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Arrêté - arretes 0116 0126
Arrêté - arretes 0033 0046
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Ambert.
Lien du pdf (Arrêté - arretes 0033 0046)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité routière,
ARRÊTÉ
N°AR2024-0033
COMMUNE
d’AMBERT
(Puy-de-Dôme)
ARRÊTE
Monsieur
le
Maire
d'Ambert,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
l'ensemble
des
textes
formant
le
code
de
la
route,
Vu
la
demande
formulée
par
l'entreprise
Tracto
Services
TP,
représentée
par
Monsieur
Rémy
Bonnet,
ARTICLE
1°
:
ARTICLE
2
:
ARTICLE
3
:
ARTICLE
4
:
ARTICLE
5 :
ARRÊTE
Afin
de
permettre
la
réalisation
de
travaux
de
branchement
sur
le
réseau
gaz,
les
dispositions
suivantes
seront
temporairement
mises
en
place
:
-
le
stationnement
des
véhicules
sera
interdit
devant
l'immeuble
situé
au
N°50
boulevard
Henri
IV
-
en
raison
de
l'occupation
privative
du
trottoir,
une
signalisation
appropriée
sera
apposée
pour
inviter
les
piétons
à
déambuler
en
dehors
de
la
zone
des
travaux.
Ces
restrictions
seront
en
vigueur
au
cours
de
la
période
comprise
entre
le
lundi
19
février
2024
à
8h00
et
le
vendredi
23
février
2024
à
18h00.
Elles
pourront
être
levées
avant
le
vendredi
23
février
2024
à
18h00
en
fonction
de
l'avancement
du
chantier.
Sur
la
zone
de
chantier
et
ses
abords,
la
signalisation
réglementaire
conforme
à
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
sera
mise
en
place
sous
la
responsabilité
de
l’entreprise
en
charge
des
travaux.
La
présente
autorisation
est
délivrée
sous
réserve
de
se
conformer
aux
prescriptions
techniques
de
la
permission
de
voirie
attribuée
préalablement
par
l’autorité
compétente.
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
et
poursuivies
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie,
Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'Ambert,
Messieurs
les
Gardes
Champêtres
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à AMBERT,
le
30
janvier
2024
Le
Maire,
Guy
GORBINET
— ARRÊTÉ
N°AR2024-0034
COMMUNE
d’AMBERT
(Puy-de-Dôme) ARRETE
Monsieur
le
Maire
d'AMBERT,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
l'ensemble
des
textes
formant
le
code
de
la
route,
ARTICLE
1 :
ARTICLE
2 :
ARTICLE
3 :
ARTICLE
4 :
ARTICLE
5 :
ARRETE
A
l'occasion
de
la
Fête
de
la
Gare
2024
qui
se
déroulera
à
AMBERT,
la
circulation
et
le
stationnement
des
véhicules
seront
réglementés
de
la
façon
suivante,
du
mardi
12
mars
2024
- 20H00
au
lundi
25
mars
2024
—
20H00 :
*
La
circulation
et
le
stationnement
seront
interdits
sur
l'avenue
de
la
Gare
dans
sa
partie
longeant
le jardin
public
(côté
Ouest),
*
La
circulation
sera
autorisée
dans
un
seul
sens
sur
l'autre
partie
de
l'avenue
de
la
Gare
(côté
Est)
du
mercredi
13
mars
2024
à
8H00
au
lundi
25
mars
2024
-20H00.
*
La
circulation
pourra
être
interdite
sur
l'avenue
de
la
Gare
(côté
Est)
entre
le
lundi
18
mars
2024
et
le
mercredi
20
mars
2024
par
intermittence
afin
de
permettre
à
d'autres
forains
de
se
mettre
en
place
esplanade
Robert
Lacroix
*
Le
stationnement
pourra
être
interdit
sur
5
emplacements
de
l'avenue
Marechal
Foch
afin
de
permettre
l'accès
au
convoi
des
forains.
Le
stationnement
et
la
circulation
seront
également
réglementés
de
la
façon
suivante
rue
Pierre
de
Nolhac
et
Esplanade
Robert
Lacroix
:
*
Stationnement
et
circulation
interdits,
du
mardi
12
mars
2024
à
8H00
au
lundi
25
mars
2024-
20H00.
Les
services
de
sécurité,
d'EDF
ainsi
que
les
riverains
de
la
rue
Pierre
de
Nolhac
ne
sont
pas
assujettis
au
présent
règlement.
La
signalisation
nécessaire
sera
mise
en
place
par
les
Services
Municipaux.
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
et
poursuivies
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie,
Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'Ambert,
Messieurs
les
Gardes
Champêtres
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à AMBERT,
le 31
janvier
2024
Le
Maire
Guy
GORBINET ARRÊTÉ
N°AR2024-0035
COMMUNE
d'AMBERT
(Puy-de-Dôme)
ARRETE
Monsieur
le
Maire
d'AMBERT,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
l'ensemble
des
textes
formant
le
code
de
la
route,
Vu
la
demande
présentée
par
les
forains
de
la
Fête
de
la
Gare
ARTICLE
1
:
ARTICLE
2
:
ARTICLE
3
:
ARTICLE
4
:
ARRETE
A
l'occasion
de
la
fête
de
la
Gare
du
15
mars
2024
au
dimanche
24
mars
2024,
le
stationnement
sera
interdit
allée
du
Parc
dans
sa
partie
comprise
entre
France
Travail
et
l'entrée
de
la
base
de
loisirs
afin
de
laisser
un
couloir
de
sécurité
réservé
au
passage
des
pompiers :
Le
samedi
16
mars
2024
de
20H00
à
24H00.
La
signalisation
réglementaire
sera
mise
en
place
par
les
services
municipaux Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
et
poursuivies
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
Monsieur
le
Directeur
Général
des
services
de
la
Mairie,
Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'Ambert,
Messieurs
les
Gardes
Champêtres
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à AMBERT,
le 31
janvier
2024
Le
Maire,
Guy
GORBINET- ARRÊTÉ
N°AR2024-0036
COMMUNE
d’AMBERT
(Puy-de-Dôme)
ARRETE
Monsieur
le
Maire
d'AMBERT,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
l'ensemble
des
textes
formant
le
code
de
la
route,
Vu
la
demande
présentée
par
Monsieur
Kévin
NEEL,
responsable
du
service
Environnement
de
la
commune,
ARTICLE
1°
:
ARTICLE
2 :
ARTICLE
3 :
ARTICLE
4
:
ARRETE
Afin
de
permettre
la
réalisation
de
travaux
d'entretien
du
domaine
public
communal
et
l'élagage
des
arbres
avec
une
nacelle,
le
stationnement
des
véhicules
sera
interdit
sur
l'ensemble
du
Boulevard
Sully :
-
du
lundi
5
février
2024
côté
pair,
entre
8h00
et
17h00.
du
mardi
6
février
2024
côté
impair,
entre
8h00
et
17h00.
-
si
besoin
la
chaussée
sera
rétrécie
et
la
circulation
alternée
à
l'aide
de
piquets
mobiles
à
deux
faces
de
modèle
K10
-
le
stationnement
des
véhicules
en
bord
de
voie
sera
réservé
aux
personnels
de
chantier.
-
les
piétons
seront
invités
à
déambuler
en
dehors
de
la
zone
de
travaux.
Ces
restrictions
seront
levées
au
fur-et-à-mesure
de
l'avancement
du
chantier. La
signalisation
réglementaire
conforme
à
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
sera
mise
en
place
sous
la
responsabilité
des
services
municipaux.
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
et
poursuivies
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie,
Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'Ambert,
Messieurs
les
Gardes
Champêtres
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté. Fait
à AMBERT,
le 31
janvier
2024
LE
MAIRE
—
Guy
GORBINET
- ARRÊTÉ
N°AR2024-0037
COMMUNE
d’AMBERT
(Puy-de-Dôme)
ARRETE
Monsieur
le
Maire
d'AMBERT,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
l'ensemble
des
textes
formant
le
code
de
la
route,
Vu
la
demande
présentée
par
Monsieur
Kévin
NEEL,
responsable
du
service
Environnement
de
la
commune,
ARTICLE
T°
:
ARTICLE
2 :
ARTICLE
3
:
ARTICLE
4 :
ARRETE
Afin
de
permettre
la
réalisation
de
travaux
d'entretien
du
domaine
public
communal
et
l'élagage
des
arbres
avec
une
nacelle,
le
stationnement
des
véhicules
sera
interdit
sur
l'ensemble
de
l'Avenue
de
la
Dore,
le
mercredi
7
février
2024
entre
8h00
et
17h00.
le
jeudi
8
février
2024
entre
8h00
et
17h00.
-
si
besoin
la
chaussée
sera
rétrécie
et
la
circulation
alternée
à
l’aide
de
piquets
mobiles
à
deux
faces
de
modèle
K10
-
le
stationnement
des
véhicules
en
bord
de
voie
sera
réservé
aux
personnels
de
chantier.
-
les
piétons
seront
invités
à
déambuler
en
dehors
de
la
zone
de
travaux.
Ces
restrictions
seront
levées
au
fur-et-à-mesure
de
l'avancement
du
chantier. La
signalisation
réglementaire
conforme
à
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
sera
mise
en
place
sous
la
responsabilité
des
services
municipaux.
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
et
poursuivies
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie,
Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'Ambert,
Messieurs
les
Gardes
Champêtres
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté. Fait
à
AMBERT,
le
31
janvier
2024
LE MAIRE
—
Guy GORBINET
— ARRÊTÉ
N°AR2024-0038
COMMUNE
d’AMBERT
(Puy-de-Dôme)
ARRETE
Monsieur
le
Maire
d'AMBERT,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
l'ensemble
des
textes
formant
le
code
de
la
route,
Vu
la
demande
présentée
par
la
société
STPS
représenté
par
Madame
MARINHO
lona,
ARRETE
ARTICLE
1°
: Afin
de
permettre
la
réalisation
de
travaux
de
fouille
en
vue
d’un
branchement
au
réseau
gaz,
et
compte
tenu
de
la
configuration
des
lieux,
les
dispositions
suivantes
seront
temporairement
mises
en
place
à
hauteur
de
la
propriété
sise
au
n°498
route
de
Clermont
(section
AE
31):
-
la
chaussée
sera
rétrécie
et
la
circulation
des
véhicules
sera
alternée
à
l'aide
de
feux
tricolores,
-
le
stationnement
des
véhicules
sera
interdit
dans
la
zone
de
travaux,
à
l'exclusion
des
engins
de
chantier,
- en
raison
de
l'occupation
privative
de
l’accotement,
les
piétons
seront
invités
à
déambuler
en
dehors
de
la
zone
de
travaux.
Ces
restrictions
seront
en
viqueur
au
cours
de
la
période
comprise
entre
le
mardi
6
février
à
7h00
et
le
vendredi
9
février
2024
à
18h00.
Elles
pourront
être
levées
avant
le
vendredi
9
février
2024
à
18h00
en
fonction
de
l'avancement
du
chantier.
ARTICLE
2
:La
signalisation
réglementaire
conforme
à
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
sera
mise
en
place
sous
la
responsabilité
de
l'entreprise
en
charge
des
travaux.
ARTICLE
_3
:
La
présente
autorisation
est
délivrée
sous
réserve
de
se
conformer
aux
prescriptions
techniques
de
la
permission
de
voirie
attribuée
préalablement
par
l'autorité
compétente.
ARTICLE
4:
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
et
poursuivies
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
ARTICLE
5:
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie,
Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'Ambert,
Messieurs
les
Gardes
Champèêtres
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à AMBERT,
le 31
janvier
2024
LE
MAIRE
—
Guy
GORBINET
— ARRÊTÉ
N°AR2024-0039
COMMUNE
d’AMBERT
(Puy-de-Dôme)
ARRETE
Monsieur
le
Maire
d'AMBERT,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
l'ensemble
des
textes
formant
le
code
de
la
route,
Vu
la
demande
formulée
par
l’entreprise
DAUPHIN
TP,
ARRETE
ARTICLE
1°
:
Dans
le
cadre
de
réalisation
de
travaux
d'assainissement
Chemin
de
ARTICLE
2 :
ARTICLE
3
:
ARTICLE
4
:
ARTICLE
5 :
Chardon
et
afin
de
faciliter
l'entrée
et
la
sortie
des
véhicules
de
chantier
la
circulation
sera
alternée
à
l’aide
de
feux
tricolores
Avenue
de
Lyon
entre
le
N°34
et
le
N°51.
A
cet
effet
le
stationnement
sera
interdit
sur
deux
emplacements
au-
devant
du
N°34
bis
Avenue
de
Lyon.
Ces
restrictions
seront
en
viqueur
au
cours
de
la
période
comprise
entre
le
lundi
5
février
2024
à
8h00
et
le
vendredi
29
mars
2024
à
18h00.
Elles
pourront
être
levées
avant
le
vendredi
29
mars
2024
à
18h00,
en
fonction
de
l’avancement
du
chantier.
La
signalisation
réglementaire
conforme
à
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
sera
mise
en
place
sous
la
responsabilité
de
l’entreprise
en
charge
des
travaux.
La
présente
autorisation
est
délivrée
sous
réserve
de
se
conformer
aux
prescriptions
techniques
de
la
permission
de
voirie
attribuée
préalablement
par
l’autorité
compétente.
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
et
poursuivies
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services,
Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'Ambert,
Messieurs
les
Gardes
Champêtres
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à AMBERT,
le
31
janvier
2024
Le
Maire,
Guy
GORBINET
— ARRÊTÉ
N°AR2024-0040
COMMUNE
d’AMBERT
(Puy-de-Dôme)
ARRETE
Monsieur
le
Maire
d'AMBERT,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
l'ensemble
des
textes
formant
le
code
de
la
route,
Vu
la
nouvelle
demande
présentée
par
Monsieur
Kévin
NEEL,
responsable
du
service
Environnement
de
la
commune,
ARRETE
ARTICLE
1°:
Afin
de
permettre
la
réalisation
de
travaux
d'entretien
du
domaine
ARTICLE
2 :
ARTICLE
3
:
ARTICLE
4
:
public
communal
et
notamment
l’élagage
des
arbres
à
l’aide
d’une
nacelle,
les
dispositions
suivantes
seront
temporairement
mises
en
place
Avenue
du
Maréchal
Foch
entre
le
N°50
et
le
N°58
le
mercredi
7
février,
entre
8h00
et
12h00:
-
le
stationnement
des
véhicules
en
bord
de
voie
sera
réservé
aux
seuls
personnels
de
chantier,
-
la
chaussée
sera
rétrécie
et
la
circulation
alternée
à
l’aide
de
piquets
mobiles
à
deux
faces
de
modèle
K10,
-
les
piétons
seront
invités
à
déambuler
en
dehors
de
la
zone
de
travaux.
Ces
restrictions
seront
levées
par
tronçon,
au
fur-et-à-mesure
de
l’avancement
du
chantier.
La
signalisation
réglementaire
conforme
à
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
sera
mise
en
place
sous
la
responsabilité
des
services
municipaux.
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
et
poursuivies
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie,
Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'Ambert,
Messieurs
les
Gardes
Champêtres
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté. Fait
à AMBERT,
le 31
janvier
2024
LE MAIRE
—
Guy
GORBINET
- ARRÊTÉ
N°AR2024-0041
COMMUNE
d’AMBERT
(Puy-de-Dôme)
ARRÊTE
Monsieur
le
Maire
d'Ambert,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
l’ensemble
des
textes
formant
le
code
de
la
route,
Vu
la
demande
formulée
par
l'entreprise
SCIE
PUY
DE
DOME,
représentée
par
Monsieur
CHIROL
Sébastien,
ARTICLE
1° :
ARTICLE
2 :
ARTICLE
3
:
ARTICLE
4
:
ARTICLE
5 :
ARRÊTE
Afin
de
permettre
la
réalisation
de
travaux,
et
en
fonction
des
besoins
du
chantier,
les
dispositions
suivantes
seront
temporairement
mises
en
place
Chemin
du
Grand
Cheix.
Le
stationnement
des
véhicules
sera
réservé
aux
personnels
de
chantier,
-
les
piétons
seront
invités
à
déambuler
en
dehors
de
la
zone
de
travaux,
-
la
circulation
des
véhicules
sera
interdite
sur
cette
portion.
Ces
restrictions
seront
en
viqueur
le
lundi
5
février
2024
entre
8H00
et
18H00. Sur
la
zone
de
chantier
et
ses
abords,
la
signalisation
réglementaire
conforme
à
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
sera
mise
en
place
sous
la
responsabilité
de
l’entreprise
en
charge
des
travaux.
La
présente
autorisation
est
délivrée
sous
réserve
de
se
conformer
aux
prescriptions
techniques
de
la
permission
de
voirie
attribuée
préalablement
par
l’autorité
compétente.
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
et
poursuivies
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie,
Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'Ambert,
Messieurs
les
Gardes
Champêtres
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à AMBERT,
le
1°
février
2024
Le
Maire,
Guy
GORBINET
— ARRÊTÉ
N°AR2024-0042
COMMUNE
d'AMBERT
(Puy-de-Dôme) ARRETE
Monsieur
le
Maire
d'AMBERT,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
l'ensemble
des
textes
formant
le
code
de
la
route,
Vu
la
demande
présentée
par
Madame
Elodie
Brun
du
conseil
départemental
du
Puy
de
Dôme,
ARRETE
ARTICLE
1%:
Dans
le
cadre
d’une
inauguration
du
1°
Relais
autonomie,
trois
ARTICLE
2
:
ARTICLE
3
:
ARTICLE
4
:
emplacements
de
stationnement
seront
réservés
à
l'attention
du
pétitionnaire
au-devant
du
N°36
boulevard
Henri
IV,
le
jeudi
15
février
2024,
entre
8h00
et
14h00.
La
signalisation
réglementaire
conforme
à
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
sera
mise
en
place
sous
la
responsabilité
du
pétitionnaire.
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
et
poursuivies
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie,
Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'Ambert,
Messieurs
les
Gardes
Champêtres
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à
AMBERT,
le
05
février
2024
Le
Maire,
Guy
GORBINET
— ARRÊTÉ
N°AR2024-0043
COMMUNE
D'AMBERT
(Puy-de-Dôme)
KXkKkX
ARRETE
Monsieur
le
Maire
d'Ambert,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
l'ensemble
des
textes
formant
le
code
de
la
route,
Vu
la
demande
présentée
par
la
ENEDIS-DRAUV,
représentée
par
Monsieur
Patrick
Boucheix, ARTICLE
1° :
ARRÊTE
Afin
de
permettre
la
réalisation
de
travaux
sur
le
réseau
électrique
à
l’aide
d'un
engin
élévateur
sur
le
bâtiment
implanté
au
n°1
avenue
Emmanuel
Chabrier,
et
compte
tenu
de
la
configuration
des
lieux,
les
dispositions
suivantes
seront
temporairement
mises
en
place
le
mardi
20
février
2024
:
-
entre
8h00
et
12h00,
chaussée
rétrécie
et
stationnement
de
tout
véhicule
réservé
aux
seuls
engins
de
chantier
au-devant
des
n°1
avenue
Emmanuel
Chabrier. - entre
8h00
et
12h00,
circulation
des
véhicules
interdite
avenue
Emmanuel
Chabrier
dans
le
sens
rond-point
de
la
Masse/centre-ville,
En
conséquence,
une
déviation
pour
les
véhicules
PL
et
SPL
sera
mise
en
place
via
l’'Avenue
Michel
Omerin,
Rue
Saint
Pierre,
Avenue
Maréchal
Foch.
Pour
les
véhicules
VL
une
déviation
sera
mise
en
place
par
la
rue
du
Lavoir
ou
Rue
Pierre
de
Nolhac.
La
vitesse
maximale
autorisée
pour
les
véhicules
à
hauteur
de
la
zone
de
chantier
sera
abaissée
à
30
km/h,
et
le
dépassement
des
véhicules
en
circulation
y
sera
interdit.
Ces
restrictions
pourront
être
levées
avant
le
mardi
20
février
2024
à
12h00,
en
fonction
de
l'avancement
des
travaux.
ARTICLE
2
: La
signalisation
réglementaire
conforme
à
l'instruction
interministérielle
sur
la
ARTICLE
3
:
ARTICLE
_4
: signalisation
routière
sera
mise
en
place
sous
la
responsabilité
de
l'entreprise
en
charge
des
travaux.
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
et
poursuivies
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie,
Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'Ambert,
Messieurs
les
Gardes
Champêtres
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à
AMBERT,
le
09
février
2024
LE
MAIRE,
Guy
GORBINET ARRÊTÉ
N°AR2024-0044
COMMUNE
d’AMBERT
(Puy-de-Dôme)
ARRETE
Monsieur
le
Maire
d'AMBERT,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
l'ensemble
des
textes
formant
le
code
de
la
route,
Vu
la
demande
présentée
par
Monsieur
Kévin
NEEL,
responsable
du
service
Environnement
de
la
commune,
ARRETE
ARTICLE
1%
:
Afin
de
permettre
la
réalisation
de
travaux
d'entretien
du
domaine
ARTICLE
2
:
ARTICLE
3
:
ARTICLE
4
:
ARTICLE
5
:
public
communal,
et
notamment
l'élagage
d'arbres
à
l’aide
d’un
engin
élévateur,
les
dispositions
suivantes
seront
temporairement
mises
en
place
sur
les
différentes
zones
de
chantier
suivantes
:
- interdiction
de
stationnement
des
véhicules
et
chaussée
rétrécie
sur
l'avenue
de
la
Dore,
le
lundi
12
février
2024,
entre
8h00
et
17h30.
-
interdiction
de
stationnement
des
véhicules,
chaussée
rétrécie
et
circulation
alternée
de
part
et
d'autre
de
l'avenue
Georges
Clémenceau
et
de
la
route
de
Clermont
(RD906),
du
mardi
13
au
vendredi
15
février
2024,
entre
8h00
et
17h30.
-
interdiction
de
stationnement
des
véhicules
sur
l'intégralité
de
la
parcelle
cadastrée
section
AN
493,
dite
parking
du
lycée,
les
lundi
26
et
mardi
27
février
2024,
entre
6h00
et
18h00.
Ces
restrictions
seront
levées
par
zone,
au
fur
et
à
mesure
de
l'avancement
des
travaux.
La
signalisation
réglementaire
conforme
à
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
sera
mise
en
place
sous
la
responsabilité
des
services
municipaux.
Sur
chacun
de
ces
chantiers,
les
piétons
seront
invités
à
déambuler
en
dehors
des
zones
de
travaux,
avec
mise
en
place
de
périmètres
de
sécurité.
La
signalisation
réglementaire
conforme
à
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
sera
mise
en
place
sous
la
responsabilité
des
services
municipaux.
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
et
poursuivies
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
Monsieur
le
Directeur
Général
des
services
de
la
Mairie,
Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'Ambert,
Messieurs
les
Gardes
Champêtres
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté. Fait
à AMBERT,
le
09
février
2024
LE
MAIRE
—
Guy
GORBINET ARRÊTÉ
N°AR2024-0045
COMMUNE
d’AMBERT
(Puy-de-Dôme)
ARRÊTE
Monsieur
le
Maire
d'Ambert,
Vu
le code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
l'ensemble
des
textes
formant
le
code
de
la
route,
Vu
la
demande
formulée
par
l'entreprise
SMTC
BATISSE,
ARTICLE
1°
:
ARTICLE
2 :
ARTICLE
3
:
ARTICLE
4
:
ARTICLE 5
:
ARRÊTE
Afin
de
permettre
la
réalisation
de
travaux
sur
le
réseau
Enedis,
et
en
fonction
des
besoins
du
chantier,
les
dispositions
suivantes
seront
temporairement
mises
en
place
sur
une
portion
de
la
voie
communale
dénommée
Route
du
Puy
entre
le
n°569
et
le
n°
708 :
-
la
chaussée
sera
rétrécie
et
la
circulation
des
véhicules
sera
alternée
à
l’aide
de
piquets
mobiles
à
deux
faces
de
type
K10
ou
à
l'aide
de
feux
tricolores,
-
le
dépassement
des
véhicules
sera
interdit
et
la
vitesse
maximale
autorisée
des
véhicules
en
circulation
sera
abaissée
à
30
Km/h,
-
le
stationnement
des
véhicules
en
bord
de
voie
sera
réservé
aux
seuls
personnels
de
chantier.
-
les
piétons
seront
invités
à
déambuler
en
dehors
de
la
zone
de
travaux.
Ces
restrictions
seront
en
viqueur
pendant
deux
journées
consécutives
au
maximum,
au
cours
de
la
période
comprise
entre
le
lundi
19
février
2024
à
08H00
et
le
vendredi
15
mars
2024
à
18H00.
Sur
la
zone
de
chantier
et
ses
abords,
la
signalisation
réglementaire
conforme
à
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
sera
mise
en
place
sous
la
responsabilité
de
l'entreprise
en
charge
des
travaux.
La
présente
autorisation
est
délivrée
sous
réserve
de
se
conformer
aux
prescriptions
techniques
de
la
permission
de
voirie
attribuée
préalablement
par
l’autorité
compétente.
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
et
poursuivies
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie,
Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'Ambert,
Messieurs
les
Gardes
Champêtres
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à
AMBERT,
le
12
février
2024
Le
Maire,
Guy
GORBINET
— ARRÊTÉ
N°AR2024-0046
COMMUNE
d’AMBERT
(Puy-de-Dôme)
ARRÊTE
Monsieur
le
Maire
d'Ambert,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
l'ensemble
des
textes
formant
le
code
de
la
route,
Vu
la
demande
formulée
par
l'entreprise
SMTC
BATISSE,
ARTICLE
1° :
ARTICLE
2
:
ARTICLE
3
:
ARTICLE
4
:
ARTICLE 5
:
ARRÊTE
Afin
de
permettre
la
réalisation
de
travaux
sur
le
réseau
Telecom,
et
en
fonction
des
besoins
du
chantier,
les
dispositions
suivantes
seront
temporairement
mises
en
place
sur
une
portion
de
la
voie
communale
dénommée
Avenue
des
Croves
du
Mas
entre
le
n°86
et
le
n°100:
-
la
chaussée
sera
rétrécie
et
la
circulation
des
véhicules
sera
alternée
à
l'aide
de
piquets
mobiles
à
deux
faces
de
type
K10
ou
à
l’aide
de
feux
tricolores,
-
le
dépassement
des
véhicules
sera
interdit
et
la
vitesse
maximale
autorisée
des
véhicules
en
circulation
sera
abaissée
à
30
Km/h,
-
le
stationnement
des
véhicules
en
bord
de
voie
sera
réservé
aux
seuls
personnels
de
chantier.
-
les
piétons
seront
invités
à
déambuler
en
dehors
de
la
zone
de
travaux.
Ces
restrictions
seront
en
viqueur
pendant
deux
journées
consécutives
au
maximum,
au
cours
de
la
période
comprise
entre
le
mercredi
21
février
2024
à
08H00
et
le
vendredi
15
mars
2024
à
18H00.
Sur
la
zone
de
chantier
et
ses
abords,
la
signalisation
réglementaire
conforme
à
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
sera
mise
en
place
sous
la
responsabilité
de
l’entreprise
en
charge
des
travaux.
La
présente
autorisation
est
délivrée
sous
réserve
de
se
conformer
aux
prescriptions
techniques
de
la
permission
de
voirie
attribuée
préalablement
par
l’autorité
compétente.
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
et
poursuivies
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie,
Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'Ambert,
Messieurs
les
Gardes
Champêtres
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à
AMBERT,
le
12
février
2024
Le
Maire,
Guy
GORBINET
—