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Procès Verbal - 2023 080 convention entente ecole musique sannois
Document publié le Jeudi 7 décembre 2023 par la commune de Beauchamp.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2023 080 convention entente ecole musique sannois)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Culture et patrimoine,
DÉPARTEMENT
DU
VAL D'OISE
ARRONDISSEMENT
D'ARGENTEUIL
CANTON
DE
TAVERNY
OBJET:
Signature d'une
Convention de
partenariat (« Entente »)
pour la mise en commun
de ressources entre
l'Ecole de Musique de
Sannois et l'Ecole de
Musique de Beauchamp
dans le cadre du concert
de Noël
Nota - Le Maire certifie
que cette délibération a
été mise en ligne sur le
site de la ville le
1 5 DEC. 202
Que la convocation du
Conseil a été faite le 1er
décembre 2023
et que le nombre des
Membres en exercice est
de : 29
DEL n° 2023-080
VILLE DE BEAUCHAMP
EXTRAIT DU PROCES-VERBAL
DES
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Du 7 décembre 2023
L'an deux mille vingt-trois le sept décembre à vingt heures et trente minutes, le Conseil municipal de la Commune de Beauchamp étant assemblé en session ordinaire, à Salle du conseil municipal, Hôtel de ville, 1 Place Camille Fouinat à Beauchamp, après convocation légale, sous la présidence de Madame Françoise NORDMANN, Maire.
Étaient présents les conseillers municipaux suivants :
Mme NORDMANN, M. PLANCHE, Mme KERGUIDUFF, M. SEIGNÉ,
Mme CERIANI, M. MANAC'H, Mme PIRES, M. HUMBERT, Mme
SERVAIS, M. BRASSEUR, Mme MAILLARD, M. AFONSO, M. DUHEM,
M. PERRIN, Mme LE BRAS, Mme DIAS, Mme BARROCA, Mme GUZIK,
M. WALTER, M. CHANDELIER, Mme KEPEKLIAN, M. CARREL
Etaient excusés les conseillers municipaux suivants :
M. JENNY donne pouvoir à Mme NORDMANN, Mme LOISEAU donne
pouvoir à Mme KERGUIDUFF, Mme DUMITRU donne pouvoir à Mme
PIRES, M. BACARI donne pouvoir à M. MANAC'H, Mme OKPANKU donne pouvoir à M. CARREL
Etaient absents les conseillers municipaux suivants :
M. REMOND, M. BEDON
La séance est ouverte le quorum étant atteint. Conformément aux
dispositions de l'article L 2121-15 du Code général des collectivités territoriales, il convient de procéder à la nomination du secrétaire de séance. || est proposé de désigner Madame Sylvie DIAS pour assurer ces fonctions. Sans observation, Madame Sylvie DIAS est désignée secrétaire pour remplir ces fonctions qu'elle a acceptées.
Vu le Code général des collectivités territoriales,
Vu l'avis de la commission conjointe Personnel et Finances du 28 novembre 2023.
Accusé de réception en préfecture
095-219500519-20231207-2023-080-DE
Date de réception préfecture : 15/12/2023 ANNEXES :
ENTENTE collaboration Ecoles de Musique Beauchamp - Sannois
La commune souhaite signer une convention dénommée « Entente » avec l’école de musique de Sannois pour la mise en commun de ressources (en premier lieu, la mise à disposition des élèves des écoles) et en second lieu des ressources matérielles (instruments de musique, outils divers...), dans le cadre du concert de Noël.
Dans le cadre de sa politique culturelle en faveur de l’enseignement artistique spécialisé et la vie culturelle
sur le territoire, la commune de Beauchamp a souhaité travailler en collaboration avec la ville de Sannois
pour la restitution d’une pièce commune (extraits de la « Petite Messe Solennelle » de Rossini) dans le cadre du concert de Noël initié par un professeur de l’école de musique de Beauchamp.
Cette pièce réunira le chœur Carpe Diem de Sannois et l’ensemble de clarinettes Denner composé des
élèves des orchestres à vents de 2nd cycle des deux écoles de musique.
L'Ecole de Musique de Beauchamp prend en charge la totalité de l'organisation de la manifestation.
Chaque partie effectue la promotion du projet.
Date du concert:
SAMEDI 16 DECEMBRE à 18h30 Eglise Notre-Dame-de-la Nativité de Beauchamp.
Cet exposé entendu
Après en avoir délibéré,
Le Conseil municipal, à l'unanimité :
Autorise Madame le Maire à signer la Convention dénommée « Entente » avec l'école de musique de
Sannois, dans le but de réaliser la pièce instrumentale commune de Rossini dans le cadre du concert de Noël
de l'Ecole Municipale de Musique de Beauchamp.
POUR EXTRAIT CONFORME Beauchamp, le 15 DEC 2073
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Cergy-
Pontoise, dans le délai de deux (2) mois à compter de sa publication électronique conformément aux articles L2131-
1 du Code général des collectivités territoriales et R421-1 du Code de justice administrative.
DEL n°2023-080 Page 2 sur 2
Accusé de réception en préfecture
095-219500519-20231207-2023-080-DE
Date de réception préfecture : 15/12/2023