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Procès Verbal - x0brp548is3ji4j
Document publié le Mardi 17 septembre 2019 par la commune de Dargoire.
Lien du pdf (Procès Verbal - x0brp548is3ji4j)
Thèmes du document : Logement, Sécurité publique, Justice et droit,
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DE DARGOIRE DU 17 SEPTEMBRE 2019
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 SEPTEMBRE 2019
L’an deux mille dix-neuf, le dix-sept septembre à 18 heures 30, le conseil municipal de DARGOIRE, dûment convoqué, s’est réuni en Mairie en séance ordinaire sous la présidence de Monsieur Marc JANDOT, Maire.
Date de la convocation du Conseil Municipal : 12.09.2019
ETAIENT PRESENTS : M. Marc JANDOT, Mme Sylvie COTTE, M. Patrick ARTHAUD, Mme Sylvie FRANCO, M. Sébastien CARRA, M. Laurent PERRIN
ABSENTS EXCUSES : M. Dominique CHARPENNE, M. Michaël BERTHELLEMY, M. Philippe NOHARET
M. Sébastien CARRA est élu secrétaire de séance à l’unanimité des membres présents.
APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 15.07.2019
Monsieur le Maire invite le conseil à approuver le procès-verbal de la réunion du 15 juillet 2019.
Le compte rendu de la séance du 15.07.2019 est approuvé à l’unanimité des membres présents.
N°2019- 38 LOCATION DE LA MAISON DESOLME – FIXATION DU LOYER
M. le Maire informe le conseil que le locataire de la maison, dite « maison Desolme » située rue du Lozange sur la commune de Tartaras et propriété de la commune de Dargoire, a donné sa dédite. Il convient désormais de fixer le loyer pour les futurs locataires.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
de fixer le loyer de la maison Desolme à 675 € par mois pour une surface de 145 m² avec une cour intérieure
de demander au futur locataire le versement d’un dépôt de garantie de la valeur d’un mois de loyer, soit 675 €.
Autorise le Maire à signer le bail correspondant.
Décision prise à l’unanimité des membres présents.
N°2019- 039 COMPTE RENDU D’UNE DECISION DU MAIRE
Dans le cadre de la délégation de pouvoir qui lui a été consentie par le conseil municipal dans sa séance du 14.04.2014, Monsieur le Maire a été amené à prendre la décision suivante :
* Décision du maire n°2019-005 : signature de l’avenant n°1-2019 d’augmentation ci-après détaillé avec l’entreprise suivante dans le cadre des travaux relatifs à la réhabilitation et à l’extension de l’école maternelle – lot n°9 Serrurerie :
Attributaire : SAS MICHOLET METALLERIE – 42330 SAINT GALMIER Marché initial du 12.07.2018 - montant : 32 646.95 € HT
Avenant n°1-2019 – montant : 2749.33 € HT
Montant total du marché : 35 396.28 € HT
Objet : pose d’interphones sur deux portillons
Le conseil municipal prend note de cette décision. SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DE DARGOIRE DU 17 SEPTEMBRE 2019
QUESTIONS DIVERSES
* M. le Maire informe le conseil que l’implantation d’un circuit pédagogique est prévue dans la cour de l’école. Ce projet qui a pour but d’éveiller les enfants à la sécurité routière, sera réalisé en collaboration avec le Gendarmerie. Il consistera en la pose d’un marquage au sol avec l’acquisition de trottinettes et de tricycles. Des subventions seront demandées à la Direction de la Sécurité Routière, au Département de la Loire et à Saint-Etienne Métropole au titre des amendes de police.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19 h 15.
Récapitulatif de la séance : 2 délibérations du N° 2019-038 au N°2019-039 + 1 question
diverse.
Signatures des membres présents :
M. Marc JANDOT M. Patrick ARTHAUD
M. Sébastien CARRA Mme Sylvie COTTE
Mme Sylvie FRANCO M. Laurent PERRIN