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Convocation - cms CM 09 09 2025 a 19H30
Document publié le Mardi 9 septembre 2025 par la commune de Fouillouse.
Lien du pdf (Convocation - cms CM 09 09 2025 a 19H30)
Thèmes du document : Inégalités sociales, Travail et emploi, Handicap et inclusivité,
LA
FOLHOSIE
(XII°S)
F LA FOLHOUSA (XI°S) À
FOUILLOUS
Mairie
de
La
Fouillouse
République
Française
B T O O x O e o m & $ a E
Convocation
adressée
aux
27
élus
Le
2 septembre
2025,
Nos
réf.
: PB/MD/2025
J'ai
l'honneur
de
vous
convier
à
la
réunion
du
Conseil
Municipal
qui
se
déroulera
en
Mairie,
Le
mardi
09
septembre
2025
à
19
h
30
Ordre
du
jour
:
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
03
juin
2025.
AFFAIRES
GENERALES
01-06
Approbation
du
contrat
de
mixité
sociale
ENFANCE 02-06
Modification
du
règlement
de
la cantine
03-06
Rapport
d'activité
2024
de
la
Délégation
de
Service
Public
pour
l'exploitation
de
la
crèche
et
du
jardin
d'enfants,
confiée
à
La S.A;S
Les
petits
Chaperons
Rouges
FINANCES 04-06
Autorisation
donnée
au
Maire
pour
consigner
l'indemnité
provisionnelle
de
45
000
€
auprès
de
la
Caisse
des
Dépôts
et
Consignation
dans
le
cadre
de
la
procédure
de
biens
en
état
d’abandon
manifeste
des
parcelles
AH
n°125
et
n°127,
4 rue
Sainte-Anne
05-06
Attribution
d’une
subvention
exceptionnelle
à
l’'USGF
06-06
Fonds
vert
2025
- Demande
d’une
subvention
au
titre
du
dispositif
« aide
aux
maires
bâtisseurs
»
07-06
Demande
d’une
subvention
auprès
de
la
Région
Auvergne
Rhône
Alpes
pour
les
travaux
de
rénovation
de
la gare
08-06
Demande
d’une
subvention
Trame
noire
09-06
Régularisation
d’amortissements
2023
et 2024
et transfert
de
comptes
10-06
Convention
pour
le
raccordement
à
l’éclairage
public
de
dispositifs
de
comptage
mobilité
permanents
à conclure
avec
Saint-Etienne
Métropole
et SIEL-TE
11-06
Avenant
n°1
à
la
convention
de
délégation
de
maîtrise
d'ouvrage
conclue
entre
Saint-Etienne
Métropole
et la commune
pour
Les
travaux
12-
Avenant
n°1
à la convention
mission
archivage
conclue
avec
le CDG42
RESSOURCES
HUMAINES
13-06
Avenant
n°1
à
la
convention
du
référent
déontologue
conclue
avec
le
Centre
De
Gestion
42
14-06
Adhésion
au
service
« protection
sociale
complémentaire
- risque
prévoyance
» du
cdg42 Je
vous
prie
de
croire,
Mesdames,
Messieurs,
à l'expression
de
m
meilleurs.
Tél.
04
77
30
10
34-
e-mail:
mameGlafouillouse.fr