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Déliberation - DELIB03 2023 vote ca
Déliberation - DELIB31 2022
Document publié le Vendredi 18 novembre 2022 par la commune de Beauvoisin.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB31 2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
Envoyé en préfecture le 21/11/2022
£ Reçu en préfecture le 21/11/2022 RE FRA = PUBLIQUE NÇAISE ntioné le ER
DÉPARTEMENT
Drôme ID : 026-212600431-20221118-DELIB31 2022-DE
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
MUNICIPAL
Nombre de conseillers De la commune de Beauvoisin (Drôme)
+ en exercice : 11 Séance du 18 novembre 2022 à 18 heures 30 + présents : 09
* votants : 07
+ absents : 2
+ exclus : 0 Le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu
habituel de ses séances sous la présidence de : Christian
THIRIOT, Maire.
Étaient présents :
DRAMAIX Jean-Guy, DUMAS Chantal, MORIN Catherine,
MARCHAL Laurence, MILLET Jérôme, THIRIOT Christian,
NOUVEL Alain, LUCIANO Luc, ARDISSON Jean-Claude.
Excusés : CORNAND Jean-Jacques (a donné pouvoir à THIRIOT Christian), BLAIN Bruno.
Date de convocation :
14/11/2022
Date d'affichage :
Secrétaire de séance : Chantal DUMAS
Objet :
Délibération n°31.2022
Attribution de subvention Associations Chantiers funambules et Beauvoisin Jumelages pour l’année 2022
Monsieur le Maire délègue à Laurence MARCHAL la présentation des demandes de subvention des associations les Chantiers Funambules et Beauvoisin Jumelages. Messieurs Alain NOUVEL et Christian THIRIOT ont quitté la salle et n’ont pas pris part au vote. Le pouvoir de Monsieur Jean-Jacques CORNAND n'a pas été pris en compte.
Madame MARCHAL propose les attributions suivantes :
Association Montant Montant Montant
attribué 2021 | demandé proposé 2022
2022
Chantiers 400 300
funambules
Beauvoisin 600 300
Jumelages
Le conseil municipal après en avoir délibéré, à l'unanimité :
- Décide d'approuver les montants proposés ci-dessus
- Autorise Monsieur le Maire à verser les subventions à cette association.
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an que dessus.
Publié ou notifié le
Acte rendu exécutoire après le dépôt en