution de compensation versée à la Ville par la Communauté
d'Agglomération Roissy Pays de France - Budget principal - Exercice 2021.
RAPPORTEUR : Monsieur TIBI
> Garantie d'emprunt au bénéfice de l'Association Arménienne d'Aide Sociale.
RAPPORTEURS : Monsieur TIBI
Madame DE ALMEIDA
PERSONNEL COMMUNAL - SERVICE PUBLIC ET POLITIQUE DE LA VILLE)
> Modification du tableau des emplois.
RAPPORTEUR : Madame HENNEBELLE
URBANISME ET LOGEMENT
> Approbation et signature d'une convention immobilière et foncière avec CDC Habitat Social et la Communauté d'Agglomération Roissy Pays de France pour une
action de portage ciblée au sein de copropriétés dégradées.
> Approbation et signature de l'avenant n°1 à une convention de co-maîtrise
d'ouvrage conclue avec la commune d’Arnouville pour le financement d’une étude urbaine.
> ZAC du Centre Ancien - Approbation de la rétrocession à la commune par Grand
Paris Aménagement d'un reliquat cadastré AM 169 sis 1 rue Chauvart.
> Cession d'un délaissé de voirie non cadastré sis rue des Frères Montgolfier d’une
contenance de 83 m2.
RAPPORTEUR : Monsieur CAURO
SPORTS
> Délégation de service public du Golf de Gonesse — Rapport d'exploitation présenté
par la société Gaïa Concept Gonesse pour l'exercice 2020.
RAPPORTEUR : Monsieur ROUCAN QUARTIER CENTRE-VILLE / VIE ASSOCIATIVE
> Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association d’amicale des
locataires de la résidence Orgemont, ULRO.
> Attribution d'une subvention à l'association Fédération Nationale des Anciens
Combattants d'Algérie (FNACA) - Année 2021.
RAPPORTEUR : Madame VALOISE
CULTURE ET PATRIMOINE]
> Restauration de la gloriette —- Demande de subvention auprès de la Communauté
d'Agglomération Roissy Pays de France.
RAPPORTEUR : Monsieur LORY
> Approbation de tarifs spécifiques festivals pour la billetterie du spectacle vivant
dans le cadre de la saison culturelle 2021-2022.
RAPPORTEURS : Monsieur LORY
Madame CAMARA
ACTIONS CULTURELLES EN MILIEU SCOLAIRE ET DANS LES QUARTIERS
> Présentation du bilan d'activités 2020 du cinéma Jacques Prévert.
RAPPORTEUR : Madame CAMARA
PROPRETÉ — ESPACES VERTS - CIMETIÈRE ET MANIFESTATIONS
PATRIOTIQUES
> Nettoiement des voies, rues et espaces publics — Signature du marché.
> Approbation et signature de la convention de maîtrise d'ouvrage mandatée relative à la suppression des dépôts sauvages sur le bassin de retenue au lieu-dit Val Leroy entre la ville de Gonesse et le SIAH (Syndicat Mixte pour l'Aménagement Hydraulique des vallées du Croult et du Petit Rosne).
RAPPORTEUR : Monsieur DUBOIS
> Décisions prises par Monsieur le Maire
Comptant sur votre présence,
Je vous prie de croire, Madame et Chère Collègue, Monsieur et Cher Collègue, à
l'assurahce de mes sentiments les meilleurs.
Le Maite,
Jean-Rierre BLAZY